Enquête nationale auprès des ménages 2011 - N1

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Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.

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Table des matières

Introduction

Objectif

L'Enquête nationale auprès des ménages est un complément à la collecte de données du recensement et est conçue pour fournir des renseignements sur les caractéristiques démographiques, sociales et économiques des Canadiens ainsi que de l'information au sujet des logements qu'ils occupent.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, L.R.C. (1985), ch. S-19.

Confidentiel une fois rempli

Confidentialité

LA LOI PROTÈGE LES RENSEIGNEMENTS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ

La loi protège la confidentialité des réponses que vous fournissez. Tout le personnel de Statistique Canada doit prêter un serment de discrétion. Vos renseignements personnels ne peuvent être transmis à quiconque à l'extérieur de Statistique Canada sans votre consentement. C'est votre droit.

Aide

DES QUESTIONS?

- www.enm.statcan.gc.ca
- Appelez-nous sans frais 1-877-308-2777
- Pour ATS, composez le 1-866-753-7083

This questionnaire is available in English 1-877-308-2777

Énoncé d'introduction

Message du statisticien en chef du Canada

Statistique Canada sollicite votre participation à cette enquête nationale. Il est important que vous remplissiez ce questionnaire afin que votre collectivité puisse disposer de l'information dont elle a besoin pour planifier des services comme les garderies, les écoles, les services à la famille, le logement, les routes et le transport public, ainsi que la formation en matière de compétences nécessaires à l'emploi.

Utilisez le code d'accès sécurisé et l'adresse Internet pour remplir votre questionnaire en ligne, ou remplissez la version papier.

En vertu de la loi, vos réponses demeureront confidentielles. Il se peut que Statistique Canada utilise vos renseignements pour appuyer ses autres enquêtes ou pour effectuer des analyses.

Je vous remercie de votre collaboration.

Directives générales

Remplissez votre questionnaire :

- EN LIGNE : à www.enm.statcan.gc.ca en utilisant le code d'accès sécurisé.
OU
- SUR PAPIER : Veuillez écrire en LETTRES MAJUSCULES.

ÉTAPE A

ÉTAPE A - Identificateur de question :1.

Inscrivez votre numéro de téléphone

  • 1 : Indicatif régional, Numéro de téléphone

ÉTAPE A - Identificateur de question :2.

Remplissez cette partie s'il n'y a aucune adresse sur la page couverture ou si l'adresse qui y figure ne correspond pas à ce logement

  • 1 : N° et rue ou lot et concession
  • 2 : N° d'app
  • 3 : Ville, municipalité, village, réserve indienne
  • 4 : Province/territoire
  • 5 : Code postal

ÉTAPE B

ÉTAPE B - Identificateur de question :1.

Combien de personnes vivent habituellement à cette adresse le 10 mai 2011, vous y compris?

  • 1 : Nombre de personnes

ÉTAPE B - Identificateur de question :2.

En vous incluant, inscrivez ci-dessous toutes les personnes qui vivent habituellement ici.

  • 1 : Nom de famille, Prénom

ÉTAPE C

Y a-t-il des personnes que vous n'avez pas inscrites à l'étape B parce que vous n'étiez pas certain qu'il fallait les inclure? (Par exemple, une personne vivant à cette adresse qui a un autre domicile, une personne temporairement absente, etc.)

  • 1 : Non
  • 2 : Oui. Voyez les instructions pour l'étape B. Ajoutez les noms additionnels à l'étape B, s'il y a lieu.

ÉTAPE D

Transcrivez les noms inscrits à l'étape B à la question 1. Suivez le même ordre. Répondez ensuite aux questions suivantes pour chaque personne.

ÉTAPE D - Identificateur de question :1.

NOM

  • 1 : Nom de famille, Prénom

ÉTAPE D - Identificateur de question :2.

SEXE

  • 1 : Masculin
  • 2 : Féminin

ÉTAPE D - Identificateur de question :3.

DATE DE NAISSANCE ET ÂGE

  • 1 : Jour. Mois, Année
  • 2 : Âge

ÉTAPE D - Identificateur de question :4.

