Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
481111 - Livres pour enfants
Cette sous-classe comprend les livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- cahiers à colorier pour enfants, en présentation matérielle (Voir 4812341 Reproductions d'oeuvres d'art, et toutes les autres publications pour consommateurs n.c.a., sur support physique ou en présentation matérielle)
- cahiers numériques à colorier pour enfants, téléchargeables (Voir 4812342 Publications pour consommateurs, en ligne, n.c.a.)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour enfants pour générer des recettes(7221111)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres pour enfants produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres pour enfants produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- location de livres numériques téléchargeables pour enfants(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques pour enfants(7512111)
- ventes en gros de livres pour enfants(5511461)
4811111 - Livres pour enfants, en présentation matérielle
Livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en présentation matérielle.
Exemple(s) illustratif(s)
- livres de fiction pour enfants, en présentation matérielle
- livres d'images pour enfants, en présentation matérielle
- livres parlés pour enfants, en présentation matérielle
- livres pour enfants en braille, en présentation matérielle
- livres pour enfants publiés en version imprimée commandés en ligne auprès de l'éditeur
- ouvrages documentaires pour enfants, en présentation matérielle
Inclusion(s)
- livres numériques pour enfants publiés sur support optique et sur autre support d'enregistrement
Exclusion(s)
- cahiers à colorier pour enfants, en présentation matérielle (Voir 4812341 Reproductions d'oeuvres d'art, et toutes les autres publications pour consommateurs n.c.a., sur support physique ou en présentation matérielle)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour enfants, en présentation matérielle, pour générer des recettes(7221111)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt de livres pour enfants, en présentation matérielle(7512111)
- ventes en gros de livres pour enfants, en présentation matérielle(5511461)
4811112 - Livres pour enfants, en ligne
Livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en format téléchargeable.
Exemple(s) illustratif(s)
- livres éducatifs pour enfants publiés, téléchargeables
- livres numériques pour enfants, téléchargeables
Inclusion(s)
- livres électroniques pour enfants publiés pour lire (lecture en continu) en ligne
Exclusion(s)
- cahiers numériques à colorier pour enfants, téléchargeables (Voir 4812342 Publications pour consommateurs, en ligne, n.c.a.)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres numériques pour enfants, téléchargeables, pour générer des recettes(7221111)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables pour enfants(7512111)
- prêt de livres numériques pour enfants, téléchargeables(7512111)
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