Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)

6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications

Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.

31-33E - Fabrication, sauf TIC

Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications

Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.

Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.

Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.

325 - Fabrication de produits chimiques

Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de produits et de préparations chimiques à partir de matières premières organiques et inorganiques.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • le traitement in-situ du pétrole brut et du gaz naturel (Voir 211 Extraction de pétrole et de gaz)
  • l'enrichissement des minéraux métalliques (Voir 212 Extraction minière (sauf l'extraction de pétrole et de gaz))
  • le traitement du pétrole brut et du charbon (Voir 324 Fabrication de produits du pétrole et du charbon)
  • la fonte et l'affinage des minerais, y compris des concentrés (Voir 331 Première transformation des métaux)

3255 - Fabrication de peintures, de revêtements et d'adhésifs

Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de peintures, de revêtements et d'adhésifs.

32551 - Fabrication de peintures et de revêtements

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est le mélange de pigments, de solvants et de liants pour produire des peintures, des teintures, d'autres revêtements; de même que la fabrication de produits connexes.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de teintures, de pigments, de laques et de toners organiques et inorganiques de synthèse (Voir 32513 Fabrication de teintures et de pigments synthétiques)
  • la fabrication de térébenthine (Voir 32519 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base)
  • la fabrication de mastic pâteux (Voir 32552 Fabrication d'adhésifs)
  • la fabrication de peintures pour artistes (Voir 33994 Fabrication de fournitures de bureau (sauf la papeterie))

32552 - Fabrication d'adhésifs

Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale est la fabrication de colles, d'adhésifs et de produits connexes.

• Exclusion(s) :

  Établissements dont l'activité principale est :

  • la fabrication de bitume de collage (Voir 32412 Fabrication d'asphaltage, de papier-toiture asphalté et de matériaux imprégnés d'asphalte)
  • la fabrication de matériaux d'étanchéité, de pâtes à joints et plâtre de colmatage pour gypse (Voir 32742 Fabrication de produits en gypse)