Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

523001.2 - Produits de courtage et de négociation

Services liés au commerce de titres et de contrats de marchandises, soit par courtage ou par négociation, pour le compte de tiers. Comprennent les services de courtage (rémunérés par commission ou honoraires) et les services de négociation ou de contrepartie (rémunérés selon l'écart). Comprennent l'exécution d'opérations en bourse et hors bourse, ainsi que les services de correspondance entre courtiers. Ne comprennent pas les services offerts par les bourses (p. ex., installations, services d'exécution des opérations offerts aux courtiers et aux négociants), ni la négociation de titres et de contrats de marchandises pour son propre compte, ni l'émission ni le reclassement des titres.

523001.2.1 - Produits de courtage et de négociation, instruments de dette

Services de courtage et de négociation d'instruments de dette.

523001.2.2 - Produits de courtage et de négociation, actions

Services de courtage et de négociation de titres de participation (actions).

523001.2.3 - Produits de courtage et de négociation, instruments dérivés

Services de courtage et de négociation d'instruments dérivés.

523001.2.4 - Devises, en gros

Services de courtage et de négociation en gros de devises, contre commission. Ne comprennent pas l'achat et la vente de devises au détail.

523001.2.5 - Produits de courtage et de négociation, titres de sociétés d'investissement

Services de courtage et de négociation de titres de sociétés d'investissement (fonds commun de placement, sociétés d'investissement à capital fixe, fiducies d'investissement à participation unitaire).

523001.2.6 - Produits de courtage et de négociation, autres instruments financiers

Services de courtage et de négociation d'instruments financiers non mentionnés ailleurs. Comprennent les fonds de contrats à terme et les certificats nominaux fixes.

523001.2.7 - Produits de correspondance entre courtiers

Services offerts par un courtier ou un négociant ayant accès à un marché boursier particulier aux courtiers qui n'y ont pas accès. Les services consistent en l'exécution d'opérations par le premier courtier, pour le compte des seconds.