Enquête sur l'utilisation commerciale et institutionnelle d'énergie 2019 (Hybride)

Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.

Renseignements généraux

Renseignements supplémentaires

Statistique Canada mène la présente enquête en partenariat avec Ressources naturelles Canada pour recueillir des renseignements détaillés sur la demande en énergie et les habitudes de consommation des entreprises, organismes et établissements canadiens. L'enquête permet de recueillir des données sur le type et la quantité d'énergie (notamment l'électricité et le gaz naturel) consommée par les établissements et entreprises au Canada. L'un des principaux objectifs de Ressources naturelles Canada est d'améliorer sans cesse l'efficacité énergétique au pays grâce à diverses mesures. L'amélioration de l'efficience énergétique permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre qui contribuent aux changements climatiques. Statistique Canada pourrait également utiliser l'information à d'autres fins statistiques ou pour la recherche.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

EN VERTU DE CETTE LOI, IL EST OBLIGATOIRE DE REMPLIR LE PRÉSENT QUESTIONNAIRE.

Confidentialité

La Loi sur la statistique protège la confidentialité des renseignements recueillis par Statistique Canada. La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques et de recherche.

Entente de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'ils avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes renseignements, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos renseignements avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut et avec Ressources naturelles Canada, Environnement Canada, le ministère de l'Énergie et des Mines de la Colombie-Britannique, et le ministère du Développement du gaz naturel de la Colombie-Britannique.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplage d'enregistrement

Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous prévenir que la transmission des renseignements par télécopieur ou par courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique.

Directives générales

Qui doit remplir le présent questionnaire?

Ce questionnaire doit être rempli par un gestionnaire ou un gestionnaire des installations ayant une bonne connaissance de la consommation énergétique de votre organisation.

Où peut-on trouver l'information sur la consommation d'énergie?

Vous pouvez consulter différentes sources pour obtenir de l'information sur la consommation d'énergie de votre organisation, dont vos factures de services publics, votre système d'information de gestion énergétique, votre entreprise de services publics, le propriétaire ou le gestionnaire du bâtiment.

Déclaration

Veuillez déclarer des données sur toute l'énergie consommée pendant l'année civile 2014.

Quels bâtiments et quels locaux doivent faire l'objet de la déclaration?

Lorsque vous remplissez le présent questionnaire, veuillez déclarer des données pour votre établissement et les activités qu'il mène à l'adresse indiquée sur la page couverture du questionnaire.

Votre organisation a été choisie parmi une liste d'établissements. Dans le cadre de la présente enquête, le terme statistique « établissement » désigne une entité ou le plus petit groupe d'entités qui fournissent un ensemble homogène de services, à l'intérieur des mêmes frontières provinciales. Un établissement tient à jour des registres comptables à partir desquels il est possible de rassembler tous les renseignements nécessaires pour calculer la pleine valeur des produits et des services (total des ventes ou des expéditions, stocks, coûts des biens et services, salaires et traitements, etc.).

La présente enquête vise à mesurer la consommation d'énergie et à calculer l'intensité énergétique de diverses industries dans les secteurs commerciaux et institutionnels du Canada. Pour déterminer l'intensité énergétique, nous devons connaître la consommation totale d'énergie de vos activités commerciales et la superficie occupée (c.-à-d., utilisée) par votre organisation pour mener ces activités.

Quels bâtiments et quels locaux doivent faire l'objet de la déclaration? - Identificateur de question :Ex.1

Établissement de services de transport

  • 1 : Cette organisation assure le transport en commun. L'espace occupé par cette organisation inclut le bureau principal où travaille le personnel administratif, une aire de nettoyage où est utilisée l'énergie nécessaire pour chauffer l'eau destinée au lavage des autobus et un local éloigné loué auprès d'une autre organisation, mais utilisé exclusivement par l'établissement pour vendre des laissez-passer de transport. Incluez tous ces locaux. Cette organisation donne également en location un local dans un de ses bâtiments à un restaurant où certains employés mangent chaque jour. Une autre organisation exploite et gère ce restaurant. Excluez la superficie de ce restaurant et l'énergie qui y est consommée.

