Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0
252 - Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)
Ce groupe comprend les produits de papier transformé, sauf le matériel d'emballage.
25212 - Produits imprimés, n.c.a.
Cette classe comprend les formulaires commerciaux et les chéquiers; et les reliures à feuillets mobiles, les livres en blanc et les autres produits imprimés, y compris les pièces pour reliures.
252122 - Reliures à feuillets mobiles, livres en blanc et autres produits imprimés (y compris les pièces pour reliures)
Cette sous-classe comprend les reliures à feuillets mobiles, les livres en blanc et les autres produits imprimés, y compris les pièces pour reliures.
2521221 - Livres en blanc
Livres en blanc.
Exemple(s) illustratif(s)
- albums de photographies complets
- journaux personnels, en carton (livres en blanc)
- journaux personnels, en papier (livres en blanc)
- livres de comptes
- registres en papier
2521222 - Reliures à feuillets mobiles, encarts et pièces (y compris les planificateurs de temps et les albums de découpures)
Reliures à feuillets mobiles, encarts et pièces, y compris les planificateurs de temps et les albums de découpures.
Exemple(s) illustratif(s)
- classeurs (reliures) à anneaux en carton, à feuilles mobiles ou autres
- classeurs (reliures) à anneaux en papier, à feuilles mobiles ou autres
Inclusion(s)
- cartables à feuilles mobiles et couvertures semblables, en matières plastiques
- mécanismes pour reliure à feuillets mobiles ou pour classeurs
2521223 - Tablettes, blocs-notes et produits connexes imprimés
Tablettes, blocs-notes et produits connexes imprimés.
Exemple(s) illustratif(s)
- blocs de feuilles mobiles, rechange pour calepins
- blocs de feuilles mobiles, rechange pour reliures à anneaux
- cahiers d'exercices en carton
- cahiers d'exercices en papier
2521224 - Autres produits imprimés, n.c.a.
Autres produits imprimés, n.c.a.
Exemple(s) illustratif(s)
- billets de loterie imprimés
- billets imprimés
- cartes pour jeu de bingo
- cartes professionnelles imprimées, en papiers fins, estampées, perforées, coupées
- cartes professionnelles, imprimées et coupées
- décalcomanies
- feuilles de papier imprimées, pour appareils enregistreurs
- globes imprimés
- horaires imprimés
- papier avec en-tête imprimé, coupé, estampé ou perforé
- rouleaux de papier imprimés, pour appareils enregistreurs
Inclusion(s)
- billets de banque ayant cours légal, imprimés
- timbres-poste, non oblitérés
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