Enquête annuelle de 2021 sur la production minérale - Agrégats, argile et minéraux réfractaires

Il s'agit d'un enquête électronique à des fins d'information seulement. Ce n'est pas un questionnaire de travail.

L'Enquête annuelle sur la production minérale est une enquête sur le secteur minier au Canada. Elle est destinée à couvrir tous les établissements dont l'activité principale est la production minière ainsi que les établissements ayant une activité commerciale secondaire en lien au domaine minier.

Les données recueillies incluent les principales statistiques industrielles (revenus, salaires et traitements, coût des matières premières et fournitures utilisées, coût en énergie et en approvisionnement en eau, stocks, etc.), ainsi que des renseignements au sujet des produits fabriqués et expédiés. Les données recueillies auprès des entreprises sont regroupées avec l'information provenant d'autres sources pour produire des estimations officielles de la production économique nationale et provinciale pour cette industrie.

Les données recueillies par L'Enquête annuelle sur la production minérale sont importantes car elles aident à mesurer la production des secteurs industriels et de ressources premières au Canada, en plus de fournir un indice de la bonne santé de chaque industrie faisant l'objet de l'enquête et de sa contribution à l'économie canadienne. Les données sont également utilisées par le monde des affaires, les associations commerciales, les ministères fédéraux et provinciaux, ainsi que les organisations et associations internationales à des fins d'études de marché, de soutien au développement industriel et régional, pour déterminer des politiques commerciales et en matière de droits tarifaires ainsi que dans la gestion des ressources naturelles. Au sein de Statistique Canada, les données sont utilisées par le Système de comptabilité nationale ainsi que pour les statistiques de l'environnement et de l'énergie.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Afin de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.


L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.


Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur ou de la directrice, Centre de la statistique de la production, de la distribution et de l'investissement.
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec Ressources naturelles Canada, Environnement et Changement climatique Canada, le Newfoundland and Labrador Department of Industry, Energy and Technology, le ministère de l'Énergie et des Mines de la Nouvelle-Écosse, le ministère des Mines de l'Ontario, l'Alberta Ministry of Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation et le ministère de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement des Territoires du Nord-Ouest.

Dans le cas des ententes conclues avec des organismes gouvernementaux provinciaux ou territoriaux, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Veuillez déclarer la production minérale

Aux fins de la présente enquête, déclarez les renseignements pour l'exercice financier de 12 mois se terminant entre le 1er avril, 2022 et le 31 mars, 2023. Si votre exercice financier de 12 mois n'est pas encore terminé, fournir l'estimation la plus exacte possible pour l'année entière.

- Déclarez pour toute production canadienne, y compris la production ayant pour origine une source externe.
- Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
- Les montants doivent être déclarés en milliers de dollars canadiens ('000).
- Excluez la taxe de vente.
- Entrez « 0 » s'il n'y a aucune valeur à déclarer.

Statistique Canada s'engage à respecter la confidentialité des renseignements personnels des participants à ses consultations. Tout renseignement personnel créé, détenu ou recueilli par Statistique Canada est protégé en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Veuillez retourner le questionnaire rempli dans les 21 jours suivant la réception.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :1.

Vérifiez ou indiquez le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.
Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.
: Nom légal
: Nom commercial (s'il y a lieu)

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :2.

Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.
Note: La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• : Prénom
  : Nom de famille
  Titre
  Langue de communication préférée
  : Anglais
  : Français
  Adresse postale (numéro et rue)
  Ville
  Province, territoire ou état
  Code postal ou code de zone
  Exemple: A9A 9A9 ou 12345-1234
  Pays
  : Canada
  : État-Unis
  Adresse de courriel
  Exemple: utilisateur@exemple.gov.ca
  Numéro de téléphone incluant l'indicatif régionale)
  Exemple: 123-123-1234
  Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
  Exemple: 123-123-1234

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :3.

Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• : Opérationnelle
• : N'est pas opérationnelle en ce moment
  p.ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
• : Exploitation saisonnière
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
• : A cessé ses activités
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  Faillite
  Liquidation
  Dissolution
  Autre
  Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
• : A vendu ses entités opérationnelles
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quel est le nom légal de l'acheteur?
• : A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
  Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quel est le nom légal de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
  Quels sont les noms légaux des autres entreprises ou organisations fusionnées?
• : Temporairement inactive, mais devrait rouvrir
  Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
• : N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
  Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  Date
  Exemple : AAAA-MM-JJ
  Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :4.

Vérifiez ou indiquez l'activité principale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.
Note: La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).
Description et exemples
: Ceci est l'activité principale actuelle
: Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :5.

Vous avez indiqué que qu'il ne s'agit pas l'activité principale actuelle.
Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme telle?
:Oui
Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
Date
Exemple : AAAA-MM-JJ
:Non

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource - Identificateur de question :6.

Recherchez et sélectionnez la classification d'activité des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
Comment effectuer une recherche:
-Si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation.
-Entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation.
-Appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activité des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis.
-Sélectionnez de la liste une classification d'activité des industries.
Sélectionnez le secteur d'activité de l'entreprise ou de l'organisation (optionnel):
Entrez des mots clés ou une brève description:

Méthode de collecte - Identificateur de question :1.

Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

Répondre aux autres questions
Joindre des fichiers

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :1.

Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cette entreprise ou organisation?

Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022.