Quels bâtiments et quels locaux doivent faire l'objet de la déclaration? - Identificateur de question :Ex.2

Centre de formation

  • 2 : Ce centre de formation occupe plusieurs bâtiments d'un même campus. Ses services administratifs gèrent tous les bâtiments, payent les factures, commandent les fournitures, etc. Le campus donne parfois le gymnase en location pour des événements spéciaux. Incluez tout de même le gymnase dans la superficie occupée par l'organisation. Le centre a des prises électriques externes pour alimenter les chauffe-moteur de ses véhicules. Incluez l'énergie utilisée par ces chauffe-moteur. Excluez toutefois l'énergie utilisée pour faire fonctionner ces véhicules.

Quels bâtiments et quels locaux doivent faire l'objet de la déclaration? - Identificateur de question :Ex.3

Commerce de détail

  • 3 : Cette organisation occupe trois bâtiments distincts, dont un entrepôt, mais un seul emplacement tient les registres des employés. Incluez tous les emplacements dans la présente enquête. Toutefois, un bâtiment donne un local en location à une autre organisation. Excluez la superficie ainsi louée à l'autre organisation.

    Si vous êtes un bâtiment de commerce de détail et
  • i : que vous êtes un magasin pilier dans un centre commercial intérieur ou un centre commercial linéaire, veuillez fournir des renseignements uniquement pour la portion du centre commercial que votre magasin pilier occupe. Un magasin pilier est un important locataire commercial, comme une épicerie, un grand magasin ou un magasin d'articles de sport, qui peut avoir des entrées communes et indépendantes, comme dans le cas d'un centre commercial intérieur, et dont les heures d'exploitation sont souvent différentes de celles du centre commercial.
  • ii : que vous n'êtes pas un magasin pilier et que vous fournissez des renseignements pour un centre commercial intérieur ou un centre commercial linéaire, l'espace de votre immeuble et l'énergie que vous déclarez devraient comprendre l'espace occupé par votre entreprise, tous les locataires, les aires communes et le stationnement intérieur, mais ne devraient pas comprendre l'espace occupé par le ou les magasins piliers.

A. Opérations

A. Opérations - Identificateur de question :1.

Pendant l'année civile 2014, quels ont été les mois pendant lesquels ce bâtiment était en opération?

  • 0 : Toute l'année ou seulement les mois suivants :
    (Cochez toutes les réponses pertinentes)
  • 1 : January
  • 2 : Février
  • 3 : Mars
  • 4 : Avril
  • 5 : Mai
  • 6 : Juin
  • 7 : Juillet
  • 8 : Août
  • 9 : Septembre
  • 10 : Octobre
  • 11 : Novembre
  • 12 : Décembre

A. Opérations - Identificateur de question :2.

Veuillez indiquer le nombre d'heures d'activité de ce bâtiment au cours d'une semaine type en 2014.

Ne tenez pas compte des heures où le bâtiment est ouvert pour l'entretien ou le ménage, ni des périodes où seul le personnel de sécurité est sur place en dehors des heures normales d'activité. Si le nombre d'heures diffère d'une section à l'autre de ce bâtiment, sélectionnez la section dont les heures d'activité sont les plus longues.

  • 1 : _____ Heure(s) au cours d'une semaine type en 2014

A. Opérations - Identificateur de question :3a.

Au 31 décembre 2014, quel était le nombre total d'employés équivalents temps plein qui travaillaient pour votre organisation?

Les employés équivalents temps plein travaillent 30 heures ou plus par semaine. Veuillez convertir les employés à temps partiel en équivalents temps plein. Par exemple, deux employés à temps partiel qui travaillent 15 heures par semaine chacun peuvent être considérés comme un employé équivalent temps plein. Exclure les sous-contractants et les bénévoles.

  • 1 : _____ Employé(s) équivalent(s) temps plein

A. Opérations - Identificateur de question :3b.

Combien d'employés ont travaillé dans le bâtiment pendant le quart de travail principal en 2014?

Par quart de travail principal, nous désignons le quart de travail pendant lequel on compte le plus grand nombre d'employés dans le bâtiment. Si le nombre d'employés change selon la saison, déclarez pour le quart de travail principal de la saison la plus occupée. Inclure les travailleurs à temps plein et les travailleurs à temps partiel. Exclure les sous-contractants et les bénévoles.

