Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
213 - Produits du cannabis
Ce groupe comprend les graines viables et plants végétatifs de cannabis; le cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); l'huile de cannabis; les autres extraits et concentrés de cannabis; les produits comestibles au cannabis; et les autres produits du cannabis n.c.a., pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Un plant du genre Cannabis désigne en règle générale trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont le plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis. Le cannabis comprend divers éléments actifs, y compris des cannabinoïdes comme le tétrahydrocannabinol (THC) ou la dronabinol, le cannabidiol (CBD) et les terpènes (composés aromatiques ou marqueurs chimiques). Les plants de cannabis dont les sommités fleuries et les feuilles ne contiennent pas plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) de THC - chanvre industriel - et leurs dérivés dont la concentration de THC est d'au plus 10 µg/g, ainsi que les drogues (médicaments) sur ordonnance ou les produits pharmaceutiques contenant du cannabis, sont exclus de ce groupe.
Exclusion(s)
- graines et matières végétales de chanvre non utilisées pour produire du cannabis enivrant et hallucinogène (0,3 % p/p ou moins de THC) (Voir 115 Autres produits végétaux)
- produits chimiques médicinaux et préparations pharmaceutiques contenant du THC et/ou du CBD comme ingrédients (Voir 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux)
21311 - Graines et plants végétatifs de cannabis
Cette classe comprend les graines viables et les plants végétatifs de cannabis généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical (récréatif, bien-être, mode de vie, spirituel, etc.) et médical. Les graines et plants végétatifs de cannabis proviennent généralement de trois variétés, qui sont le cannabis Sativa, le cannabis Indica et le cannabis Ruderalis. Les variétés Sativa et Indica sont les plus souvent utilisées pour la culture et la multiplication. Les éléments composants de la génétique des différentes variétés de cannabis sont largement mélangés ou clonés pour créer des variétés hybrides de cannabis.
213112 - Plants végétatifs de cannabis
Cette sous-classe comprend les plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparés pour la vente au détail.
2131121 - Plants végétatifs de cannabis, en vrac
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac, non préparés ou emballés pour la vente au détail.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, en vrac
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, en vrac
- plants femelles de cannabis, en vrac
- plants végétatifs de cannabis clonés, en vrac
- plants végétatifs de cannabis hybrides, en vrac
- plants végétatifs de cannabis Indica, en vrac
- plants végétatifs de cannabis Sativa, en vrac
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, en vrac
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, en vrac
- semis de plants de cannabis, en vrac
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, en vrac
2131122 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants femelles de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis clonés, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis hybrides, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis Indica, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis Sativa, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- semis de plants de cannabis, pour usage non médical
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
2131123 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants femelles de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis clonés, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis hybrides, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis Indica, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis Sativa, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- semis de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis, pour usage en recherche scientifique
- Date de modification :