Variante du SCIAN 2002 - Secteur de la technologie de l'information et des communications (TIC)
6.2 - Industries non-incluses dans le secteur de la technologie de l'information et des communications
Cette agrégation spéciale comprend tous les SCIAN qui ne touchent pas à la technologie de l'information et des communications.
31-33E - Fabrication, sauf TIC
Cette agrégation spéciale « Fabrication, sauf TIC » comprend la partie du secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » qui ne touche pas à la technologie de l'information et des communications
Le secteur SCIAN 31-33 « Fabrication » comprend les établissements dont l'activité principale est la transformation de matières ou de substances en nouveaux produits par des procédés mécaniques ou physiques. Il peut s'agir de produits finis, c'est-à-dire propres à l'utilisation ou à la consommation, ou de produits semi-finis, c'est-à-dire destinés à servir de matières premières à un établissement qui les utilisera pour produire autre chose. Sont aussi assimilées aux activités de fabrication des activités telles que : l'assemblage des composants de produits fabriqués; le mélange de matières; la finition de produits fabriqués par la teinture, le traitement thermique, le placage et d'autres procédés similaires. Les établissements du secteur de la fabrication sont connus sous diverses appellations selon les domaines, par exemple usines, fabriques ou manufactures.
Les établissements du secteur de la fabrication peuvent posséder les matières qu'ils transforment ou transformer des matières appartenant à d'autres établissements. La fabrication peut s'effectuer en usine ou au domicile des travailleurs à l'aide de machines ou d'outils à main.
Certaines activités de transformation de biens sont classées dans d'autres secteurs, notamment : les activités post-récoltes des établissements agricoles, telles que le séchage; l'exploitation forestière; l'enrichissement des minerais; la production d'ouvrages par les établissements du secteur de la construction; et diverses activités réalisées par les détaillants, telles que la coupe de viande et l'assemblage de produits tels des bicyclettes et des ordinateurs.
331 - Première transformation des métaux
Ce sous-secteur comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fondre et affiner des métaux ferreux et non ferreux provenant d'un minerai, de fonte brute ou de ferraille dans des hauts fourneaux ou des fours électriques. Ils peuvent y ajouter des substances chimiques pour fabriquer des alliages de métaux. Le produit de la fonte et du raffinage est utilisé, habituellement sous forme de lingots, pour fabriquer, par laminage et étirage, feuilles, rubans, barres, tiges et fils métalliques, ou sous forme liquide pour produire moules et autres produits métalliques de base.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- à fabriquer des pièces métalliques forgées ou estampées (Voir 332 Fabrication de produits métalliques)
3314 - Production et transformation de métaux non ferreux (sauf l'aluminium)
Ce groupe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à fondre, raffiner, laminer, étirer et extruder des métaux non ferreux autres que l'aluminium, et à en faire des alliages.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- à fondre, raffiner, laminer, étirer et extruder de l'aluminium et à en faire des alliages (Voir 3313 Production et transformation d'alumine et d'aluminium)
33141 - Fonte et affinage de métaux non ferreux (sauf l'aluminium)
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste : à fondre à partir de minerais des métaux non ferreux autres que l'aluminium; à raffiner ces métaux par des procédés électrolytiques ou autres. Sont inclus les établissements dont les activités secondaires consistent à laminer ou à extruder des formes simples à partir des métaux produits dans le même établissement.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- à exploiter une mine d'or ou d'argent (Voir 21222 Extraction de minerais d'or et d'argent)
- à fondre et raffiner de l'aluminium (Voir 33131 Production et transformation d'alumine et d'aluminium)
- à laminer, étirer, extruder du cuivre acheté et à en faire des alliages (Voir 33142 Laminage, étirage, extrusion et alliage du cuivre)
- à laminer, étirer, extruder des métaux non ferreux achetés autres que l'aluminium et le cuivre, et à en faire des alliages (Voir 33149 Laminage, étirage, extrusion et alliage de métaux non ferreux (sauf le cuivre et l'aluminium))
33142 - Laminage, étirage, extrusion et alliage du cuivre
Cette classe comprend les établissements dont l'activité principale consiste à laminer, étirer, extruder et ré-allier du cuivre, du laiton, du bronze et d'autres alliages du cuivre, pour en faire des produits tels que plaques, feuilles, rubans, barres, fils et tubes ainsi que des alliages spécialisés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil de cuivre (qu'ils lui fassent ensuite subir ou non d'autres opérations, par exemple pour l'isoler), et à récupérer le cuivre à partir de déchets.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- à fabriquer des produits en cuivre et en alliage du cuivre dans un four de fusion ou d'affinage (Voir 33141 Fonte et affinage de métaux non ferreux (sauf l'aluminium))
- à mouler du cuivre (Voir 33152 Fonderies de métaux non ferreux)
- à isoler des fils et câbles de cuivre achetés ailleurs (Voir 33592 Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication)
33149 - Laminage, étirage, extrusion et alliage de métaux non ferreux (sauf le cuivre et l'aluminium)
Cette classe comprend les établissements qui ne figurent dans aucune autre classe et dont l'activité principale consiste à laminer, étirer, extruder et ré-allier des métaux non ferreux et à en faire des produits tels que plaques, feuilles, rubans, barres, fils et tubes ainsi que des alliages spécialisés. Sont inclus les établissements dont l'activité principale consiste à fabriquer par étirage du fil dans ces métaux, (qu'ils lui fassent ensuite subir ou non d'autres opérations, par exemple pour l'isoler), ainsi que les établissements qui récupèrent ces métaux à partir de déchets.
Exclusion(s) :
Établissements dont l'activité principale consiste :
- à fabriquer des produits en métaux non ferreux (sauf l'aluminium) dans un four d'affinage ou de fusion (Voir 33141 Fonte et affinage de métaux non ferreux (sauf l'aluminium))
- à isoler des fils et câbles achetés (Voir 33592 Fabrication de fils et de câbles électriques et de communication)
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