Variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0 pour Biens agricoles (variante de prolongement)
213112 - Plants végétatifs de cannabis
Cette sous-classe comprend les plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac ou préparés pour la vente au détail.
2131121 - Plants végétatifs de cannabis, en vrac
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, en vrac, non préparés ou emballés pour la vente au détail.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, en vrac
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, en vrac
- plants femelles de cannabis, en vrac
- plants végétatifs de cannabis clonés, en vrac
- plants végétatifs de cannabis hybrides, en vrac
- plants végétatifs de cannabis Indica, en vrac
- plants végétatifs de cannabis Sativa, en vrac
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, en vrac
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, en vrac
- semis de plants de cannabis, en vrac
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, en vrac
2131122 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants femelles de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis clonés, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis hybrides, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis Indica, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis Sativa, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
- semis de plants de cannabis, pour usage non médical
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical
2131123 - Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
Plants végétatifs ou vivants de cannabis de diverses souches, généralement utilisés pour le plantage ou la culture, et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage médical. Pour obtenir le cannabis pour usage médical, un patient ou client a généralement besoin de s'enregistrer auprès d'une autorité gouvernementale et d'un titulaire d'une licence de vente de cannabis à des fins médicales, et d'obtenir une autorisation (document médical et commande écrite) d'un praticien de la santé autorisé.
Exemple(s) illustratif(s)
- plants de cannabis en pot, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants de cannabis vivants pour semence (plantage) ou la culture, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants femelles de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis clonés, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis hybrides, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis Indica, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis Sativa, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- semis de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
Inclusion(s)
- boutures de plants de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical
- plants végétatifs de cannabis, pour usage en recherche scientifique
- Date de modification :