Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

412 - Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus, autocars, et autres véhicules automobiles

Ce groupe comprend les camions de poids moyen et de gros tonnage, les autobus, les autocars, et les autres véhicules automobiles.

41213 - Remorques de marchandises et remorques utilitaires

Cette classe comprend les remorques de marchandises et remorques utilitaires.

• Exclusion(s)

  • remorques agricoles ou de fermes autochargeuses et à déchargement automatique (Voir 3311141 Autres machines et matériel agricoles)

412132 - Autres remorques

Cette sous-classe comprend les remorques conçues pour être tirées par des automobiles ou des camions légers, servant au transport de biens et de matériel.

4121321 - Autres remorques

Remorques conçues pour être tirées par des automobiles ou des camions légers, servant au transport de biens et de matériel.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • remorques à bateaux pour automobiles
  • remorques à bétail pour camions légers
  • remorques à chevaux pour automobiles
  • remorques de motoneiges pour automobiles
  • remorques pour le transport d'automobiles, pour camions légers
  • remorques utilitaires non commerciales

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • pièces pour autres remorques