Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • enregistrements audio au détail(561431)
  • enregistrements vidéo au détail(561432)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
  • oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
  • produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
  • produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
  • publications au détail(56142)

48111 - Livres

Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
  • livres imprimés au détail(5614211)
  • livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
  • livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • location de livres numériques téléchargeables(7512111)
  • prêt de livres et de livres numériques(7512111)
  • ventes en gros de livres(5511461)

481112 - Manuels

Cette sous-classe comprend les livres publiés principalement à des fins éducatives, pour les étudiants et les enseignants participant à des programmes d'études, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de manuels pour générer des recettes(7221111)
  • location de manuels électroniques téléchargeables(7512111)
  • manuels électroniques au détail(5614212)
  • manuels imprimés au détail(5614211)
  • manuels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • manuels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • prêt de manuels imprimés et électroniques(7512111)
  • ventes en gros de manuels(5511461)

4811121 - Manuels, en présentation matérielle

Livres publiés principalement à des fins éducatives, pour les étudiants et les enseignants participant à des programmes d'études, en présentation matérielle.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • cahiers d'exercices pour élèves d'écoles élémentaires (primaires), en présentation matérielle
  • cahiers d'exercices, en braille, pour écoles élémentaires (primaires) ou secondaires, en présentation matérielle
  • manuels d'écoles élémentaires (primaires), en présentation matérielle
  • manuels d'écoles secondaires, en présentation matérielle
  • manuels d'études postsecondaires, en présentation matérielle
  • manuels publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
  • ouvrages de référence en braille, pour collèges et universités, en présentation matérielle

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • manuels électroniques publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de manuels, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
  • manuels, en présentation matérielle, au détail(5614211)
  • manuels, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • manuels, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • prêt de manuels, en présentation matérielle(7512111)
  • ventes en gros de manuels, en présentation matérielle(5511461)

48111210 - Manuels, en présentation matérielle

Livres publiés principalement à des fins éducatives, pour les étudiants et les enseignants participant à des programmes d'études, en présentation matérielle.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • cahiers d'exercices pour élèves d'écoles élémentaires (primaires), en présentation matérielle
  • cahiers d'exercices, en braille, pour écoles élémentaires (primaires) ou secondaires, en présentation matérielle
  • manuels d'écoles élémentaires (primaires), en présentation matérielle
  • manuels d'écoles secondaires, en présentation matérielle
  • manuels d'études postsecondaires, en présentation matérielle
  • manuels publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
  • ouvrages de référence en braille, pour collèges et universités, en présentation matérielle

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • manuels électroniques publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de manuels, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
  • manuels, en présentation matérielle, au détail(5614211)
  • manuels, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • manuels, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • prêt de manuels, en présentation matérielle(7512111)
  • ventes en gros de manuels, en présentation matérielle(5511461)