  • 1 : _____ Total des employés

A. Opérations - Identificateur de question :4.

Ce bâtiment est-il la propriété du gouvernement fédéral, d'une société de la Couronne ou d'un organisme du gouvernement fédéral?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

B. Usage du bâtiment

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :5a.

Au 31 décembre 2014, quelle était la surface de plancher totale de ce bâtiment?

Inclure tous les étages fermés dans ce bâtiment, comme le stationnement intérieur (inclure tout stationnement partiellement couvert), les secteurs des installations mécaniques, les aires communes et les sous-sols. Si vous ne connaissez pas la superficie exacte, veuillez fournir votre meilleure estimation (c.-à-d. multipliez la longueur du bâtiment par la largeur et par le nombre d'étages.

  • a : Surface de plancher totale - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :5b.

Au 31 décembre 2014, comment la surface de plancher totale de ce bâtiment était-elle répartie?

Inclure tous les étages fermés du bâtiment, incluant les secteurs des installations mécaniques et les sous-sols. Inclure les annexes et les surfaces temporaires.

  • 1 : Surface de plancher totale du bâtiment (100%)
  • 2 : Surface de plancher occupée par votre entreprise (exclure les aires communes) _______ %
  • 3 : Surface de plancher occupée par d'autres entreprises ou locataires (exclure les aires communes)_______ %
  • 4 : Aires communes partagées avec d'autres entreprises dans ce bâtiment (telles que les entrées, vestibules, salles de toilette, ascenseurs, escaliers)_______ %
  • 5 : Espace vacant (espace louable inoccupé)_______ %
  • 6 : Stationnement intérieur (inclure tout stationnement partiellement couvert)______ %

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :6.

Veuillez indiquer le pourcentage de la surface de plancher totale de ce bâtiment (déclarée à la section 5a) qui était, au cours de l'année civile 2014,

  • a : chauffée à 10 degrés Celsius ou plus (50 degrés Fahrenheit). Inclure les sous-sols. Exclure les aires de stationnement intérieur.
  • b : climatisée. Inclure les sous-sols. Exclure les aires de stationnement intérieur.

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :7a.

Ce bâtiment a-t-il un stationnement intérieur chauffé?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :7b.

L'énergie consommée dans le stationnement intérieur (éclairage et chauffage) est-elle incluse dans la facture d'énergie ou dans le loyer de ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non
  • 3 : S.O. (pas d'énergie consommée dans le stationnement intérieur)

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :7c.

Ce bâtiment a-t-il un stationnement extérieur?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

B. Usage du bâtiment - Identificateur de question :7d.

L'énergie consommée dans le stationnement extérieur (éclairage, prises de courant) est-elle incluse dans la facture d'énergie ou dans le loyer de ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non
  • 3 : S.O. (pas d'énergie consommée dans le stationnement extérieur)

C. Fonctions du bâtiment

C. Fonctions du bâtiment - Identificateur de question :8.

À partir de la liste ci-dessous, veuillez indiquer le pourcentage de la surface de plancher pour chaque activité ou fonction de ce bâtiment.

  • 1 : Immeuble à bureaux (services non médicaux)_______ %
  • 2 : Immeuble à bureaux (services médicaux)_______ %
  • 3 : École primaire ou secondaire_______ %
  • 4 : Établissement de soins infirmiers et/ou établissement de soins pour bénéficiaires internes_______ %
  • 5 : Entrepôt_______ %
  • 6 : Hôtel, motel et/ou auberge_______ %
  • 7 : Hôpital_______ %
  • 8 : Magasin d'alimentation (exclure les restaurants et les bars)_______ %
  • 9 : Magasin de détail (sauf les magasins d'alimentation)_______ %
  • 10 : Autre activité ou fonction (Veuillez préciser _____) _______ %

D. Construction du bâtiment

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :9a.

En quelle année ce bâtiment a-t-il été construit?

Si deux sections ou plus ont été construites à des dates différentes, choisissez la plus ancienne.

  • 1 : _____ Année

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :9b.

Y-a-t-il eu des additions majeures au bâtiment depuis sa construction initiale?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :9c.

Veuillez indiquer l'année de construction de la plus grande addition et le pourcentage de la surface du bâtiment que représente cette addition.