ÉTAT MATRIMONIAL

  • 1 : Jamais légalement marié
  • 2 : Légalement marié (et non séparé)
  • 3 : Séparé, mais toujours légalement marié
  • 4 : Divorcé
  • 5 : Veuf ou veuve

ÉTAPE D - Identificateur de question :5.

Cette personne vit-elle avec un partenaire en union libre?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui

ÉTAPE D - Identificateur de question :6.

LIEN AVEC LA PERSONNE 1

  • 1 : PERSONNE 1
  • 2 : Époux ou épouse de sexe opposé de la Personne 1
  • 3 : Partenaire en union libre de sexe opposé de la Personne 1
  • 4 : Époux ou épouse de même sexe de la Personne 1
  • 5 : Partenaire en union libre de même sexe de la Personne 1
  • 6 : Fils ou fille de la Personne 1 seulement
  • 7 : Gendre ou bru de la Personne 1
  • 8 : Petit-fils ou petite-fille de la Personne 1
  • 9 : Père ou mère de la Personne 1
  • 10 : Beau-père ou belle-mère de la Personne 1
  • 11 : Frère ou soeur de la Personne 1
  • 12 : Fils ou fille des Personnes 1 et 2
  • 13 : Fils ou fille de la Personne 2 seulement
  • 14 : Enfant en famille d'accueil
  • 15 : Colocataire, chambreur ou chambreuse
  • 16 : Autre - Précisez

Activité de la vie Quotidienne

Activité de la vie Quotidienne - Identificateur de question :7.

Cette personne a-t-elle une quelconque difficulté à entendre, à voir, à communiquer, à marcher, à monter un escalier, à se pencher, à apprendre ou à faire d'autres activités semblables?

  • 1 : Oui, parfois
  • 2 : Oui, souvent
  • 3 : Non

Activité de la vie Quotidienne - Identificateur de question :8.

Est-ce qu'un état physique ou un état mental ou un problème de santé réduit la quantité ou le genre d'activités que cette personne peut faire :

A) à la maison?

  • 1 : Oui, parfois
  • 2 : Oui, souvent
  • 3 : Non

B) au travail ou à l'école?

  • 1 : Oui, parfois
  • 2 : Oui, souvent
  • 3 : Non
  • 4 : Ne s'applique pas

C) dans d'autres activités, par exemple, dans les déplacements ou les loisirs?

  • 1 : Oui, parfois
  • 2 : Oui, souvent
  • 3 : Non

Renseignements socioculturels

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :9.

Où cette personne est-elle née?

  • 1 : T.-N.-L.
  • 2 : Î.-P.-É.
  • 3 : N.-É.
  • 4 : N.-B.
  • 5 : Québec
  • 6 : Ontario
  • 7 : Manitoba
  • 8 : Sask.
  • 9 : Alberta
  • 10 : C.-B.
  • 11 : Yukon
  • 12 : T.N.-O.
  • 13 : Nunavut
  • 14 : Née à l'extérieur du Canada - Précisez le pays

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :10.

De quel pays cette personne est-elle un citoyen?

  • 1 : Du Canada, par naissance
  • 2 : Du Canada, par naturalisation
  • 3 : Autre pays - Précisez

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :11.

Cette personne est-elle, ou a-t-elle déjà été, un immigrant reçu?

  • 1 : Non. Passez à la question 13.
  • 2 : Oui

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :12.

En quelle année cette personne est-elle devenue un immigrant reçu pour la première fois?

  • 1 : Année

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :13.

Cette personne connaît-elle assez bien le français ou l'anglais pour soutenir une conversation?

  • 1 : Français seulement
  • 2 : Anglais seulement
  • 3 : Français et anglais
  • 4 : Ni français ni anglais

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :14.

Quelle(s) langue(s), autre(s) que le français ou l'anglais, cette personne connaît-elle assez bien pour soutenir une conversation?

  • 1 : Aucune
  • 2 : Précisez laquelle ou lesquelles

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :15.

(a) Quelle langue cette personne parle-t-elle le plus souvent à la maison?

  • 1 : Français
  • 2 : Anglais
  • 3 : Autre - Précisez

(b) Cette personne parle-t-elle régulièrement d'autres langues à la maison?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui, français
  • 3 : Oui, anglais
  • 4 : Autre - Précisez

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :16.

