Classification type des biens (CTB) 2001

91 - Horlogerie

Classification type des biens (CTB) 2001 - Structure de la classification
Code Position Code alphabétique
9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux M
9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 M
9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre Réveils et pendulettes, à mouvement de montre LM
9104Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aérodynes, bateaux ou autres véhicules
9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre M
9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) M
9107Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9108Mouvements de montres, complets et assemblés Mouvements de montres, complets et assemblés LM
9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres L
9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie L
9111Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties M
9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties M
9113Bracelets de montres et leurs parties Bracelets de montres et leurs parties M
9114Autres fournitures d'horlogerie Autres fournitures d'horlogerie LM
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