Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)
Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.
Exclusion(s)
- enregistrements audio au détail(561431)
- enregistrements vidéo au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
- oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
- produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
- produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
- publications au détail(56142)
48132 - Films, émissions de télévision et vidéos, enregistrés
Cette classe comprend les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés, publiés sur support physique ou en format téléchargeable.
Exclusion(s)
- abonnement et services de programmation vidéo et d'émissions de télévision sur demande(72341)
- films, émissions de télévision et vidéos enregistrés produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- films, émissions de télévision et vidéos enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322131)
- films, émissions de télévision et vidéos enregistrés, au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de films, d'émissions de télévision et de vidéos enregistrés pour générer des recettes(7221311)
- ventes en gros de films, d'émissions de télévision et de vidéos enregistrés(5511463)
481321 - Films enregistrés
Cette sous-classe comprend les films enregistrés, publiés sur support physique ou en format téléchargeable.
Exclusion(s)
- abonnement à des services de chaînes de films et de vidéos sur demande(72341)
- films enregistrés produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- films enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322131)
- films enregistrés, au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de films enregistrés pour générer des recettes(7221311)
- ventes en gros de films enregistrés(5511463)
4813211 - Films enregistrés, sur support physique
Films enregistrés, publiés sur support physique.
Exemple(s) illustratif(s)
- bandes maîtresses enregistrées pour films, sur support physique
- enregistrements de films sur vidéodisques numériques (DVD) ou disques compacts vidéo (VCD)
- films d'action ou d'aventure sur support physique
- films de science fiction sur support physique
- films documentaires sur support physique
- films dramatiques sur support physique
- films enregistrés commandés en ligne auprès de l'éditeur
- films romantiques sur support physique
Exclusion(s)
- abonnement à des services de chaînes de films et de vidéos sur demande(72341)
- films enregistrés, sur support physique, au détail(5614321)
- films enregistrés, sur support physique, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- films enregistrés, sur support physique, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322131)
- licences pour l'utilisation de films enregistrés, sur support physique, pour générer des recettes(7221311)
- ventes en gros de films enregistrés sur support physique(5511463)
4813212 - Films enregistrés, en ligne
Films enregistrés, publiés en format téléchargeable.
Exemple(s) illustratif(s)
- bandes maîtresses enregistrées pour films, téléchargeables
- bandes matrices enregistrées pour films, téléchargeables
- téléchargements de films d'action ou d'aventure
- téléchargements de films de science fiction
- téléchargements de films documentaires
- téléchargements de films dramatiques
- téléchargements de films romantiques
Exclusion(s)
- abonnement à des services de chaînes de films et de vidéos sur demande(72341)
- films enregistrés téléchargeables produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- films enregistrés téléchargeables produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322131)
- films enregistrés, téléchargeables, au détail(5614321)
- licences pour l'utilisation de films enregistrés téléchargeables pour générer des recettes(7221311)
- ventes en gros de films enregistrés, téléchargeables(5511463)
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