Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

221 - Tissus, fibres et filés, et cuir et fourrures apprêtées

Ce groupe comprend les tissus, les fibres, les filés et les fils, et le cuir et les fourrures apprêtées.

• Exclusion(s)

  • fibres artificielles et synthétiques coupées (Voir 2822111 Fibres artificielles et synthétiques coupées)
  • fils artificiels et synthétiques continus (Voir 2822121 Fils artificiels et synthétiques continus)
  • fils faits uniquement de fibres de verre, pour la fabrication de tissus pour pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

22111 - Tissus

Cette classe comprend les tissus.

• Exclusion(s)

  • tissus pour fabrication de pneus (Voir 2321311 Câbles et toiles pour pneus)

221112 - Tissus à armure large (sauf de coton ou de laine)

Cette sous-classe comprend les tissus à armure large, de plus de 30 centimètres (12 pouces) de largeur, faits entièrement ou principalement de fibres artificielles, synthétiques ou naturelles autres que le coton, la laine et les poils d'animaux.

• Exclusion(s)

  • tissus à armure large contenant au moins 36 % de laine ou de poils fins (Voir 2211111 Tissus à armure large de coton ou de laine)

2211121 - Tissus à armure large faits principalement de fibres artificielles ou synthétiques

Tissus à armure large, de plus de 30 centimètres (12 pouces) de largeur, faits entièrement ou principalement de fibres artificielles ou synthétiques.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • tissus à armure large de nylon
  • tissus à armure large de polyester
  • tissus chenille à armure large de fibres artificielles
  • tissus gaze à armure large faits principalement de fibres artificielles
  • tissus larges de filés de fibres artificielles
  • tissus larges de filés de fibres synthétiques
  • tissus larges obtenus à partir de fils de rayonne viscose à haute ténacité
  • toiles à bluter en textile fait principalement de fibres artificielles
  • velours côtelés à armure large de fibres artificielles

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • étoffes pour fabrication de garnitures de cardes, combinées à une ou plusieurs couches de caoutchouc
  • feutres de papeterie faits principalement de fibres artificielles
  • feutres de papeterie faits principalement de fibres synthétiques

• Exclusion(s)

  • tissus à armure large contenant au moins 36 % de laine ou de poils fins (Voir 2211111 Tissus à armure large de coton ou de laine)

2211122 - Tissus à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)

Tissus à armure large, de plus de 30 centimètres (12 pouces) de largeur, faits entièrement ou principalement de fibres naturelles autres que le coton, la laine et les poils d'animaux.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • tissus de lin à armure large
  • tissus de soie à armure large
  • tissus éponges à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)
  • tissus gaze à armure large en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)
  • tissus larges à velours tissés en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)
  • tissus larges de jute ou autres fils textiles libériens (sauf de coton)
  • toiles à bluter en textile fait de fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • feutres de papeterie en fibres naturelles (sauf de coton ou de laine)
  • tissus de fils de papier

• Exclusion(s)

  • tissus à armure large contenant au moins 36 % de laine ou de poils fins (Voir 2211111 Tissus à armure large de coton ou de laine)