Quelle est la langue que cette personne a apprise en premier lieu à la maison dans son enfance et qu'elle comprend encore?

  • 1 : Français
  • 2 : Anglais
  • 3 : Autre langue- précisez

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :17.

Quelles étaient les origines ethniques ou culturelles des ancêtres de cette personne?

  • 1 : Précisez toutes les origines qui s'appliquent en lettres majuscules.

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :18.

Cette personne est-elle un Autochtone, c'est-à-dire Première Nation (Indien de l'Amérique du Nord), Métis ou Inuk (Inuit)?

  • 1 : Non, pas un Autochtone
  • 2 : Oui, Première Nation (Indien de l'Amérique du Nord)
  • 3 : Oui, Métis
  • 4 : Oui, Inuk (Inuit)

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :19.

Cette personne est-elle un :

  • 1 : Blanc
  • 2 : Sud-Asiatique (p. ex., Indien de l'Inde, Pakistanais, Sri-Lankais, etc.)
  • 3 : Chinois
  • 4 : Noir
  • 5 : Philippin
  • 6 : Latino-Américain
  • 7 : Arabe
  • 8 : Asiatique du Sud-Est (p. ex., Vietnamien, Cambodgien, Malaisien, Laotien, etc.)
  • 9 : Asiatique occidental (p. ex., Iranien, Afghan, etc.)
  • 10 : Coréen
  • 11 : Japonais
  • 12 : Autre - Précisez

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :20.

Cette personne est-elle un Indien avec statut (Indien inscrit ou des traités aux termes de la Loi sur les Indiens du Canada)?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui, Indien avec statut (Indien inscrit ou des traités)

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :21.

Cette personne est-elle membre d'une Première Nation/bande indienne?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui, membre d'une Première Nation/bande indienne (Précisez la Première Nation/bande indienne.)

Renseignements socioculturels - Identificateur de question :22.

Quelle est la religion de cette personne?

  • 1 : Précisez une seule confession ou une seule religion.
  • 2 : Aucune religion

Mobilité

Mobilité - Identificateur de question :23.

Où cette personne habitait-elle il y a 1 an, c'est-à-dire le 10 mai 2010?

  • 1 : Est née après le 10 mai 2010
  • 2 : Habitait à l'adresse actuelle
  • 3 : Habitait à une autre adresse dans le ou la même ville, village, canton, municipalité ou réserve indienne
  • 4 : Habitait un ou une autre ville, village, canton, municipalité ou réserve indienne du Canada (Précisez)
  • 5 : Habitait à l'extérieur du Canada (Précisez le pays)

Mobilité - Identificateur de question :24.

Où cette personne habitait-elle il y a 5 ans, c'est-à-dire le 10 mai 2006?

  • 1 : Est née après le 10 mai 2006
  • 2 : Habitait à l'adresse actuelle
  • 3 : Habitait à une autre adresse dans le ou la même ville, village, canton, municipalité ou réserve indienne
  • 4 : Habitait un ou une autre ville, village, canton, municipalité ou réserve indienne du Canada (Précisez)
  • 5 : Habitait à l'extérieur du Canada (Précisez le pays)

Lieu de naissance des parents

Lieu de naissance des parents - Identificateur de question :25.

Où est né chacun des parents de cette personne?

  • a) : Père
  • 1 : Né au Canada
  • 2 : Né à l'extérieur du Canada - précisez le pays
  • b) : Mère
  • 1 : Neé au Canada
  • 2 : Née à l'extérieur du Canada - précisez le pays

A) Père

  • 1 : Né au Canada
  • 2 : Né à l'extérieur du Canada (Précisez le pays)

B) Mère

  • 1 : Née au Canada
  • 2 : Née à l'extérieur du Canada (Précisez le pays)

Lieu de naissance des parents - Identificateur de question :26.

Répondez aux questions 27 à 55 pour chaque personne âgée de 15 ans et plus (née avant le 10 mai 1996).

Scolarité

Scolarité - Identificateur de question :27.

Cette personne a-t-elle obtenu un diplôme d'études secondaires ou l'équivalent?

