Classification type des biens (CTB) 2001

Classification type des biens (CTB) 2001
Introduction

5407 - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04

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Classification type des biens (CTB) 2001 - Structure de la classification
Code Sous-position Code alphabétique
540710Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters IEL
540720Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires EL
540730 "Tissus" visés à la Note 9 de la Section XI IELM
54074 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides LM
540741Écrus ou blanchis Écrus ou blanchis E
540742Teints Teints E
540743En fils de diverses couleurs En fils de diverses couleurs E
540744Imprimés Imprimés E
54075 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés LM
540751Écrus ou blanchis Écrus ou blanchis E
540752Teints Teints E
540753En fils de diverses couleurs En fils de diverses couleurs E
540754Imprimés Imprimés E
54076 Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester LM
540761Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés E
540769Autres Autres E
54077 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques LM
540771Écrus ou blanchis Écrus ou blanchis E
540772Teints Teints E
540773En fils de diverses couleurs En fils de diverses couleurs E
540774Imprimés Imprimés E
54078 Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton LM
540781Écrus ou blanchis Écrus ou blanchis E
540782Teints Teints E
540783En fils de diverses couleurs En fils de diverses couleurs E
540784Imprimés Imprimés E
54079 Autres tissus LM
540791Écrus ou blanchis Écrus ou blanchis E
540792Teints Teints E
540793En fils de diverses couleurs En fils de diverses couleurs E
540794Imprimés Imprimés E
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