  • 1 : Année de l'addition
  • 2 : % de la surface totale déclarée à la question 5a.

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :10.

Combien ce bâtiment compte-t-il d'étages dans sa partie la plus élevée?

Inclure les sous-sols, les stationnements ou tout autre étage sous le niveau du sol. Exclure les demi-étages, les mezzanines, les balcons et les greniers.

  • 1 : _____ Étages(s)

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :11.

Combien d'ascenseurs y a-t-il dans ce bâtiment?

Inclure les ascenseurs de service et les monte-charges.

  • 1 : _____ Ascenseur(s)

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :12.

Combien d'escaliers mécaniques y a-t-il dans ce bâtiment?

Comptez chaque escalier mécanique. Une paire d'escaliers mécaniques, un montant et un descendant, équivaut à deux escaliers mécaniques.

  • 1 : _____ Escalier(s) mécanique(s)

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :13.

À partir du rez-de-chaussée ou des étages supérieurs, combien de murs ce bâtiment partage-t-il avec d'autres bâtiments?

  • 1 : Aucun (le bâtiment est indépendant)
  • 2 : Un
  • 3 : Deux
  • 4 : Trois
  • 5 : Quatre ou plus

D. Construction du bâtiment - Identificateur de question :14.

Ce bâtiment fait-il partie d'un complexe ou d'un campus multibâtiments?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

E. Inventaire du matériel

E. Inventaire du matériel - Identificateur de question :15.

Au 31 décembre 2014, combien d'appareils pour chacun des types d'appareils suivants étaient utilisés dans ce bâtiment?

Inclure les appareils utilisés (branchés) dans la superficie déclarée à la question 5a. Si vous ne connaissez pas le nombre exact, donnez votre meilleure estimation.

  • 1 : Ordinateurs - Inclure les ordinateurs personnels et les ordinateurs portatifs. Exclure les caisses enregistreuses et les appareils portatifs à piles, les serveurs dans une pièce dédiée aux serveurs informatiques.
  • 2 : Caisses enregistreuses - Inclure les caisses enregistreuses libre-service. Exclure les appareils portatifs.
  • 3 : Téléviseurs/écrans électroniques/LCD - Exclure les écrans d'ordinateur de bureau.
  • 4 : Imprimantes, photocopieurs, télécopieurs et appareils multifonctions
  • 5 : Appareils commerciaux - Inclure les appareils commerciaux comme les congélateurs, réfrigérateurs, lave-vaisselle, fours et fourneaux, fours à micro-ondes, laveuses et sécheuses. Exclure les réfrigérateurs-chambres et les congélateurs chambres. Exclure les comptoirs-vitrines et les armoires-vitrines pour les produits réfrigérés ou surgelés.
  • 6 : Ménagers - Inclure les appareils ménagers comme les congélateurs, réfrigérateurs, lave-vaisselle, fours et fourneaux, fours à micro-ondes, laveuses et sécheuses.
  • 7 : Appareils d'imagerie à résonance magnétique (IRM)
  • 8 : Appareils électroniques de stérilisation
  • 9 : Machines distributrices

F. Caractéristiques du bâtiment

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :16a.

Ce bâtiment est-il un bâtiment de commerce de détail?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :16b.

Parmi les structures suivantes, laquelle correspond le mieux à ce bâtiment de commerce de détail?

  • 1 : Centre commercial intérieur
  • 2 : Centre commercial linéaire
  • 3 : Magasin autonome
  • 4 : Autre - Veuillez préciser

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :16c.

S'agit-il d'un magasin pilier? (Note : Un magasin pilier est un important locataire commercial comme une épicerie ou un grand magasin, qui peut avoir des entrées communes et indépendantes, comme dans le cas d'un centre commercial.)

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :17.

Y a-t-il une buanderie dans ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :18a.

Y a-t-il une ou plusieurs pièces dédiées aux serveurs informatiques dans ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :18b.

Quelle est la superficie (longueur multipliée par largeur) de la ou des salles de serveurs informatiques de ce bâtiment?

S'il y a plus d'une salle de serveurs informatiques, veuillez indiquer la superficie totale combinée.

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :19a.

Ce bâtiment a-t-il une ou plusieurs piscines?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :19b.