  • 1 : Oui, un diplôme d'études secondaires
  • 2 : Oui, une attestation d'équivalence d'un diplôme d'études secondaires
  • 3 : Non

Scolarité - Identificateur de question :28.

Cette personne a-t-elle obtenu un certificat ou un diplôme d'apprenti inscrit, d'une école de métiers ou d'un centre de formation professionnelle?

  • 1 : Oui, un certificat d'apprenti inscrit (y compris un certificat de qualification professionnelle, un titre de compagnon)
  • 2 : Oui, un autre certificat ou diplôme d'une école de métiers ou d'un centre de formation professionnelle
  • 3 : Non

Scolarité - Identificateur de question :29.

Cette personne a-t-elle obtenu un certificat ou un diplôme d'études collégiales, d'un cégep ou d'un autre établissement non universitaire? (Autres que les certificats ou diplômes déclarés à la question 28.)

  • 1 : Oui, un certificat ou diplôme d'un programme de moins de 3 mois
  • 2 : Oui, un certificat ou diplôme d'un programme de 3 mois à moins de 1 an
  • 3 : Oui, un certificat ou diplôme d'un programme de 1 an à 2 ans
  • 4 : Oui, un certificat ou diplôme d'un programme de plus de 2 ans
  • 5 : Non

Scolarité - Identificateur de question :30.

Cette personne a-t-elle obtenu un certificat, un diplôme ou un grade universitaire?

  • 1 : Oui, un certificat ou un diplôme universitaire inférieur au baccalauréat
  • 2 : Oui, un baccalauréat (y compris LL.B.)
  • 3 : Oui, un certificat ou un diplôme universitaire supérieur au baccalauréat
  • 4 : Oui, une maîtrise
  • 5 : Oui, un diplôme en médecine, en médecine dentaire, en médecine vétérinaire ou en optométrie
  • 6 : Oui, un doctorat acquis
  • 7 : Non

Scolarité - Identificateur de question :31.

Quel était le principal domaine d'études du certificat, du diplôme ou du grade le plus élevé obtenu par cette personne?

  • 1 : Principal domaine d'études du certificat, du diplôme ou du grade le plus élevé
  • 2 : Aucun certificat, diplôme ou grade (plus élevé qu'un diplôme d'études secondaires général). Passez à la question 33

Scolarité - Identificateur de question :32.

Dans quelle province, quel territoire ou quel pays cette personne a-t-elle obtenu son certificat, diplôme ou grade le plus élevé?

  • 1 : Au Canada (Précisez la province ou le territoire)
  • 2 : À l'extérieur du Canada (Précisez le pays)

Scolarité - Identificateur de question :33.

Depuis septembre 2010, cette personne a-t-elle fréquenté une école, un collège, un cégep ou une université à un moment ou à un autre?

  • 1 : Oui, a fréquenté une école primaire, intermédiaire ou secondaire
  • 2 : Oui, a fréquenté une école de métiers, une école de commerce, un collège communautaire, un institut technique, un cégep ou un autre établissement non universitaire
  • 3 : Oui, a fréquenté une université
  • 4 : Non, n'a fréquenté aucune école depuis septembre 2010

Activités sur le marché de travail

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :34.

Pendant la semaine du dimanche 1er mai au samedi 7 mai 2011, combien d'heures cette personne a-t-elle travaillé à un emploi salarié ou à son compte?

  • 1 : Nombre d'heures (à l'heure près)
  • 2 : Aucune

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :35.

Pendant la semaine du 1er mai au 7 mai, cette personne étaitelle mise à pied temporairement ou absente de son emploi ou de son entreprise?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui, mise à pied temporairement d'un emploi auquel elle compte retourner
  • 3 : Oui, en vacances, malade, en grève ou lock-out, ou absente pour d'autres raisons

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :36.

Pendant la semaine du 1er mai au 7 mai, existait-il des arrangements définis en vertu desquels cette personne devait se présenter à un nouvel emploi au cours des quatre prochaines semaines?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :37.

Cette personne a-t-elle cherché un emploi salarié au cours des quatre semaines du 10 avril au 7 mai 2011?

  • 1 : Non (Passez à la question 39)
  • 2 : Oui, un emploi à plein temps
  • 3 : Oui, un emploi à temps partiel (moins de 30 heures par semaine)

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :38.

