Enquête mensuelle sur le commerce de détail

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Veuillez vérifier le nom de l'entreprise ou de l'organisation, les coordonnées de la personne-ressource et corriger si nécessaire.

Dénomination sociale
Nom commercial
Prénom
Nom de famille
Titre
Adresse (numéro et rue)
Ville
Province, territoire ou état
Code postal ou code de zone
Pays

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

Adresse courriel
Langue de communication préférée
Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
Numéro du poste
Numéro du télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Cette entreprise ou organisation est-elle actuellement en activité?

• 1 : Oui
• 2 : Non, il s'agit d'une exploitation saisonnière
• 3 : Non, a cessé ses activités
• 4 : Non, a vendu toutes ses opérations
• 5 : Non, a fusionné avec une autre entreprise (ou plusieurs entreprises)
• 6 : Non, est temporairement inactive, mais rouvrira
• 7 : Non, autre raison pour laquelle cette entreprise n'est plus opérationnelle

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé toutes activités pour la saison?

• : AAAA MM JJ

Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?

• : AAAA MM JJ

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé toutes activités?

• : AAAA MM JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé toutes activités?

• 1 : Faillite
• 2 : Liquidation
• 3 : Dissolution
• 4 : Autre raison — veuillez préciser:

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?

• : AAAA MM JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?

Quand la fusion a-t-elle eu lieu?

• : AAAA MM JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou organisation ainsi créée ou qui demeure?

Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?

Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?

• : AAAA MM JJ

Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?

• : AAAA MM JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

• : AAAA MM JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Statistique Canada utilise le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord pour classer la ou les activités de chaque entreprise ou organisation. Selon nos données, la principale activité de cette entreprise ou
organisation est classée comme :

Est-ce l'activité principale de cette entreprise ou organisation?

• 1 : Oui, c'est l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
• 2 : Non, ce n'est pas l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Est-ce que l'activité principale, celle qui génère la plupart des revenus,
a déjà été classée comme celle décrite ci-haut?

• 1 : Oui
  Quand est-ce que le changement a eu lieu?
  AAAA MM JJ
• 2 : Non

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation (p. ex. « fabrication de céréales pour petit déjeuner » ou « magasin de chaussures » ou « développement de logiciels »).

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par cette activité principale?
Les estimations sont acceptables

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière significative (au moins 10 %) aux revenus de cette entreprise ou organisation?

• 1 : Oui
• 2 : Non

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation. (p. ex. « fabrication de céréales pour petit déjeuner » ou « magasin de chaussures » ou « développement de logiciels »).

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par cette activité secondaire?
Les estimations sont acceptables

Veuillez indiquer la période de déclaration de cette entité commerciale.

• : Date de début
  AAAA MM JJ
• : Date de fin
  AAAA MM JJ

Veuillez déclarer le total des ventes au détail pour cette entité commerciale
Veuillez indiquer tous les montants en dollars canadiens ($CAN).
Lorsque les valeurs exactes ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Inclure les revenus de ces sources :
• les ventes par Internet.
• Les ventes de tout produit, y compris la valeur des échanges (déduction faite des retours sur les ventes et les rabais).
• La réparation et l'entretien (y compris les pièces et la main-d'oeuvre).
• La location ou location à bail de biens et matériel.
• Les services (y compris les services alimentaires).
• Les biens fabriqués dans le cadre d'une activité secondaire.
• Les honoraires provenant de commissions (p. ex. les billets de loterie ou d'autobus, les cartes téléphoniques). Ne pas déclarer la valeur des ventes.
• Les ventes par la poste, téléphone, catalogue ou télécopieur.

Exclure :
• La TPS, TVH, TVP et TVQ.
• Les revenus hors exploitation tels que les intérêts ou les dividendes.
• Les revenus de location de biens immobiliers, frais de placement, subventions d'exploitation, les autres subventions, les redevances, y compris les redevances de franchisage.

• : Total des ventes au détail

Cette entité commerciale a-t-elle fait des ventes par Internet?
Dans une vente par Internet, le client passe sa commande et s'engage à faire son achat en ligne. Le paiement peut être effectué par une autre méthode.
Inclure : les commandes passées sur une page Web, un extranet ou par un service d'échange de données informatisé (EDI).
Exclure : les ventes par la poste, téléphone, catalogue ou télécopieur.