Ce bâtiment a-t-il une ou plusieurs

  • 1 : piscines intérieures? (Oui / Non)
  • 2 : piscines extérieures? (Oui / Non)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :19c.

Est-ce que l'énergie consommée pour chauffer la ou les piscines est incluse dans la facture d'énergie ou dans le loyer de ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non
  • 3 : S.O. (pas de piscine chauffée)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :19d.

Quelle est la superficie (longueur multipliée par largeur) de la ou des piscines de ce bâtiment?

S'il y a plus d'une piscine, veuillez indiquer la superficie totale combinée.

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :20a.

Est-ce que ce bâtiment a un ou plusieurs gymnases?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :20b.

Quelle est la superficie (longueur multipliée par largeur) du ou des gymnases?

S'il y a plus d'un gymnase, veuillez indiquer la superficie totale combinée.

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :21a.

Y a-t-il des réfrigérateurs-chambres ou des congélateurs-chambres dans ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :21b.

Quelle est la superficie totale des réfrigérateurs-chambres et des congélateurs-chambres?

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :21c.

Y a-t-il des comptoirs ou des armoires-vitrines pour les produits réfrigérés ou surgelés dans ce bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :21d.

Quelle est la longueur totale des comptoirs ou des armoires-vitrines pour les produits réfrigérés ou surgelés suivants? (Mesurée en pieds ou mètres)

  • 1 : Comptoirs réfrigérés ouverts
  • 2 : Comptoirs réfrigérés fermés
  • 3 : Comptoirs de congélation ouverts
  • 4 : Comptoirs de congélation fermés

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :22a.

Ce bâtiment est-il un entrepôt?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :22b.

De quel type d'espace d'entreposage s'agit-il? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Centre de distribution
  • 2 : Entrepôt non-réfrigéré
  • 3 : Entrepôt réfrigéré
  • 4 : Entrepôt libre-service
  • 5 : Autre - Veuillez préciser

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :22c.

Veuillez fournir le volume total de l'espace d'entreposage de ce bâtiment (longueur par largeur par hauteur). Exclure les chambres et les comptoirs et armoires-vitrines.

  • a : Volume - mesuré en :
  • 1 : Pieds cubes (pi3)
  • 2 : Mètres cubes (m3)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :22d.

À partir du volume de l'espace d'entreposage déclaré à la question 22c, veuillez indiquer le pourcentage du volume de l'espace d'entreposage réfrigéré selon les catégories suivantes. Exclure les réfrigérateurs-chambres et les congélateurs-chambres. Exclure les comptoirs et les armoires-vitrines pour les produits réfrigérés ou surgelés.

  • 1 : Volume total (100 %)
  • 2 : Espaces refroidis à une température de 1 degré Celsius ou plus (33,8 degrés Fahrenheit ou plus) _____ %
  • 3 : Espaces refroidis à une température entre 0 et -28 degrés Celsius (entre 32 et -18,4 degrés Fahrenheit)_____ %
  • 4 : Espaces refroidis à une température en dessous de -28 degrés Celsius (en dessous de -18,4 degrés Fahrenheit)_____ %
  • 5 : Espaces non refroidis_____ %

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :23a.

Ce bâtiment a-t-il un espace réservé à la préparation commerciale ou institutionnelle d'aliments? Exclure les cuisinettes des employés.

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :23b.

Quelle est la surface de plancher totale (longueur multipliée par largeur) de l'espace réservé à la préparation commerciale ou institutionnelle d'aliments?

S'il y a plus d'un espace réservé à la préparation d'aliments, veuillez indiquer la superficie totale combinée de ces espaces. Exclure les espaces réservés à la consommation des aliments et les cuisinettes des employés.

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24a.

Ce bâtiment est-il une école?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24b.

De quel type d'école s'agit-il? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : École primaire
  • 2 : École secondaire
  • 3 : Autre - Veuillez préciser

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24c.

Cette école est-elle normalement utilisée les soirs et/ou les fins de semaine pour des programmes communautaires et/ou des cours du soir plus de 10 heures par semaine?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24d.

Au cours de l'année civile 2014, quel était le nombre moyen d'étudiants inscrits dans cette école?

  • 1 : _____ Étudiant(s)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24e.

Cette école a-t-elle des salles de classe mobiles?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24f.