Cette personne aurait-elle pu commencer à travailler pendant la semaine du dimanche 1er mai au samedi 7 mai 2011 si un emploi avait été disponible?

  • 1 : Oui, était prête à accepter du travail
  • 2 : Non, avait déjà un emploi
  • 3 : Non, pour des raisons de maladie temporaire ou d'invalidité
  • 4 : Non, pour des raisons personnelles ou familiales
  • 5 : Non, allait à l'école
  • 6 : Non, pour d'autres raisons

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :39.

Quand cette personne a-t-elle travaillé la dernière fois à un emploi salarié ou à son compte, ne serait-ce que quelques jours?

  • 1 : En 2011
  • 2 : En 2010
  • 3 : Avant 2010
  • 4 : Jamais

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :40.

Pour qui cette personne a-t-elle travaillé?

  • 1 : Nom de l'entreprise, de l'organisme public, etc.
  • 2 : Section, usine, ministère, etc. (s'il y a lieu)

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :41.

Quelle était la nature de l'entreprise, de l'industrie ou du service?

  • 1 : Nature de l'entreprise, de l'industrie ou du service

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :42.

Quel était le travail ou l'occupation de cette personne?

  • 1 : Occupation

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :43.

Dans ce travail, quelles étaient les activités principales de cette personne?

  • 1 : Activités principales

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :44.

Dans cet emploi ou cette entreprise, cette personne travaillait-elle principalement :

  • 1 : pour un salaire, un traitement, des pourboires ou à la commission?
  • 2 : sans paye ou sans salaire, pour son conjoint ou pour un parent, dans une entreprise ou ferme familiale?
  • 3 : à son compte sans personnel salarié (seule ou en association)?
  • 4 : à son compte avec personnel salarié (seule ou en association)?

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :45.

Si cette personne travaillait à son compte, sa ferme ou son entreprise était-elle constituée en société?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :46.

À quelle adresse cette personne travaillait-elle habituellement la plupart du temps?

  • 1 : À domicile (y compris à la ferme) Passez à la question 49
  • 2 : À l'extérieur du Canada (Passez à la question 49)
  • 3 : Sans adresse de travail fixe
  • 4 : À l'adresse précisée ci-dessous:
    (Précisez l'adresse au complet: rue, ville, province/territoire, code postal)

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :47.a)

Comment cette personne se rendait-elle habituellement au travail?

  • 1 : Automobile, camion ou fourgonnette - conducteur
  • 2 : Automobile, camion ou fourgonnette - passager
  • 3 : Autobus
  • 4 : Métro ou métro aérien
  • 5 : Train léger sur rail, tramway ou train de banlieue
  • 6 : Traversier pour passagers
  • 7 : À pied
  • 8 : Bicyclette
  • 9 : Motocyclette, scooter ou mobylette
  • 10 : Autre moyen

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :b)

Combien d'individus, incluant cette personne, se déplaçaient habituellement vers le travail dans cette automobile, ce camion ou cette fourgonnette?

  • 1 : Voyageait seul
  • 2 : 2 personnes
  • 3 : 3 personnes ou plus

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :48.a)

À quelle heure cette personne quittait-elle habituellement la maison pour se rendre au travail?

  • 1 : Le temps en heures et minutes. (avant-midi ou après-midi)

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :b)

Combien de minutes durait habituellement le déplacement de la maison au travail?

  • 1 : Nombre de minutes

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :49.a)

Dans cet emploi, quelle langue cette personne utilisait-elle le plus souvent?

  • 1 : Français
  • 2 : Anglais
  • 3 : Autre - Précisez

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :b)

Cette personne utilisait-elle régulièrement d'autres langues dans cet emploi?

  • 1 : Non
  • 2 : Oui, français
  • 3 : Oui, anglais
  • 4 : Oui, autre - Précisez

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :50.

Pendant combien de semaines cette personne a-t-elle travaillé en 2010?

  • 1 : Aucune (Passez à la question 53)
  • 2 : Nombre de semaines

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :51.

Pendant la plupart de ces semaines, cette personne a-t-elle travaillé à plein temps ou à temps partiel?

