Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

Exclusion(s)
- fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
- fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
- fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

Cette classe comprend les tissus.

Exclusion(s)
- tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

Cette sous-classe comprend les tissus et articles non tissés.

Exclusion(s)
- feutres de papeterie en fibres artificielles ou synthétiques (Voir 2211121 Tissus à armure large faits principalement de fibres artificielles ou synthétiques)
- feutres de papeterie en fibres naturelles (sauf coton et laine) (Voir 2211122 Tissus à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine))
- feutres en amiante (Voir 2911442 Autres produits minéraux non métalliques, n.c.a.)
- feutres et non-tissés enduits ou imprégnés de savon ou de détergent (Voir 2741121 Produits de nettoyage et de polissage spécialisés)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de parfum ou de cosmétiques (Voir 2741241 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a.)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de savon de toilette (Voir 2741151 Savons pour le bain, le visage et les mains)

Feutres foulés, feutres perforés et feutres aiguilletés, et autres tissus non tissés.

Exemple(s) illustratif(s)
- feutres en matières textiles, enduits
- non-tissés en matières textiles
- tissus cousus-tricotés (sauf tissus tricotés)
Tous les exemples
Exclusion(s)
- feutres de papeterie en fibres artificielles ou synthétiques (Voir 2211121 Tissus à armure large faits principalement de fibres artificielles ou synthétiques)
- feutres de papeterie en fibres naturelles (sauf coton et laine) (Voir 2211122 Tissus à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine))
- feutres en amiante (Voir 2911442 Autres produits minéraux non métalliques, n.c.a.)
- feutres et non-tissés enduits ou imprégnés de savon ou de détergent (Voir 2741121 Produits de nettoyage et de polissage spécialisés)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de parfum ou de cosmétiques (Voir 2741241 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a.)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de savon de toilette (Voir 2741151 Savons pour le bain, le visage et les mains)

Produits textiles non tissés fabriqués.

Exemple(s) illustratif(s)
- enveloppe de bâtiment en polyéthylène non tissé
- étiquettes non tissées en matières textiles, non brodées, en pièce, en rubans ou découpées (sauf tissées)
Tous les exemples
Exclusion(s)
- feutres et non-tissés enduits ou imprégnés de savon ou de détergent (Voir 2741121 Produits de nettoyage et de polissage spécialisés)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de parfum ou de cosmétiques (Voir 2741241 Cosmétiques et articles de toilettes, n.c.a.)
- feutres et non-tissés imprégnés ou enduits de savon de toilette (Voir 2741151 Savons pour le bain, le visage et les mains)