Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
283 - Pneus
Ce groupe comprend les pneus.
28311 - Pneus
Cette classe comprend les pneus.
283112 - Pneumatiques pour autobus et camions
Cette sous-classe comprend les pneumatiques pour autobus et camions lourds et légers.
2831121 - Pneumatiques pour autobus et camions
Pneumatiques pour autobus et camions lourds et légers.
Exemple(s) illustratif(s)
- pneus neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, avec diamètre de jante de 40,6 cm ou plus
- pneus neufs, en caoutchouc, pour autobus ou camions, hors-route, radiaux, avec diamètre de jante inférieur à 40,6 cm ou plus
- pneus neufs, en caoutchouc, pour camions légers, radiaux, pour la route
- pneus neufs, en caoutchouc, pour camions lourds et autobus, radiaux, pour la route
Exclusion(s)
- pneumatiques pour camionnettes et autres camions légers de tourisme (Voir 2831111 Pneumatiques pour voitures particulières et véhicules similaires)
- Date de modification :