  • 1 : À plein temps (30 heures ou plus par semaine)
  • 2 : À temps partiel (moins de 30 heures par semaine)

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :52.

En 2010, cette personne a-t-elle payé pour des services de garde d'enfants afin de lui permettre d'occuper son ou ses emploi(s) rémunéré(s)?

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant total pour 2010)
  • 2 : Non

Activités sur le marché de travail - Identificateur de question :53.

En 2010, cette personne a-t-elle payé une pension alimentaire à un(e) ancien (ne) conjoint(e), partenaire ou pour ses enfants?

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant total pour 2010)
  • 2 : Non

Revenu en 2010

Revenu en 2010 - Identificateur de question :54.

Cette personne permet-elle à Statistique Canada d'utiliser les renseignements disponibles dans ses dossiers de déclaration de revenus pour l'année se terminant le 31 décembre 2010?

  • 1 : Oui (Passez à l'étape E)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :55.

Au cours de l'année terminée le 31 décembre 2010, cette personne a-t-elle reçu un revenu quelconque des sources énumérées ci-dessous?

REVENU DU TRAVAIL :

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(a)

Total des salaires et traitements, y compris les commissions, les gratifications, les pourboires, les indemnités imposables, les subventions de recherche et les redevances, etc., avant les déductions

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(b)

Revenu net dans une entreprise agricole (recettes brutes moins dépenses et la déduction pour amortissement), y compris les subventions, les paiements reçus d'offices de mise en marché, le produit brut d'une assurance

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(c)

Revenu net non agricole dans une entreprise non constituée en société, dans l'exercice d'une profession, etc. (recettes brutes moins dépenses)

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

REVENU PROVENANT DU GOUVERNEMENT :


d) Prestations pour enfants, telles que les prestations fiscales pour enfants,
les prestations universelles pour la garde d'enfants et les allocations familiales (fédérales, provinciales et territoriales)

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(e)

Pension de sécurité de la vieillesse, supplément de revenu garanti, allocation et allocation au survivant provenant du gouvernement fédéral seulement (les suppléments de revenu provinciaux doivent être déclarés en h))

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(f)

Prestations du Régime de pensions du Canada ou du Régime de rentes du Québec

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(g)

Prestations d'assurance-emploi, y compris les prestations de maternité
et parentales versées par le régime fédéral d'assurance-emploi et le Régime québécois d'assurance parentale (prestations totales avant la déduction D'impôt)

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(h)

Autre revenu provenant de sources publiques, tel que les subventions et les suppléments de revenu versés par les gouvernements provinciaux, le crédit de la TPS / TVQ / TVH, les crédits d'impôt provinciaux, les indemnisations des accidentés du travail, les pensions des anciens combattants, les prestations de
bien-être social

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

AUTRE REVENU :


i) Dividendes, intérêts d'obligations, de dépôts et de certificats d'épargne et autre revenu de placements, tel que loyers nets de propriétés, intérêts d'hypothèques

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(j)

NHS - Gains ou pertes en capital, y compris ceux découlant de fonds mutuels. Exclure les gains en capital non imposables résultant de la vente d'une résidence principale. Rapportez le plein montant et non pas seulement la partie imposable.

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Revenu en 2010 - Identificateur de question :(k)

Pensions de retraite et rentes, y compris les versements provenant des REER et des FERR. Ne déclarez pas les retraits d'un régime de pension ou d'un REER.

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

Autre revenu en espèces, tel qu'une pension alimentaire, une allocation de soutien des enfants, des bourses d'études

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

REVENU TOTAL en 2010 provenant de toutes les sources

  • 1 : Oui (Inscrivez le montant)
  • 2 : Non

IMPÔT PAYÉ sur le revenu de 2010 (fédéral, provincial et territorial)

  • 1 : Inscrivez le montant total

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement.

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E1

Qui paie le loyer ou l'hypothèque, les taxes, l'électricité, etc., pour ce logement?

  • 1 : Personne 1
  • 2 : Personne 2
  • 3 : Personne 3
  • 4 : Personne 4
  • 5 : Personne 5
  • 6 : Une personne inscrite sur un autre questionnaire pour ce logement
  • 7 : Une personne qui ne demeure pas ici

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E2

Êtes-vous (ou un membre du ménage est-il) :

  • 1 : propriétaire de ce logement ou en train de le payer?
  • 2 : locataire (même si aucun loyer en argent n'est versé)?