• 1 : Oui
• 2 : Non

Veuillez déclarer les ventes par Internet pour cette entité commerciale.
• Inscrire la valeur des ventes en dollars canadiens.
• Si vous ne disposez pas de données précises, veuillez fournir vos estimations les plus justes.
• Inscrire « 0 » si vous n'avez fait aucune vente par Internet.
Inclure : les commandes passées sur une page Web, un extranet ou par un service d'échange de données informatisé (EDI).
Exclure : les ventes par la poste, téléphone, catalogue ou télécopieur.

• : Ventes par Internet

En vous référant à la valeur indiquée à la question 3, veuillez indiquer la répartition du total de vos ventes au détail
et le nombre de points de vente au détail par province et territoire.
Veuillez fournir tous les emplacements de vente déclarant des ventes durant cette période.
Inclure les revenus de :
• La location et location à bail de biens et de matériel.
• Ventes de tout produit, y compris la valeur des échanges (déduction faite des retours sur les ventes et les rabais).
• La réparation et de l'entretien (y compris les pièces et la main-d'oeuvre).
• Les services (y compris les services alimentaires).
• Les biens fabriqués dans le cadre d'une activité secondaire.
• Les honoraires provenant de commissions (p. ex. les billets de loterie ou d'autobus, les cartes téléphoniques).
Ne pas déclarer la valeur des ventes.
• Les ventes par la poste, téléphone, catalogue ou télécopieur.
• les ventes par Internet.
Exclure :
• La TPS, la TVH, la TVP et la TVQ.
• Les revenus hors exploitation tels que les intérêts ou les dividendes.
• Les revenus de la location immobilière, frais de placement, subventions d'exploitations, subventions, redevance ou droits de concession.

• a : Terre-Neuve-et-Labrador
• b : Île-du-Prince-Édouard
• c : Nouvelle-Écosse
• d : Nouveau-Brunswick
• e : Québec
• f : Ontario
• g : Manitoba
• h : Saskatchewan
• i : Alberta
• j : Colombie-Britannique
• k : Yukon
• l : Territoires du Nord-Ouest
• m : Nunavut
• 1 : Canada

En vous référant à la valeur indiquée à la question 6, veuillez fournir le nombre de points de vente au détail et le total des ventes au détail pour la ou les région(s) métropolitaine(s) sélectionnée(s) suivante(s).

• a : Ville de Québec
• b : Montréal
• c : Gatineau
• d : Ottawa
• e : Toronto
• f : Winnipeg
• g : Calgary
• h : Edmonton
• i : Vancouver

Veuillez énumérer tout changement ou événement qui aurait pu causer une variation des valeurs déclarées pour cette entité
commerciale en comparaison à celles de la période de déclaration précédente.
Par example, l'expansion, l'acquisition ou vente d'unités de l'entreprise, les fermetures, les changements organisationnels et de méthodes de ventes
(Internet, catalogue, par la poste, téléphone). Veuillez indiquer la date approximative à laquelle ces changements ou événements ont eu lieu.
Si aucun changement ou événement n'est survenu, ne rien inscrire.

Indiquez la valeur comptable totale des stocks possédés et destinés à la revente.
Inscrire « 0 » si vous n'avez pas de stocks.
Inclure : les stocks des magasins de détail, dans les entrepôts, en transit ou en consignation.
Exclure : les stocks gardés en consignation (stocks non possédés), les fournitures de magasin et de bureau,
et toutes autres fournitures non destinées à la revente.
Veuillez indiquer la valeur comptable (coût de la marchandise) de vos stocks à la fin du mois civil.

Indiquez la date à laquelle la valeur des stocks ci-dessus a été déclarée (si elle diffère de la fin du mois civil).

• : AAAA MM JJ

Veuillez indiquer la période de déclaration pour vos marchandises (produits et services) vendues aux locations déclarées à la question 6.

• 1 : End date
  AAAA MM JJ
• 2 : Date de fin
  AAAA MM JJ

Veuillez indiquer si vous allez déclarer les ventes par marchandise de cette entité commerciale en dollars ou en pourcentage.

