Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

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231 - Vêtements, chaussures et accessoires

Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.

23112 - Vêtements pour femme

Cette classe comprend les vêtements pour femmes.

231121 - Lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes

Cette sous-classe comprend la lingerie, les vêtements de nuit et les sous-vêtements pour femmes.

231122 - Maillots de bain pour femmes

Cette sous-classe comprend les maillots de bain pour femmes.

231123 - Tailleurs et vestons pour femmes

Cette sous-classe comprend les tailleurs et les vestons pour femmes.

  • Exclusion(s)

    • blousons et blazers de cuir pour femmes (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
    • gilets en tricot pour femmes (Voir 2311281 Chandails pour femmes)
    • uniformes de travail pour femmes (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)

231124 - Pantalons et jeans pour femmes

Cette sous-classe comprend les pantalons et les jeans pour femmes.

  • Exclusion(s)

    • pantalons et shorts pour femmes, pour uniformes de sports d'équipe (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)
    • salopettes et pantalons de travail pour femmes (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)

231125 - Jupes et robes pour femmes

Cette sous-classe comprend les jupes et les robes pour femmes.

  • Exclusion(s)

    • jupes et robes pour femmes, pour uniformes de sports d'équipe ou uniformes de travail (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)
    • jupettes (jupes) de tennis pour femmes (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)

231126 - Chemises et blouses pour femmes

Cette sous-classe comprend les chemises et les blouses pour femmes.

  • Exclusion(s)

    • chemises et blouses pour femmes, pour uniformes de sports d'équipe (Voir 2311283 Vêtements pour femmes, n.c.a.)

231127 - Vêtements de fourrure et de cuir pour femmes

Cette sous-classe comprend les vêtements de fourrure et de cuir pour femmes.

231128 - Chandails, manteaux de dessus et vestons pour femmes, et vêtements pour femmes n.c.a.

Cette sous-classe comprend les chandails, les manteaux de dessus et les vestons pour femmes, et les vêtements pour femmes n.c.a.

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