Variante de SCPAN Canada 2017 version 2.0 - Fabrication et exploitation forestière - avant le 11 décembre 2020
48111 - Livres
Cette classe comprend les livres publiés, en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour générer des recettes(7221111)
- livres imprimés au détail(5614211)
- livres numériques, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres numériques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques(7512111)
- ventes en gros de livres(5511461)
481111 - Livres pour enfants
Cette sous-classe comprend les livres destinés aux enfants et aux jeunes adultes (âgés de 15 ans ou moins), publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- cahiers à colorier pour enfants, en présentation matérielle (Voir 4812341 Reproductions d'oeuvres d'art, et toutes les autres publications pour consommateurs n.c.a., sur support physique ou en présentation matérielle)
- cahiers numériques à colorier pour enfants, téléchargeables (Voir 4812342 Publications pour consommateurs, en ligne, n.c.a.)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres pour enfants pour générer des recettes(7221111)
- livres numériques pour enfants, téléchargeables, au détail(5614212)
- livres pour enfants produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres pour enfants produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- livres pour enfants, en présentation matérielle, au détail(5614211)
- location de livres numériques téléchargeables pour enfants(7512111)
- prêt de livres et de livres numériques pour enfants(7512111)
- ventes en gros de livres pour enfants(5511461)
481112 - Manuels
Cette sous-classe comprend les livres publiés principalement à des fins éducatives, pour les étudiants et les enseignants participant à des programmes d'études, en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de manuels pour générer des recettes(7221111)
- location de manuels électroniques téléchargeables(7512111)
- manuels électroniques au détail(5614212)
- manuels imprimés au détail(5614211)
- manuels produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- manuels produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- prêt de manuels imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros de manuels(5511461)
481113 - Ouvrages de référence généraux
Cette sous-classe comprend les ouvrages conçus principalement en tant que documents de référence généraux et destinés au grand public, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée d'ouvrages de référence généraux pour générer des recettes(7221111)
- location d'ouvrages électroniques téléchargeables de référence généraux(7512111)
- ouvrages de référence généraux produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- ouvrages de référence généraux produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- ouvrages électroniques de référence généraux au détail(5614212)
- ouvrages imprimés de référence généraux au détail(5614211)
- prêt d'ouvrages imprimés et électroniques de référence généraux(7512111)
- ventes en gros d'ouvrages de référence généraux(5511461)
481114 - Ouvrages professionnels, techniques et savants
Cette sous-classe comprend les ouvrages spécialisés comportant de la recherche, un savoir approfondi ou de l'information utilisés par des personnes exerçant une profession ou occupation donnée, ou destinés à la collectivité universitaire et aux milieux de la recherche, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée d'ouvrages professionnels, techniques et savants pour générer des recettes(7221111)
- location d'ouvrages professionnels, techniques et savants, téléchargeables(7512111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- ouvrages professionnels, techniques et savants produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, électroniques, au détail(5614212)
- ouvrages professionnels, techniques et savants, imprimés, au détail(5614211)
- prêt d'ouvrages professionnels, techniques et savants, imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros d'ouvrages professionnels, techniques et savants(5511461)
481115 - Livres grand public
Cette sous-classe comprend les ouvrages d'intérêt général pour être lus par le grand public, publiés en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation de la propriété intellectuelle tirée de livres grand public pour générer des recettes(7221111)
- livres grand public électroniques, au détail(5614212)
- livres grand public imprimés, au détail(5614211)
- livres grand public produits en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- livres grand public produits pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322111)
- location de livres grand public électroniques téléchargeables(7512111)
- prêt de livres grand public, imprimés et électroniques(7512111)
- ventes en gros de livres grand public(5511461)
481116 - Feuillets de musique et autres textes de musique
Cette sous-classe comprend les oeuvres musicales publiées, en présentation matérielle ou téléchargeable.
Exclusion(s)
- licences pour l'utilisation d'oeuvres musicales pour générer des recettes(7221211)
- oeuvres musicales au détail(5614152)
- oeuvres musicales produites en vertu de contrats conclus avec des tiers(8311131)
- oeuvres musicales produites pour compte propre pour la vente avec tous les droits de propriété y afférents(6322141)
- ventes en gros d'oeuvres musicales(5511461)
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