| 8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09) |
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09) |
M |
| 8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus |
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus |
M |
| 8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course |
M |
| 8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises |
M |
| 8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) |
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) |
M |
| 8706Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur |
Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur |
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| 8707Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines |
Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines |
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| 8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 |
Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05 |
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| 8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties |
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties |
M |
| 8710Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties |
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties |
L |
| 8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars |
LM |
| 8712Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur |
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur |
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| 8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion |
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion |
LM |
| 8714Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 |
Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13 |
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| 8715Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties |
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties |
M |
| 8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties |
Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties |
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