• 1 : dollars canadiens
• 2 : pourcentage

Veuillez déclarer vos ventes, commissions et autres recettes pour chaque marchandise vendue pendant la période de
déclaration, soit en dollars ($) ou en pourcentage (%) du total de vos ventes.
Si vous offrez une marchandise :
• Dont vous connaissez la valeur/pourcentage des ventes, indiquez la valeur .
• Dont vous ne connaissez pas la valeur/pourcentage des ventes, n'indiquez pas de valeur et sélectionnez la bulle « oui ».
Si vous n'offrez PAS une marchandise :
• Que vous avez offerte auparavant, laissez la valeur/pourcentage vide et sélectionnez la bulle « non ».
• Que vous n'avez JAMAIS offerte, laissez la valeur/pourcentage vide et ne sélectionnez la bulle « non ».
Inclure :
• Les ventes de tout produit, y compris la valeur des échanges (déduction faite des retours sur les ventes et les rabais).
• La réparation et l'entretien (y compris les pièces et la main-d'oeuvre).
• Les services (y compris les services alimentaires).
• Les biens fabriqués dans le cadre d'une activité secondaire.
• Les honoraires provenant de commissions (p. ex. les billets de loterie ou d'autobus, les cartes téléphoniques).
Ne pas déclarer la valeur des ventes.
Exclure :
• La TPS, la TVH, la TVP, et la TVQ.
• Les revenus hors exploitation tels que les intérêts ou les dividendes.
• Les revenus de la location immobilière, les frais de placements, les subventions d'exploitation, les redevances ou les droits de franchise.
Quel a été le total des ventes au détail pour les marchandises suivantes?