Combien de salles de classe mobiles étaient utilisées dans cette école en 2014?

  • 1 : _____ Salle(s) de classe mobile(s)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24g.

Les salles de classe mobiles sont-elles alimentées par le réseau principal d'alimentation électrique du bâtiment?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :24h.

Cette école abrite-t-elle une garderie?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :25a.

Ce bâtiment est-il un hôpital, un établissement de soins infirmiers ou de soins pour bénéficiaires internes?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :25b.

Combien y a-t-il de lits autorisés dans ce bâtiment?

  • 1 : _____ Lit(s)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :26a.

Ce bâtiment est-il un hôtel, un motel ou une auberge?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :26b.

Combien de chambres pour les visiteurs ou les occupants y a-t-il dans ce bâtiment?

  • 1 : _____ Chambre(s)

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :26c.

En 2014, en moyenne, quel pourcentage des chambres pour les visiteurs ou pour les occupants étaient occupées par nuit?

  • 1 : _____ %

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :26d.

Y a-t-il un endroit dans ce bâtiment utilisé pour les conférences ou les événements sociaux?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

F. Caractéristiques du bâtiment - Identificateur de question :26e.

Quelle est la surface de plancher totale disponible pour les conférences et les événements sociaux dans ce bâtiment?

Ne pas inclure les chambres de visiteurs utilisées par les personnes participant aux événements. Inclure seulement la surface disponible pour l'événement lui-même.

  • a : Superficie - mesurée en :
  • 1 : Pieds carrés (pi2)
  • 2 : Mètres carrés (m2)

G. Utilisation de l'énergie

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :27a.

Pour l'année civile 2014, veuillez déclarer les quantités et les dépenses pour chaque source d'énergie ou d'eau domestique utilisées par ce bâtiment, pour la superficie déclarée à la question 5a.

Déclarer les dépenses en dollars canadiens. Exclure l'essence ou l'énergie consommée pour les transports. Inclure les taxes, frais de gestion et remises (montant total de votre facture d'énergie ou d'eau). Si le propriétaire du bâtiment paye vos factures d'énergie, veuillez le consulter pour obtenir l'information. Veuillez rapporter l'électricité produite sur place séparément aux questions 28 à 33.

  • 1 : Électricité achetée :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Kilowatts-heures (kWh)
  • ii : Mégawatts-heures (MWh)
  • iii : Gigajoules (GJ)
  • iv : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 2 : Gaz naturel :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Mètres cubes (m3)
  • ii : Litres (L)
  • iii : Pieds cubes (pi3)
  • iv : Gigajoules (GJ)
  • v : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • vi : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 3 : Mazout léger :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Gigajoules (GJ)
  • iii : Gallons (gal US)
  • iv : Gallons (gal Imp)
  • v : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 4 : Diesel (exclure l'énergie utilisée pour le transport) :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Gigajoules (GJ)
  • iii : Gallons (gal US)
  • iv : Gallons (gal Imp)
  • v : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 5 : Kérosène :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Gigajoules (GJ)
  • iii : Gallons (gal US)
  • iv : Gallons (gal Imp)
  • v : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 6 : Propane ou autre gaz en bouteille :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Kilogrammes (kg)
  • iii : Gigajoules (GJ)
  • iv : Livres (lb)
  • v : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • vi : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 7 : Vapeur provenant d'un système collectif d'une source hors site :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Kilogrammes (kg)
  • ii : Gigajoules (GJ)
  • iii : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • iv : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 8 : Eau chaude provenant d'un système collectif d'une source hors site :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Gigajoules (GJ)
  • ii : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • iii : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 9 : Eau refroidie provenant d'un système collectif d'une source hors site :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Gigajoules (GJ)
  • ii : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • iii : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 10 : Bois
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Cordes standard
  • ii : Granulats (tonnes)
  • iii : Tonnes (métriques)
  • iv : Livres (lb)
  • v : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques _____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 11 : Autre source d'énergie consommée (Veuillez préciser _____) :
  • a : Quantité consommée par le bâtiment _____
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Mètres cubes (m3)
  • iii : Gigajoules (GJ)
  • iv : Millions d'unités thermiques britanniques (MMBtu)
  • v : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses énergétiques ____ $
  • d : Coûts énergétiques inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.
  • 12 : Utilisation domestique de l'eau :
  • a : Quantité consommée par votre organisation _____
  • i : Aucun compteur
  • b : mesurée en :
  • i : Litres (L)
  • ii : Mètres cubes (m3)
  • iii : Autre - Veuillez préciser
  • c : Dépenses d'eau domestique _____ $
  • d : Coûts pour l'eau inclus dans votre loyer?
  • i : Oui
  • ii : Non
  • iii : En partie
  • iv : S.O.

