Classification type des biens (CTB) 2001
- II - Produits du règne végétal
- 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- 1209 - Graines, fruits et spores à ensemencer
120930 - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
Code | Sous-position | Code alphabétique |
---|---|---|
12093030 | En paquets d'un poids de moins de 25 g chacun | I |
12093040 | En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun | I |
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