• : Aliments
• : Aliments frais
• : Viandes et volaille fraîches(5611111)
• : Poissons frais et autres fruits de mer(5611112)
• : Fruits et légumes frais (5611113)
• : Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts congelés) (5611114)
• : Produits de boulangerie et patisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins)(5611115)
• : Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches)
  (5611116)
• : Sous-total — Aliments frais (561111)
• : Aliments congelés
• : Aliments congelés (5611121)
• : Biscuits et aliments emballés
• : Biscuits, friandises et aliments à grignoter (5611131)
• : Aliments secs emballés, non classés ailleurs (5611132)
• : Sous-total — Aliments congelés (5611121), biscuits (5611131) et aliments emballés (5611132)
• : Sous-total — Aliments (56111)
• : Repas préparés et boisson
• : Repas préparés et boissons (841)
  Note: Inclure Repas préparés (841) dans Sous-total - Recettes et commissions de services automobiles et divers.
• : Boissons et glace
• : Boissons gazeuses et boissons non alcoolisées
• : Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée) (5611211)
• : Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons
  congelées) (5611212)
• : Boissons chaudes préparées(y compris le café chaud)(5611213)
• : Sous-total — Boissons gazeuses et boissons non alcoolisées (561121)
• : Boissons alcoolisées et glace
• : Boissons alcoolisées (5611221)
• : Glace (5611231)
• : Sous-total — Boissons alcoolisées et glace
• : Sous-total — Boissons et glace (56112)
• : Vêtements, chaussures et accessoires
• : Vêtements pour hommes et accessoires
• : Manteaux et vestons de dessus pour hommes (5612111)
• : Complets, vestons sport et blazers pour hommes (5612112)
• : Pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour hommes (5612113)
• : Vêtements de nuit, sous-vêtements et articles chaussants pour hommes (5612114)
• : Chapeaux, gants, ceintures et autres accessoires pour hommes (5612115)
• : Vêtements pour hommes, non classés ailleurs (5612116)
• : Sous-total — Vêtements pour hommes et accessoires (561211)
• : Vêtements pour femmes et accessoires
• : Manteaux et vestons de dessus pour femmes (5612121)
• : Robes et costumes pour femmes (5612122)
• : Jupes, pantalons, chemisiers, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour femmes(5612123)
• : Lingerie, vêtements de nuit et sousvêtements pour femmes (5612124)
• : Articles chaussants pour femmes (5612125)
• : Sacs-pochettes, sacs à main et accessoires pour femmes (5612126)
• : Vêtements pour femmes, non classés ailleurs (5612127)
• : Sous-total — Vêtements pour femmes et accessoires (561212)
• : Vêtements pour enfants et bébés et accessoires
• : Vêtements et accessoires pour garçons (tailles 2 à 20) (5612131)
• : Vêtements et accessoires pour filles (tailles 2 à 16) (5612132)
• : Vêtements et accessoires en tissue pour bébés (tailles 0 à 24 mois)(5612133)
• : Sous-total — Vêtements pour enfants et bébés (561213)
• : Vêtements unisexes
• : Vêtements et costumes unisexes (5612141)
• : Sous-total — Vêtements (56121)
• : Chaussures pour hommes
• : Chaussures d'athlétisme pour hommes (5612211)
• : Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour hommes (5612212)
• : Sous-total — Chaussures pour hommes (561221)
• : Chaussures pour femmes
• : Chaussures d'athlétisme pour femmes (5612221)
• : Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour femmes (5612222)
• : Sous-total — Chaussures pour femmes (561222)
• : Chaussures pour enfants et bébés
• : Chaussures pour enfants en bas âge(5612231)
• : Chaussures d'athlétisme pour enfants (jusqu'à et incluant la taille 6)(5612232)
• : Chaussures pour enfants, non classées ailleurs (jusqu'à et incluant la taille 6) (5612233)
• : Sous-total — Chaussures pour enfants et bébés (561223)
• : Sous-total — Chaussures (56122)
• : Bijoux et montres, valises et mallettes
• : Bijoux de qualité (y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles)
  (5612311)
• : Bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques) (5612312)
• : Montres (5612313)
• : Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons (5612321)
• : Sous-total — Bijoux et montres, valises et mallettes (56123)
• : Meubles, accessoires d'ameublement, articles ménagers, électroménagers et appareils électroniques à usage domestique
• : Meubles d'intérieur (561311)
• : Matelas et bases de lit (5613111)
• : Meubles pour enfants en bas age (5613112)
• : Meubles d'intérieur, non classés ailleurs (5613113)
• : Sous-total — Meubles d'intérieur (561311)
• : Meubles d'extérieur
• : Meubles d'extérieur (5613121)
• : Accessoires d'ameublement de maison
• : Garnitures de fenêtres (5613131)
• : Produits textiles à usage domestique, non classés ailleurs (5613132)
• : Articles et objets de decoration intérieure (sauf les produits textiles)(5613133)
• : Sous-total — Accessoires d'ameublement de maison (561313)
• : Articles ménagers
• : Vaisselle, articles de cuisine, batterie de cuisine et articles de caisson (5613141)
• : Produits de nettoyage à usage domestique (5613142)
• : Produits de papier à usage domestique (5613143)
• : Fournitures et accessoires de maison, non classés ailleurs (5613144)
• : Sous-total — Articles ménagers (561314)
• : Appareils électroménagers
• : Petits électroménagers (5613151)
• : Gros appareils ménagers pour la cuisine et pour le nettoyage (5613152)
• : Sous-total — Appareils électroménagers (561315)
• : Appareils électroniques de maison
• : Ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau (5613161)
• : Logiciels (sauf les ludiciels)(5613162)
