Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
- 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
- 52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route
521248 - Location de véhicules de transport routier de passagers, avec opérateur
Cette sous-classe comprend les services de location ou de location-exploitation de voitures automobiles et de fourgonnettes avec opérateur ou chauffeur, à savoir les services de location de voitures avec chauffeur généralement fournis pour une durée déterminée à un nombre restreint de passagers et impliquant souvent des déplacements vers plusieurs destinations. Comprend aussi les services de location ou de location-exploitation d'autobus ou d'autocars avec opérateur ou chauffeur pour une période de temps généralement indépendante de la distance. Le locataire définit comment et quand les véhicules seront exploités en établissant les horaires, les routes, et les autres considérations opérationnelles.
Code | Détail |
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5212481Location de voitures automobiles et de fourgonnettes de passagers, avec opérateur | Location de voitures automobiles et de fourgonnettes de passagers, avec opérateur |
5212482Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur | Location d'autobus et d'autocars, avec opérateur |
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