Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)
Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.
Exclusion(s)
- enregistrements audio au détail(561431)
- enregistrements vidéo au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
- oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
- produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
- produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
- publications au détail(56142)
48111 - Livres
Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
- livres imprimés au détail(5614211)
- livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques(7512111)
- ventes en gros de livres(5511461)
481115 - Livres grand public
Cette sous-classe comprend les ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public pour générer des recettes(7221111)
- livres grand public électroniques, au détail(5614212)
- livres grand public imprimés, au détail(5614211)
- livres grand public produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres grand public, imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros de livres grand public(5511461)
4811151 - Livres grand public, en présentation matérielle
Ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en présentation matérielle.
Exemple(s) illustratif(s)
- guides de voyage, en présentation matérielle
- livres de recettes, en présentation matérielle
- livres grand public publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
- livres portant sur le domicile et le jardin, en présentation matérielle
- livres religieux, bibles et hymnaires, en présentation matérielle
- oeuvres littéraires de fiction grand public pour adultes, à couverture souple
- ouvrages documentaires grand public pour adultes, à couverture souple
- ouvrages documentaires pour adultes, à couverture rigide
- ouvrages documentaires pour adultes, publiés en format livre de poche
Inclusion(s)
- livres grand public électroniques publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
- livres grand public, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- livres grand public, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt de livres grand public, en présentation matérielle(7512111)
- ventes en gros de livres grand public, en présentation matérielle(5511461)
4811152 - Livres grand public, en ligne
Ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en format téléchargeable.
Exemple(s) illustratif(s)
- bibles, téléchargeables
- biographies, téléchargeables
- livres de cuisine, téléchargeables
- livres pour adultes, téléchargeables
- ouvrages documentaires pour adultes, téléchargeables
Inclusion(s)
- livres grand public électroniques publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- livres électroniques grand public, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres grand public, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres électroniques grand public, téléchargeables(7512111)
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