• : Téléphones et produits connexes (5613163)
• : Téléviseurs et équipement audiovisuel à usage domestique (5613164)
• : Appareils (sauf les caméras vidéo) et matériel photographiques (5613165)
• : Sous-total — Appareils électroniques de maison (561316)
• : Sous-total — Meubles, accessoires d'ameublement, articles ménagers, électroménagers et appareils
  électroniques à usage domestique (56131)
• : Articles de sport et de loisirs
• : Articles de sport
• : Bicyclettes, matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme (5614111)
• : Équipement de conditionnement physique (5614112)
• : Équipement de golf (5614113)
• : Équipement de ski et de planche à neige (5614114)
• : Équipement de chasse, de pêche et de camping (5614115)
• : Matériel de sport d'équipe (5614116)
• : Équipement sportif, non classé ailleurs (5614117)
• : Sous-total — Articles de sport (y compris les bicyclettes) (561411)
• : Jouets et jeux
• : Consoles de jeux électroniques et ludiciels (5614121)
• : Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels) (5614122)
• : Sous-total — Jouets et jeux (561412)
• : Publications
• : Livres (5614131)
• : Journaux, magazines et périodiques (5614132)
• : Publications, non classées ailleurs(y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits) (5614133)
• : Sous-total — Publications (561413)
• : Enregistrements audio et vidéo
• : Enregistrements audio et video (5614141)
• : Matériel et fournitures d'art et de loisirs, non classés ailleurs
• : Matériel et fournitures d'artistes (5614151)
• : Instruments de musique et cahiers de musique (5614152)
• : Articles de couture et de tricot (5614153)
• : Articles et fournitures d'artisanat, de passe-temps et de loisirs, non classés ailleurs (5614154)
• : Sous-total — Matériel et fournitures d'art et de loisirs, non classés ailleurs (561415)
• : Sous-total — Articles de sport et de loisirs (56141)
• : Véhicules automobiles, véhicules récréatifs, pièces et accessoires pour véhicules automobiles
• : Véhicules automobiles neufs
• : Voitures particulières neuves (5615111)
• : Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers neufs (5615112)
• : Camions de poids moyen et de gros tonnage neufs (5615113)
• : Sous-total — Véhicules automobiles neufs (561511)
• : Véhicules automobiles d'occasion
• : Voitures particulières d'occasion (5615121)
• : Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers d'occasion (5615122)
• : Camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion (5615123)
• : Sous-total — Véhicules automobiles d'occasion (561512)
• : Sous-total — Véhicules automobiles (56151)
• : Véhicules récréatifs neufs
• : Motocyclettes et scooters neufs (5615211)
• : Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables neuves (5615212)
• : Motoneiges et autres véhicules tout terrain personnels neufs (5615213)
• : Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs (5615214)
• : Sous-total — Véhicules récréatifs neufs (561521)
• : Véhicules récréatifs d'occasion
• : Motocyclettes et scooters d'occasion (5615221)
• : Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables d'occasion (5615222)
• : Motoneiges et autres véhicules personnels tout terrain d'occasion (5615223)
• : Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs d'occasion non classés ailleurs (5615224)
• : Sous-total — Véhicules récréatifs d'occasion (561522)
• : Sous-total — Véhicules récréatifs (56152)
• : Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles
• : Pneus neufs de véhicules automobiles (5615311)
• : Pièces et accessoires de véhicules automobiles (sauf les pneus), neufs et d'occasion (5615312)
• : Huiles et additifs pour les véhicules automobiles (5615313)
• : Sous-total — Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles (56153)
• : Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels
• : Carburants pour les véhicules automobiles (5616111)
• : Combustibles résidentiels (5616121)
• : Sous-total — Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels (56161)
• : Articles de soin personnel(s), de santé et produits ménagers
• : Produits pharmaceutiques
• : Produits pharmaceutiques sur ordonnance (5617111)
• : Produits pharmaceutiques en vente libre (5617112)
• : Vitamines, minéraux et autres suppléments de santé (5617113)
• : Sous-total — Produits pharmaceutiques (561711)
• : Lunettes, lentilles et produits de santé à usage domestique
• : Lunettes et lentilles prescrites (5617121)
• : Lunettes et lentilles vendues sans ordonnance (5617122)
• : Produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs (5617131)
• : Sous-total — Produits de santé à usage domestique (56171)
  y compris sous-total — produits pharmaceutiques (561711)
• : Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène
• : Produits de soins pour bébés
• : Couches jetables (5617211)
• : Sièges d'auto pour bébés et pour enfants (5617212)
• : Poussettes et produits de soins pour bébés, non classés ailleurs (5617213)
• : Sous-total — Produits de soins pour bébés (561721)
• : Produits de beauté et d'hygiène personnelle
• : Produits cosmétiques et parfums (5617221)
• : Produits de toilette (5617222)
• : Produits d'hygiène feminine (5617223)
• : Articles et produits de soin personnel, non classés ailleurs (5617224)
• : Sous-total — Produits de beauté et d'hygiène personnelle (561722)
• : Sous-total — Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène (56172)
• : Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin
• : Articles de quincaillerie et outils
• : Articles de quincaillerie (5618111)
