Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

252 - Produits de papier transformé (sauf le matériel d'emballage)

Ce groupe comprend les produits de papier transformé, sauf le matériel d'emballage.

25212 - Produits imprimés, n.c.a.

Cette classe comprend les formulaires commerciaux et les chéquiers; et les reliures à feuillets mobiles, les livres en blanc et les autres produits imprimés, y compris les pièces pour reliures.

252121 - Formulaires commerciaux et chéquiers

Cette sous-classe comprend les formulaires commerciaux et les chéquiers.

2521211 - Chéquiers (y compris encarts et recharges, sauf ceux en continu ou découpés à l'emporte-pièce)

Chéquiers, y compris encarts et recharges, sauf ceux en continu ou découpés à l'emporte-pièce.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • carnets de chèques

  Tous les exemples

2521212 - Blocs de formulaires détachables et de formulaires perforés

Blocs de formulaires détachables et de formulaires perforés.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • carnets de reçus
  • carnets de vente

  Tous les exemples

2521213 - Blocs de formulaires unitaires, reliés ou non reliés

Blocs de formulaires unitaires, reliés ou non reliés.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • liasses et carnets manifold de formulaires commerciaux et carbone intercalaire, non en continu, en papier ou carton

  Tous les exemples

2521214 - Formulaires commerciaux personnalisés en continu

Formulaires commerciaux personnalisés en continu.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • formulaires personnalisés en continu, pour écriture à la machine, en carton
  • formulaires personnalisés en continu, pour écriture à la machine, en papier
  • formulaires personnalisés en continu, pour écriture à la main, en carton
  • formulaires personnalisés en continu, pour écriture à la main, en papier

  Tous les exemples

2521215 - Formulaires commerciaux types en continu

Formulaires commerciaux types en continu.

• Exemple(s) illustratif(s)

  • formulaires types en continu, pour écriture à la machine, en carton
  • formulaires types en continu, pour écriture à la machine, en papier
  • formulaires types en continu, pour écriture à la main, en carton
  • formulaires types en continu, pour écriture à la main, en papier

  Tous les exemples