Cliché d'enregistrement pour l'enquête sur l'origine et la destination des passagers aériens

Questionnaire(s)

• ARCHIVÉ - Cliché d'enregistrement pour l'enquête sur l'origine et la destination des passagers aériens
  • Période effective : 01 janvier 2005 à 31 décembre 2009
  • Format : ARCHIVÉ - Cliché d'enregistrement pour l'enquête sur l'origine et la destination des passagers aériens - ARCHIVÉ - PDF, 157.73[ARCHIVÉ - PDF, 157.73 kb]

Guide(s) de déclaration

• Instructions aux transporteurs aériens pour la collecte et la déclaration des statistiques sur l'origine et destination des passagers payants sur vols réguliers (État 3 (I, II))
  • Format : - ARCHIVÉ - PDF, 128.51[ARCHIVÉ - PDF, 128.51 kb]