Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.

521245 - Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe

Cette sous-classe comprend les services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe, sauf les services urbains de transport en commun, le transport d'étudiants entre la maison et l'école sur une base régulière et le service de navette. Couvre le transport des employés au travail organisé par l'employeur et exploité selon des itinéraires et des horaires établis. Les véhicules utilisés sont généralement des autobus et peuvent comprendre des véhicules plus petits, comme des fourgonnettes et des voitures, ainsi que des véhicules accessibles aux personnes utilisant des fauteuils roulants et d'autres aides à la mobilité. Les voyageurs ne paient pas au déplacement. Couvre le transport des employés au travail payé par les voyageurs ou à contrat. Le transport par covoiturage est fourni grâce à l'organisation et à l'administration de groupes de personnes et à la fourniture d'un véhicule aux membres de chaque groupe, moyennant des frais mensuels pour couvrir les coûts d'exploitation. Un ou plusieurs des membres du groupe peuvent agir comme chauffeur.

5212451 - Autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe

Services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe, sauf les services urbains de transport en commun, le transport d'étudiants entre la maison et l'école sur une base régulière et le service de navette. Couvre le transport des employés au travail organisé par l'employeur et exploité selon des itinéraires et des horaires établis. Les véhicules utilisés sont généralement des autobus et peuvent comprendre des véhicules plus petits, comme des fourgonnettes et des voitures, ainsi que des véhicules accessibles aux personnes utilisant des fauteuils roulants et d'autres aides à la mobilité. Les voyageurs ne paient pas au déplacement. Couvre le transport des employés au travail payé par les voyageurs ou à contrat. Le transport par covoiturage est fourni grâce à l'organisation et à l'administration de groupes de personnes et à la fourniture d'un véhicule aux membres de chaque groupe, moyennant des frais mensuels pour couvrir les coûts d'exploitation. Un ou plusieurs des membres du groupe peuvent agir comme chauffeur.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • services de transport de voyageurs par funiculaire (sauf pour les visites touristiques)
  • services de transport de voyageurs par téléphérique ou cabines tractées par câble aérien (sauf pour les visites touristiques)
  • services de transport de voyageurs par véhicule tout-terrain
  • services locaux de transport d'employés par autobus entre la maison et le travail
  • transport local de membres par covoiturage en automobile ou en fourgonnette

  Tous les exemples