Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

48-49 - Services de transport et d'entreposage

485019 - Autres services de transport local terrestre

485019.3 - Autres services de transport local de voyageurs par route, sauf selon un itinéraire fixe

Services de transport en commun urbain porte à porte de personnes ayant des besoins spéciaux et autre service de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire variable, comme le service local de transport partagé.

485019.3.1 - Service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux

Transport de voyageurs qui ont un handicap physique ou cognitif qui les rend incapables d'utiliser le service régulier de transport en commun. Le transport qui se fait au moyen de fourgonnettes, de minibus ou de véhicules automobiles partagés, n'est pas exploité selon des horaires ou des itinéraires établis, et est disponible uniquement pour les voyageurs inscrits sur réservation. Les voyageurs sont transportés entre leur maison, leur lieu de travail et d'autres endroits. Les voyageurs paient un tarif au déplacement. Comprend le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux payé par les voyageurs ou à contrat.

485019.3.2 - Service local de transport partagé de voyageurs

Transport partagé de voyageurs exploité sur demande, généralement entre un aéroport et la maison, le bureau ou l'hôtel du voyageur. L'exploitant transporte le plus grand nombre de groupes possible se déplaçant entre les mêmes endroits à chaque déplacement.