Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
284 - Produits finis en caoutchouc et en plastique
Ce groupe comprend les produits finis en caoutchouc et en plastique.
Exclusion(s)
- matériaux en plastique pour les bâtiments et la construction (Voir 464 Matériaux en plastique et en mousse pour les bâtiments et la construction)
28412 - Produits en plastique (sauf pour l'emballage et la construction), n.c.a.
Cette classe comprend les produits en plastique, sauf pour l'emballage et la construction, n.c.a.
284122 - Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique
Cette sous-classe comprend les autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique.
2841221 - Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique
Autres produits de consommation, institutionnels et commerciaux en plastique.
Exemple(s) illustratif(s)
- accessoires pour salle de bains en matières plastiques
- ballons jouets en matières plastiques
- coffrets à bijoux en matières plastiques
- fleurs artificielles en matières plastiques
- fruits artificiels en matières plastiques
- matelas pneumatiques en matières plastiques
- peignes pour cheveux en matières plastiques
- pelles en matières plastiques
- poubelles en matières plastiques
- seaux en matières plastiques
Inclusion(s)
- tétines en silicone
Exclusion(s)
- articles électroniques intelligents portables, en plastique (Voir 3621132 Montres intelligentes)
- boîtes ou caisses en plastique utilisées comme sacs à main ou bourses (Voir 2313112 Sacs à main et bourses)
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