Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.

521243 - Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe)

Cette sous-classe comprend le transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.

• Exclusion(s)

  • location d'autobus ou d'autocars pour le transport sur de grandes distances, avec chauffeur (sauf comme services nolisés) (Voir 5212482 Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur)

5212431 - Autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe)

Le transport interurbain de voyageurs dans un véhicule automobile de luxe, non exploité selon des horaires ou des itinéraires réguliers, et disponible uniquement sur réservation. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • services de taxi sur de grandes distances ou interurbains
  • services de transport par limousine sur de grandes distances
  • services de transport partagés de voyageurs sur de grandes distances

  Tous les exemples

• Exclusion(s)

  • location d'autobus ou d'autocars pour le transport sur de grandes distances, avec chauffeur (sauf comme services nolisés) (Voir 5212482 Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur)