Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

Cette classe comprend les vêtements pour garçons, filles, et bébés.

Exclusion(s)
- articles chaussants pour enfants (Voir 2311512 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour enfants (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour enfants (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)

Cette sous-classe comprend les vêtements pour bébés de tailles canadiennes allant de 0 à 24 mois.

Exclusion(s)
- accessoires vestimentaires pour bébés contenant 50 % ou plus de plastique ou de caoutchouc (Voir 2311599 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements, n.c.a.)
- articles chaussants pour bébés (Voir 2311512 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour bébés (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour bébés (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)

Cette sous-classe comprend les vêtements pour garçons de tailles canadiennes allant de 2 à 20.

Exclusion(s)
- articles chaussants pour garçons (Voir 2311512 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour garçons (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour garçons (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)

Cette sous-classe comprend les vêtements pour filles de tailles canadiennes allant de 2 à 16.

Exclusion(s)
- articles chaussants pour filles (Voir 2311512 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour filles (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour filles (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)