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E3

Ce logement fait-il partie d'un ensemble de logements en condominium?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E4a)

Combien y a-t-il de pièces dans ce logement?

  • 1 : Nombre de pièces

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :b)

De ce nombre, combien sont des chambres à coucher?

  • 1 : Nombre de chambres à coucher

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E5

Quand ce logement a-t-il été originellement construit?

  • 1 : 1920 ou avant
  • 2 : 1921-1945
  • 3 : 1946-1960
  • 4 : 1961-1970
  • 5 : 1971-1980
  • 6 : 1981-1985
  • 7 : 1986-1990
  • 8 : 1991-1995
  • 9 : 1996-2000
  • 10 : 2001-2005
  • 11 : 2006-2011

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E6

Ce logement nécessite-t-il des réparations?

  • 1 : Non, seulement un entretien régulier (peinture, nettoyage du système de chauffage, etc.)
  • 2 : Oui, des réparations mineures (carreaux de plancher détachés ou manquants, briques descellées, bardeaux arrachés, marches, rampes ou revêtement extérieur défectueux, etc.)
  • 3 : Oui, des réparations majeures (plomberie ou installation électrique défectueuse, réparations à la charpente des murs, planchers ou plafonds, etc.)

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E7

Est-ce que ce logement est situé sur une exploitation agricole exploitée par un membre de ce ménage?

  • 1 : Oui (Passez à l'étape F)
  • 2 : Non (Continuez cette section)

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E8

Pour ce logement, combien payez-vous PAR ANNÉE (12 derniers mois) pour :

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :a)

L'électricité?

  • 1 : Rien
  • 2 : Compris dans le loyer ou avec d'autres paiements; OU Inscrivez le montant par année

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :b)

L'huile (mazout), le gaz, le charbon, le bois ou tout autre combustible?

  • 1 : Rien
  • 2 : Compris dans le loyer ou avec d'autres paiements; OU Inscrivez le montant par année

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :c)

L'eau et les autres services municipaux?

  • 1 : Rien
  • 2 : Compris dans le loyer ou avec d'autres paiements; OU Inscrivez le montant par année

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E9

Pour les LOCATAIRES seulement, répondez aux parties a) et b) :

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :a)

Quel est le loyer mensuel payé pour ce logement?

  • 1 : Aucun loyer en argent; OU
  • 2 : Inscrivez le montant par mois

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :b)

Est-ce que ce logement est subventionné?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :E10

Pour les PROPRIÉTAIRES seulement, répondez aux parties a) à e ) :

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :a)

Quel est le total mensuel courant des paiements hypothécaires (ou remboursements similaires) pour ce logement?

  • 1 : Aucun. Passez à la partie c); OU
  • 2 : Inscrivez le montant par mois

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :b)

L'impôt foncier (taxes municipales et scolaires) est-il compris dans le montant inscrit à la partie a)?

  • 1 : Oui. Passez à la partie d).
  • 2. : Non

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :c)

Quel est le montant annuel approximatif de l'impôt foncier (taxes municipales et scolaires) sur ce logement?

  • 1 : Aucun; OU
  • 2 : MoInscrivez le montant par année

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :d)

Si vous vendiez ce logement aujourd'hui, combien penseriez-vous en tirer?

  • 1 : Incrivez le montant

ÉTAPE E : Répondez aux questions E1 à E10 portant sur ce logement. - Identificateur de question :e)

Quels sont les frais mensuels de condominium?

  • 1 : Aucuns; OU
  • 2 : Inscrivez le montant par mois

ÉTAPE F : Si vous répondez pour d'autres personnes, veuillez consulter chaque personne.

ÉTAPE F : Si vous répondez pour d'autres personnes, veuillez consulter chaque personne. - Identificateur de question :F1

Cette personne accepte-t-elle que les renseignements issus de l'Enquête nationale auprès des ménages de 2011 soient accessibles en 2103 (92 ans après l'Enquête nationale auprès des ménages)?

  • 1 : Oui
  • 2 : Non
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