Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0
231 - Vêtements, chaussures et accessoires
Ce groupe comprend les vêtements, les chaussures et les accessoires.
23111 - Vêtements pour hommes
Cette classe comprend les vêtements pour hommes.
Exclusion(s)
- articles chaussants pour hommes (Voir 2311512 Articles chaussants)
23112 - Vêtements pour femme
Cette classe comprend les vêtements pour femmes.
23113 - Vêtements pour enfants
Cette classe comprend les vêtements pour garçons, filles, et bébés.
Exclusion(s)
- articles chaussants pour enfants (Voir 2311512 Articles chaussants)
- manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour enfants (Voir 2311271 Manteaux, vestons et autres vêtements de cuir pour femmes)
- manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour enfants (Voir 2311272 Manteaux, vestons et autres vêtements de fourrure pour femmes)
23115 - Vêtements non binaires et non genrés; articles chaussants; vêtements sacerdotaux et costumes; et accessoires vestimentaires
Cette classe comprend les vêtements non binaires et non genrés; les articles chaussants (pour tous les genres); les vêtements et costumes; les accessoires vestimentaires et les composants textiles des vêtements.
23122 - Chaussures
Cette classe comprend les chaussures pour tous les genres et pour tous les âges.
23131 - Valises, sacs à main, et autres produits de cuir et produits analogues
Cette classe comprend les valises, les sacs à main, et les autres produits de cuir et produits analogues.
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