Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020

481115 - Livres grand public

Cette sous-classe comprend les ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.

Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public pour générer des recettes(7221111)
- livres grand public électroniques, au détail(5614212)
- livres grand public imprimés, au détail(5614211)
- livres grand public produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres grand public, imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros de livres grand public(5511461)

Ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en présentation matérielle.

Exemple(s) illustratif(s)
- guides de voyage, en présentation matérielle
- livres de recettes, en présentation matérielle
- livres grand public publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
- livres portant sur le domicile et le jardin, en présentation matérielle
- livres religieux, bibles et hymnaires, en présentation matérielle
- oeuvres littéraires de fiction grand public pour adultes, à couverture souple
- ouvrages documentaires grand public pour adultes, à couverture souple
- ouvrages documentaires pour adultes, à couverture rigide
- ouvrages documentaires pour adultes, publiés en format livre de poche
Tous les exemples
Inclusion(s)
- livres grand public électroniques publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
- livres grand public, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- livres grand public, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt de livres grand public, en présentation matérielle(7512111)
- ventes en gros de livres grand public, en présentation matérielle(5511461)

Ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en format téléchargeable.

Exemple(s) illustratif(s)
- bibles, téléchargeables
- biographies, téléchargeables
- livres de cuisine, téléchargeables
- livres pour adultes, téléchargeables
- ouvrages documentaires pour adultes, téléchargeables
Tous les exemples
Inclusion(s)
- livres grand public électroniques publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- livres électroniques grand public, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres grand public, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres électroniques grand public, téléchargeables(7512111)