Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0

521 - Services de transport de voyageurs (y compris les visites touristiques)

Ce groupe comprend les services urbains de transport en commun; les services de taxis et de limousines; les services de transport interurbain et rural de voyageurs par autobus; les services d'autobus scolaires; les autres services de transport en commun et de voyageurs par route; les services de transport de voyageurs par rail; les services de transport de voyageurs par voie d'eau; les services de transport de voyageurs par air; et les services de visites panoramiques et touristiques. Les services de location et de location à bail de véhicules transportant des passagers avec opérateur, chauffeur ou équipage sont inclus.

52124 - Autres services de transport en commun et de voyageurs par route

Cette classe comprend le transport interurbain de voyageurs par autobus nolisé; le transport local de voyageurs par autobus nolisé; les autres services de transport interurbain de voyageurs par route (sauf selon un itinéraire fixe); le service de navette, les autres services de transport local de voyageurs par route, selon un itinéraire fixe; le service de transport en commun urbain pour les personnes ayant des besoins spéciaux; et le service local de transport partagé de voyageurs. Les services de location et de location à bail de véhicules de transport routier de passagers avec opérateur ou chauffeur sont inclus.

521244 - Services de navette

Cette sous-classe comprend le transport de voyageurs offert selon des itinéraires et des horaires établis, ou selon des itinéraires établis sur une base non régulière, mais fréquente. Le service est habituellement assuré entre un nombre limité de points, sans service local pour d'autres points le long de l'itinéraire; ou encore selon un itinéraire circulaire comportant des arrêts fréquents. Le service ne fait pas partie d'un réseau. Le plus grand nombre possible de voyageurs est transporté, sur la base du premier arrivé premier servi. Les voyageurs peuvent ou non payer un tarif au déplacement. Couvre le service de navette payé par les voyageurs ou à contrat.

5212441 - Services de navette

Transport de voyageurs offert selon des itinéraires et des horaires établis, ou selon des itinéraires établis sur une base non régulière, mais fréquente. Le service est habituellement assuré entre un nombre limité de points, sans service local pour d'autres points le long de l'itinéraire; ou encore selon un itinéraire circulaire comportant des arrêts fréquents. Le service ne fait pas partie d'un réseau. Le plus grand nombre possible de voyageurs est transporté, sur la base du premier arrivé premier servi. Les voyageurs peuvent ou non payer un tarif au déplacement. Couvre le service de navette payé par les voyageurs ou à contrat.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • navettes d'aéroport urbaines ou de banlieue vers l'aéroport, exploitées selon un horaire établi
  • services réguliers de navette, de banlieue
  • services réguliers de navette, urbains

  Tous les exemples