Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)

Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.

• Exclusion(s)

  • enregistrements audio au détail(561431)
  • enregistrements vidéo au détail(561432)
  • licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
  • oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
  • oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
  • produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
  • produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
  • publications au détail(56142)

48111 - Livres

Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
  • livres imprimés au détail(5614211)
  • livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
  • livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
  • location de livres numériques téléchargeables(7512111)
  • prêt de livres et de livres numériques(7512111)
  • ventes en gros de livres(5511461)

481116 - Feuillets de musique et autres textes de musique

Cette sous-classe comprend les oeuvres musicales publiées, en présentation matérielle ou téléchargeable.

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation d'oeuvres musicales pour générer des recettes(7221211)
  • oeuvres musicales au détail(5614152)
  • oeuvres musicales produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • oeuvres musicales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322141)
  • ventes en gros d'oeuvres musicales(5511461)

4811161 - Feuillets de musique et autres textes de musique, en présentation matérielle

Oeuvres musicales publiées, en présentation matérielle.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • feuillets de musique, imprimés
  • oeuvres musicales publiées en version imprimée commandées en ligne auprès de l'éditeur
  • partitions de musique, imprimées

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • oeuvres musicales publiées sur support optique et sur autre support d'enregistrement

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation d'oeuvres musicales imprimées pour générer des recettes(7221211)
  • oeuvres musicales, imprimées, au détail(5614152)
  • oeuvres musicales, imprimées, produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • oeuvres musicales, imprimées, produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322141)
  • ventes en gros d'oeuvres musicales imprimées(5511461)

4811162 - Feuillets de musique et autres textes de musique, en ligne

Oeuvres musicales publiées, en format téléchargeable.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • feuillets de musique et autres textes de musique, téléchargeables

  Tous les exemples

• Inclusion(s)

  • oeuvres musicales publiées pour lire (lecture en continu) en ligne

• Exclusion(s)

  • licences pour l'utilisation d'oeuvres musicales téléchargeables pour générer des recettes(7221211)
  • oeuvres musicales, téléchargeables, au détail(5614152)
  • oeuvres musicales, téléchargeables, produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
  • oeuvres musicales, téléchargeables, produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322141)