• : Outils manuels (5618112)
• : Outils électriques (5618113)
• : Sous-total — Articles de quincaillerie et outils (561811)
• : Matériaux et fournitures de rénovation
• : Équipement résidentiel de climatisation, de chauffage et de chauffage de l'eau (5618121)
• : Fournitures électriques et de plomberie (y compris les luminaires et les appareils sanitaires) (5618122)
• : Peinture, articles de peinture et papier peint (5618123)
• : Plancher, revêtements de plancher et carreaux de sol et de mur (5618124)
• : Bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation (5618125)
• : Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes, non classés ailleurs (5618126)
• : Sous-total — Matériaux et fournitures de rénovation (561812)
• : Équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin
• : Tondeuses à gazon, souffleuses et outils de jardinage (5618131)
• : Plantes, graines et autres articles et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les fertilisants et les pesticides agricoles) (5618132)
• : Sous-total — Équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin (561813)
• : Sous-total — Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin (56181)
• : Produits divers
• : Produits et accessoires du tabac
• : Produits et accessoires du tabac (5619121)
• : Animaux de compagnie, aliments et fournitures pour animaux de compagnie
• : Animaux de compagnie (5619111)
• : Aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie (5619112)
• : Sous-total — Animaux de compagnie, aliments et fournitures pour animaux de compagnie (561911)
• : Matériel de bureau pour la maison, non classés ailleurs
• : Matériel de bureau pour la maison, non classé ailleurs (5619131)
• : Fournitures de bureau pour la maison, non classées ailleurs
  (5619132)
• : Sous-total — Matériel et fournitures de bureau pour la maison, non classes ailleurs (561913)
• : Équipement et fournitures agricoles
• : Équipement agricole (5619141)
• : Fournitures agricoles (5619142)
• : Sous-total — Équipement et fournitures agricoles (561914)
• : Équipement et fournitures pour activités non classés ailleurs
• : Fournitures pour fabrication de bière et de vin (5619151)
• : Fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux (5619152)
• : Monuments et pierres tombales (5619153)
• : Maisons mobiles préfabriquées (5619154)
• : Instruments professionnels et scientifiques (5619155)
• : Équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs (5619156)
• : Produits divers en vente, non classés ailleurs (5619157)
• : Sous-total — Équipement et fournitures pour activités non classés ailleurs (561915)
• : Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles)
• : Oeuvres d'art (5619161)
• : Articles de collectionneur (5619162)
• : Antiquités et marchandises usages ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) (5619163)
• : Sous-total — Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités et marchandises
  usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) (561916)
• : Sous-total — Produits divers (56191)
  Comprend les sous-totaux pour (5619121), (561911), (561913), (561914),(561915) et (561916).
• : Recettes et commissions de services automobiles et divers
• : Commissions sur la vente (56211)
• : Services d'entretien et de reparation de véhicules automobiles (53112)
• : Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles) (57111)
• : Services de location et de location à bail de véhicules automobiles (58111)
• : Services de location et de location à bail de matériel informatique (58121
• : Services de location et de location à bail de machines et matériel de bureau (sauf le matériel informatique)(58122)
• : Services de location et de location à bail de machines et matériel d'usage commercial et industriel (sauf le matériel de bureau) (58131)
• : Services de location et de location à bail d'autres biens (58141)
• : Sous-total — Recettes et commissions de services automobiles et divers
  Comprends Repas préparés et boissons.
• : Autres produits, non mentionnés dans la liste ci-haut

Quel était le total des ventes en dollars pour les produits que vous avez déclarés à la question précédente?

• : Total des ventes

Veuillez énumérer tout changement ou événement qui aurait pu causer une variation des valeurs déclarées pour cette entité commerciale en comparaison à celles de la période de déclaration précédente. P. ex. l'expansion, l'acquisition ou vente d'unités de l'entreprise, les fermetures, les changements organisationnels et de méthodes de ventes
(Internet, catalogue, par la poste, téléphone). Veuillez indiquer la date approximative que ces changements ou événements ont eu lieu.
Si aucun changement ou événement n'est survenu, ne rien inscrire.

Nom de la personne à joindre au sujet de ce questionnaire :

• : Prénom
• : Nom de famille
• : Titre
• : Adresse courriel
• : Numéro de téléphone
• : Numéro de poste
• : Numéro de télécopieur

Combien de temps avez-vous mis à recueillir les données et à remplir le questionnaire?

• 01 : heure(s)
• 02 : minute(s)

Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires ci-dessous. Statistique Canada passe en revue tous les commentaires reçus dans le but d'améliorer l'enquête.

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles. La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser. L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines cconditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les memes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données. Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.