Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

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Introduction

52 - Services financiers et de l'assurance

523001 - Produits de placement

523001.2 - Produits de courtage et de négociation

Services liés au commerce de titres et de contrats de marchandises, soit par courtage ou par négociation, pour le compte de tiers. Comprennent les services de courtage (rémunérés par commission ou honoraires) et les services de négociation ou de contrepartie (rémunérés selon l'écart). Comprennent l'exécution d'opérations en bourse et hors bourse, ainsi que les services de correspondance entre courtiers. Ne comprennent pas les services offerts par les bourses (p. ex., installations, services d'exécution des opérations offerts aux courtiers et aux négociants), ni la négociation de titres et de contrats de marchandises pour son propre compte, ni l'émission ni le reclassement des titres.

523001.2.5 - Produits de courtage et de négociation, titres de sociétés d'investissement

Services de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement (fonds commun de placement, sociétés d'investissement à capital fixe, fiducies d'investissement à participation unitaire).

523001.2.5.1 - Produits de courtage et de négociation, sociétés d'investissement à capital variable (fonds commun de placement)

Services de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement à capital variable (fonds commun de placement).

523001.2.5.2 - Produits de courtage et de négociation, sociétés d'investissement à capital fixe

Services de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement à capital fixe.

523001.2.5.3 - Produits de courtage et de négociation, fiducies d'investissement à participation unitaire

Services de courtage et de négociation de titres de fiducies d'investissement à participation unitaire.

523001.2.5.4 - Produits de courtage et de négociation, autres titres de sociétés d'investissement

Services de courtage et de négociation d'autres titres émis par des sociétés d'investissement.

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