Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 version 2.0
11514 - Produits de floriculture et de pépinière, et gazon en plaques
Cette classe comprend les produits de floriculture et de pépinière naturels.
Exclusion(s)
- graines viables et plants végétatifs de cannabis (Voir 21311 Graines et plants végétatifs de cannabis)
115141 - Graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres
Cette sous-classe comprend les graines de fleurs, d'arbustes et d'arbres.
115142 - Arbres de Noël
Cette sous-classe comprend les arbres de Noël naturels.
Exclusion(s)
- arbres ou arbustes de pépinière (sauf utilisés comme arbres de Noël) (Voir 1151441 Arbres)
115143 - Produits de floriculture (sauf les graines de fleurs)
Cette sous-classe comprend les produits de floriculture naturels, sauf les graines de fleurs.
Exclusion(s)
- graines de fleurs (Voir 1151411 Graines de fleurs)
115144 - Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes)
Cette sous-classe comprend les arbres et les arbustes naturels, ainsi que leurs semis, sauf les graines d'arbres et d'arbustes.
Exclusion(s)
- arbres de Noël (Voir 1151421 Arbres de Noël)
- graines d'arbres (Voir 1151413 Graines d'arbres)
- graines d'arbustes (Voir 1151412 Graines d'arbustes)
115145 - Gazon en plaques
Cette sous-classe comprend le gazon naturel en plaques, précultivé.
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