Classification type des biens (CTB) 2001

95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Classification type des biens (CTB) 2001 - Structure de la classification
Code Position Code alphabétique
9501Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées M
9502Poupées représentant uniquement l'être humain Poupées représentant uniquement l'être humain M
9503Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9504Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple) M
9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises M
9506Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires M
9508Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants
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