Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
481 - Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels)
Ce groupe comprend les livres; les journaux; les périodiques; les autres produits publiés; la musique enregistrée et les autres enregistrements sonores et les films, les émissions de télévision et les vidéos, enregistrés. Les produits publiés peuvent être acquis ou accédés sur support physique ou en présentation matérielle, ou en ligne. Ils sont publiés pour être vendus par les éditeurs à leur propre compte. Les services de ventes en gros et au détail sont exclus de ce groupe.
Exclusion(s)
- enregistrements audio au détail(561431)
- enregistrements vidéo au détail(561432)
- licences pour l'utilisation de produits protégés par le droit d'auteur (sauf les logiciels) pour générer des recettes(722)
- oeuvres audiovisuelles produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(721211)
- oeuvres protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels, les représentations devant des spectateurs et les oeuvres audiovisuelles) produites à contrat pour des tiers(8311131)
- produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels), en gros(551146)
- produits publiés et supports enregistrés produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(632)
- publications au détail(56142)
48111 - Livres
Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
- livres imprimés au détail(5614211)
- livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques(7512111)
- ventes en gros de livres(5511461)
481114 - Ouvrages professionnels, techniques et savants
Cette sous-classe comprend les ouvrages spécialisés comportant de la recherche, un savoir approfondi ou de l'information utilisés par des personnes exerçant une profession ou occupation donnée, ou destinés à la collectivité universitaire et aux milieux de la recherche, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée d'ouvrages professionnels, techniques et savants pour générer des recettes(7221111)
- location d'ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables(7512111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- ouvrages professionnels, techniques et savants produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, électroniques, au détail(5614212)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, imprimés, au détail(5614211)
- prêt d'ouvrages professionnels, techniques et savants, imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros d'ouvrages professionnels, techniques et savants(5511461)
4811141 - Ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle
Ouvrages spécialisés comportant de la recherche, un savoir approfondi ou de l'information utilisés par des personnes exerçant une profession ou occupation donnée, ou destinés à la collectivité universitaire et aux milieux de la recherche, publiés en présentation matérielle.
Exemple(s) illustratif(s)
- livres de référence professionnels ou techniques, en présentation matérielle
- livres de sociétés savantes, en présentation matérielle
- livres d'instituts de recherche, en présentation matérielle
- livres professionnels ou techniques en braille, en présentation matérielle
- livres savants en braille, en présentation matérielle
- ouvrages de référence spécialisés, en présentation matérielle
- ouvrages professionnels, techniques et savants publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
Inclusion(s)
- ouvrages professionnels, techniques et savants électroniques publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée d'ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt d'ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle(7512111)
- ventes en gros d'ouvrages professionnels, techniques et savants, en présentation matérielle(5511461)
4811142 - Ouvrages professionnels, techniques et savants, en ligne
Ouvrages spécialisés comportant de la recherche, un savoir approfondi ou de l'information utilisés par des personnes exerçant une profession ou occupation donnée, ou destinés à la collectivité universitaire et aux milieux de la recherche, publiés en format téléchargeable.
Exemple(s) illustratif(s)
- livres de sociétés savantes, téléchargeables
- ouvrages de référence spécialisés, téléchargeables
Inclusion(s)
- ouvrages professionnels, techniques et savants électroniques publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée d'ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- location d'ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables(7512111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, électroniques, téléchargeables, au détail(5614212)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt d'ouvrages professionnels, techniques et savants, électroniques, téléchargeables(7512111)
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