Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada [Version provisoire 0.1]

511031.1 - Édition de progiciels

Logiciels conçus pour être largement distribués et fabriqués pour des ventes multiples ou sous licence.

511031.1.1 - Édition de logiciels de base

Logiciels de base nécessaire à la gestion des ressources informatiques et au soutien de la production ou à l'exécution des programmes d'application, mais qui ne sont pas spécifiques à une application particulière.

511031.1.2 - Édition de logiciels d'application

Logiciels qui exécutent une fonction spécifique directement pour l'utilisateur final.