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :27b.

L'utilisation d'énergie que vous avez déclarée à la question 27a tient-elle compte de toute l'énergie utilisée par ce bâtiment, incluant les espaces loués et les aires communes?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :27c.

Pour l'année civile 2014, quels types d'utilisation d'énergie n'étaient pas inclus à la question 27a? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Chauffage des locaux
  • 2 : Chauffage de l'eau (eau destinée à la consommation)
  • 3 : Climatisation des locaux
  • 4 : Alimentation en électricité et éclairage
  • 5 : Autre usage - Veuillez préciser

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :28.

Ce bâtiment utilise-t-il de l'énergie électrique produite sur place? Inclure les génératrices d'urgence.

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :29.

Quelles sources d'énergie ont été utilisées pour la production d'énergie électrique sur place? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Gaz naturel
  • 2 : Mazout léger, diesel, kérosène
  • 3 : Propane ou autre gaz en bouteille
  • 4 : Bois
  • 5 : Solaire
  • 6 : Autre source d'énergie pour la production d'électricité - Veuillez préciser

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :30.

Pendant l'année civile 2014, combien d'électricité a été produite sur place, y compris par l'utilisation d'une génératrice d'urgence?

  • a : Électricité mesurée en :
  • 1 : Kilowatts-heures (kWh)
  • 2 : Gigajoules (GJ)
  • 3 : Autre - Veuillez préciser

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :31.

Le système de production d'énergie électrique est-il également un système de cogénération (c.-à-d. produit-il de la chaleur utile pour le bâtiment)?

La cogénération est définie comme la production simultanée d'électricité et d'énergie thermique utile (p. ex. de la vapeur) avec un même procédé et une même source de combustible. Les types de centrales ou de systèmes de cogénération comprennent les turbines à vapeur à condensation, les turbines à gaz à cycles combinés, etc.

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :32.

Le système de production d'énergie électrique est-il branché au réseau (c.-à-d., pouvez-vous revendre l'énergie excédentaire produite à une entreprise de services publics ou à un fournisseur d'énergie)?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :33.

Pendant l'année civile 2014, combien d'énergie a été revendue à une entreprise de services publics ou à un fournisseur d'énergie?

  • a : Énergie mesurée en :
  • 1 : Kilowatts-heures (kWh)
  • 2 : Gigajoules (GJ)
  • 3 : Autre - Veuillez préciser

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :34.

Pendant l'année civile 2014, quelle fut la principale source d'énergie utilisée pour le chauffage de ce bâtiment? La principale source d'énergie est la source utilisée pour chauffer la majeure partie de la superficie de ce bâtiment. (Cochez une seule réponse)

  • 1 : Électricité
  • 2 : Gaz naturel
  • 3 : Mazout léger
  • 4 : Diesel
  • 5 : Kérosène
  • 6 : Propane ou autre gaz en bouteille
  • 7 : Vapeur provenant d'un système collectif d'une source hors site
  • 8 : Eau chaude provenant d'un système collectif d'une source hors site
  • 9 : Bois
  • 10 : Solaire
  • 11 : Autre source d'énergie utilisée pour le chauffage - Veuillez préciser
  • 12 : Aucune - le bâtiment n'est pas chauffé

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :35.

