Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.

31-33E - Fabrication, sauf TIC

Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications

Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

336 - Fabrication de matériel de transport

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de matériel servant à transporter gens et marchandises. Les groupes sont établis en fonction des divers moyens de transport: route, rail, air et eau. Trois groupes sont établis en fonction de l'équipement utilisé dans le transport routier: les véhicules complets, les carrosseries ainsi que les remorques et les pièces.

Les établissements dont l'activité principale est la reconstruction de matériels et de pièces sont inclus dans la même classe que les établissements qui fabriquent de nouveaux produits.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication de matériel servant à déplacer des matériaux et des marchandises dans des emplacements industriels, des chantiers de construction, des chantiers d'exploitation forestière et hors du réseau routier(333)
3364 - Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'aéronefs, de missiles, de véhicules spatiaux et leurs moteurs, leurs systèmes de propulsion, leur matériel auxiliaire et leurs pièces. La conception et la production de prototypes se retrouvent dans cette classe, tout comme la révision et la conversion en usine des aéronefs et des systèmes de propulsion.

33641 - Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication d'aéronefs, de missiles, de véhicules spatiaux et leurs moteurs, leurs systèmes de propulsion, leur matériel auxiliaire et leurs pièces. La conception et la production de prototypes se retrouvent dans cette classe, tout comme la révision et la conversion en usine des aéronefs et des systèmes de propulsion.

  • Exclusion(s) :

    Établissements dont l'activité principale est :

    • la fabrication des éléments des systèmes hydrauliques pour les aéronefs (Voir 33291 Fabrication de soupapes en métal)
    • la fabrication de pompes hydrauliques (Voir 33399 Fabrication de toutes les autres machines d'usage général)
    • la fabrication des satellites de communication (Voir 33422 Fabrication de matériel de radiodiffusion, de télédiffusion et de communication sans fil)
    • la fabrication des instruments aéronautiques (Voir 33451 Fabrication d'instruments de navigation, de mesure et de commande et d'instruments médicaux)
    • la fabrication des pistons et des soupapes d'admission et d'échappement pour les aéronefs (Voir 33631 Fabrication de moteurs et de pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles)
    • la fabrication d'accessoires d'éclairage pour avions (Voir 33632 Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles)
    • la fabrication de sièges et banquettes pour avions (Voir 33636 Fabrication de sièges et enjolivures intérieures pour véhicules automobiles)
    • la fabrication des filtres pour les moteurs à combustion interne des aéronefs (Voir 33639 Fabrication d'autres pièces pour véhicules automobiles)
    • la réparation des aéronefs ailleurs qu'en usine (Voir 48819 Autres activités de soutien au transport aérien)
    • la recherche et le développement sur les aéronefs, sans fabrication de prototypes (Voir 54171 Recherche et développement en sciences physiques, en génie et en sciences de la vie)
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