Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

• 521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)
• 52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

521245 - Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe

Cette sous-classe comprend les services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe, sauf les services urbains de transport en commun, le transport d'étudiants entre la maison et l'école sur une base régulière et le service de navette. Couvre le transport des employés au travail organisé par l'employeur et exploité selon des itinéraires et des horaires établis. Les véhicules utilisés sont généralement des autobus et peuvent comprendre des véhicules plus petits, comme des fourgonnettes et des voitures, ainsi que des véhicules accessibles aux personnes utilisant des fauteuils roulants et d'autres aides à la mobilité. Les voyageurs ne paient pas au déplacement. Couvre le transport des employés au travail payé par les voyageurs ou à contrat. Le transport par covoiturage est fourni grâce à l'organisation et à l'administration de groupes de personnes et à la fourniture d'un véhicule aux membres de chaque groupe, moyennant des frais mensuels pour couvrir les coûts d'exploitation. Un ou plusieurs des membres du groupe peuvent agir comme chauffeur.