Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 1.0

Un

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36312 - Instruments de mesure, de commande et scientifiques

Cette classe comprend les instruments de mesure, de commande et scientifiques.

  • Exclusion(s)

    • matériel électromédical et d'irradiation (Voir 363131 Matériel électromédical et d'irradiation)

363121 - Montres et horloges (sauf pièces et composants)

Cette sous-classe comprend les montres et les horloges, sauf leurs pièces et composants.

363122 - Systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers

Cette sous-classe comprend les systèmes automatisés de contrôle de l'environnement pour usage résidentiel, commercial et dans les électroménagers.

363123 - Instruments de mesure du courant électrique et d'essai de moteurs et de cartes de circuits électriques

Cette sous-classe comprend les instruments de mesure du courant électrique et d'essai de moteurs et de cartes de circuits électriques.

363124 - Débitmètres, compteurs (sauf pour les véhicules automobiles), et instruments de moteurs d'aéronefs

Cette sous-classe comprend les débitmètres, les compteurs, sauf pour les véhicules automobiles, et les instruments de moteurs d'aéronefs.

363125 - Instruments de contrôle de procédés

Cette sous-classe comprend les instruments et appareils servant à mesurer et/ou à régler la température, la pression, la circulation, l'humidité et autres variables reliées à l'activité industrielle.

363126 - Instruments scientifiques et techniques (sauf le matériel électromédical et d'irradiation)

Cette sous-classe comprend les instruments scientifiques et techniques, sauf le matériel électromédical et d'irradiation.

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