Pendant l'année civile 2014, quelle fut la principale source d'énergie utilisée pour la climatisation de ce bâtiment? La principale source d'énergie est la source utilisée pour climatiser la majeure partie de la superficie que vous occupez dans le bâtiment. (Cochez une seule réponse)

  • 1 : Électricité
  • 2 : Gaz naturel
  • 3 : Eau refroidie provenant d'un système collectif d'une source hors site
  • 4 : Autre source d'énergie utilisée pour la climatisation - Veuillez préciser
  • 5 : Aucune - le bâtiment n'est pas climatisé

G. Utilisation de l'énergie - Identificateur de question :36.

Pendant l'année civile 2014, quelle fut la principale source d'énergie utilisée pour le chauffage de l'eau domestique dans ce bâtiment? Le chauffage de l'eau domestique comprend l'eau utilisée pour se laver les mains, laver la vaisselle, etc. Exclure l'eau utilisée pour chauffer des locaux dans ce bâtiment. (Cochez une seule réponse)

  • 1 : Électricité
  • 2 : Gaz naturel
  • 3 : Mazout léger
  • 4 : Diesel
  • 5 : Kérosène
  • 6 : Propane ou autre gaz en bouteille
  • 7 : Vapeur provenant d'un système collectif d'une source hors site
  • 8 : Eau chaude provenant d'un système collectif d'une source hors site
  • 9 : Bois
  • 10 : Solaire
  • 11 : Autre source d'énergie utilisée pour le chauffage de l'eau domestique - Veuillez préciser
  • 12 : Aucune - il n'y a pas d'eau chaude

H. Conservation de l'énergie

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :37.

Parmi les mesures de conservation de l'énergie et d'efficacité énergétique suivantes, laquelle ou lesquelles ont été adoptées ou mises en application dans ce bâtiment? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Aucune mesure ne fut adoptée
  • 2 : Un programme de sensibilisation à la conservation d'énergie pour les employés ou les occupants
  • 3 : Une politique énergétique de l'entreprise
  • 4 : Une surveillance ou comparaison de la consommation d'énergie au fil du temps
  • 5 : Un projet de remise en service (c.-à-d. s'assurer que les systèmes de chauffage et de climatisation fonctionnent à leur niveau optimal)
  • 6 : Autres - Veuillez préciser

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :38.

Est-ce que ce bâtiment surveille sa consommation d'énergie au fil du temps?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :39.

Quel système utilisez-vous pour surveiller la consommation d'énergie de votre bâtiment au fil du temps? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Chiffrier mis au point à l'interne
  • 2 : Comparaison de factures
  • 3 : ENERGY STAR® Portfolio Manager
  • 4 : Autre système de surveillance - Veuillez préciser

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :40.

Parmi les éléments d'efficacité énergétique suivants, lesquels sont présents en ce moment dans ce bâtiment? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Aucun élément d'efficacité énergétique
  • 2 : Éclairage
  • 3 : Équipement de chauffage
  • 4 : Équipement de climatisation
  • 5 : Isolation du sous-sol, de la toiture et des murs
  • 6 : Fenêtres
  • 7 : Réduction de l'espace utile fermé
  • 8 : Système de contrôle de gestion de l'éclairage
  • 9 : Système de contrôle de gestion du chauffage et de la climatisation
  • 10 : Autres - Veuillez préciser

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :41.

Veuillez indiquer lesquelles parmi les rénovations ou les modifications suivantes ont été effectuées dans ce bâtiment.

  • 0 : Aucune rénovation ou modification depuis 2009
  • 1 : Équipement d'éclairage :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 2 : Système de contrôle de gestion de l'éclairage :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non (même efficacité)
  • iii : Pas de système antérieur
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 3 : Équipement de chauffage (p.ex. chaudière, fournaise, etc.) :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 4 : Équipement de climatisation :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 5 : Système de contrôle de gestion du chauffage et de la climatisation (CVC, SCGE) :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non (même efficacité)
  • iii : Pas de système antérieur
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 6 : Isolation :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %
  • 7 : Fenêtres :
  • a : Travaux effectués pour la période de 2009 à 2014
  • i : Oui
  • ii : Non
  • b : Remplacement par un système plus efficace
  • i : Oui
  • ii : Non
  • c : Pourcentage (%) de la superficie du bâtiment touchée par cette rénovation ou modification _____ %

H. Conservation de l'énergie - Identificateur de question :42.

Comment les rénovations ou les modifications de ce bâtiment ont-elles été financées? (Cochez toutes les réponses pertinentes)

  • 1 : Autofinancement
  • 2 : Prêt
  • 3 : Contrat de services écoénergétiques
  • 4 : Subvention avec mesures incitatives
  • 5 : Autre - Veuillez préciser
Date de modification :