• : Date de début de l'exercice financier
  exemple: AAAA-MM-JJ
  : Date de fin de l'exercice financier
  exemple: AAAA-MM-JJ

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2.

Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Exploitation saisonnière
• : Nouvelle entreprise
• : Changement de propriétaire
• : Fermeture temporaire
• : Changement de l'exercice financier
• : Arrêt définitif de l'exploitation
• : Autre
  Précisez la raison pour laquelle la période de déclaration ne couvre pas une année complète

Revenus - Identificateur de question :1.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quels étaient les revenus de cet établissement provenant de chacune des sources suivantes?

Notes :
- il est possible qu'une ventilation détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cet établissement

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens
milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)

• a : Revenus de ventes de produits et services
  Exclure les frais d'expédition, les escomptes, les rabais sur ventes, les retours, les taxes de vente, les droits et taxes d'accise, et les transports vers l'extérieur par des transporteurs publics ou à forfait.
  ____000 $
• b : Revenus de location et de location à bail
  ____000 $
• c : Revenus de commissions
  ____000 $
• d : Revenus de subventions
  Inclure les dons et les collectes de fonds, les subventions et les commandites.
  ____000 $
• e : Revenus de redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage
  ____000 $
• f : Revenus de dividendes
  ____000 $
• g : Revenus d'intérêts
  ____000 $
• h : Tous les autres revenus
  Précisez tous les autres revenus
  ____000 $
• : Revenus totaux
  Somme des lignes a à h.
  ____000 $

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1.

Précisez si vous déclarez les valeurs au prix de vente final ou selon une autre convention.
Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :
- les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
- les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. (c'est-à-dire) la valeur de l'écriture comptable).

• : Prix de vente final
• : Coûts de production
• : Prix de cession interne
• : Autre
  p. ex. combinaison de coûts de production et du prix de vente final
  Précisez l'autre convention

Exclure les taxes de vente, les droits et taxes d'accise, les transports vers l'extérieur effectués par des transporteurs publics ou à forfait, les escomptes et les rabais sur les ventes.
Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quel était le revenu des ventes de produits et services de cet établissement pour chacun des éléments suivants?
milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)

• a : Ventes de biens de votre propre production
  ____000 $
• b : Ventes de biens achetés pour la revente, tels quels
  ____000 $
• c : Ventes de services
  p. ex. les revenus provenant de travaux réalisés à l'égard de matières premières ou de produits appartenant à d'autres unités commerciales; les revenus provenant de broyage, tamisage et concassage à forfait, les revenus provenant de services de livraison fournis à l'aide de votre propre flotte de véhicules
  ____000 $
• d : Ventes d'électricité
  ____000 $
• e : Toutes les autres ventes de produits et services
  ____000 $
• : Total des ventes de produits et services
  ____000 $

Revenus - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quel était le revenu de location et de location à bail de cet établissement pour chacun des éléments suivants?
milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)

• a : Revenus de location et de location à bail de propriétés
  ____000 $
• b : Revenus de location et de location à bail de machines et matériel
  ____000 $
• c : Tous les autres revenus de location et de location à bail
  ____000 $
• : Total des revenus de location et de location à bail
  ____000 $

Stocks - Identificateur de question :1.

Quelle était la valeur des stocks de cet établissement au début et à la fin de la période de référence pour les éléments suivants?

milliers de $CAN

• a : Achats de matières premières et de composants
  Inclure les contenants non consignés et autres matériels d'expédition et d'emballage
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• b : Carburant
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• c : Biens en cours de fabrication et travaux en cours
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• d : Produits finis
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• e : Biens achetés pour la revente, tels quels
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $
• f : Tous les autres stocks
  Précisez tous les autres stocks
  Ouverture
  milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)
  000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)
  000 $
• : Total des stocks
  Ouverture
  milliers de $CAN
  ____000 $
  Fermeture
  milliers de $CAN
  ____000 $

Dépenses - Identificateur de question :1.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement pour les éléments suivants?

Notes :
- il est possible qu'une ventilation détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cet établissement

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

• a : Achats
  Inclure les achats de matières premières et de composantes, les contenants non consignés, tous les autres éléments utilisés dans les opérations minières de cet établissement, tels que les explosifs, les produits chimiques pour le traitement de l'eau, les huiles lubrifiantes et les graisses, les soupapes et les fournitures de plomberie à usage unique.
  Exclure la variation dans les stocks.
  ____000$
• b : Frais de main-d'oeuvre
  Inclure tous les employés ayant reçu un T4 (État de la rémunération payée).
• b1 : Salaires, traitements et commissions
  ____000$
• b2 : Avantages sociaux des employés
• c : Contrats de sous-traitance
  p. ex. montant payé à des transporteurs publics ou à forfait, forage sur commande, montant payé à des usines de fusions ou affineries canadiennes ou étrangères
  Exclure frais de recherche et développement.
  ____000$
• d : Frais de recherche et développement
  Exclure la recherche et le développement réalisés à l'interne.
  ____000$
• e : Frais professionnels et frais d'affaires
  p. ex. frais légaux, de comptabilité, de conseils et frais scientifiques.
  ____000$
• f : Dépenses pour l'énergie et l'eau
  Inclure l'électricité, le gaz, l'eau, le mazout, le diesel, le propane, le bois de chauffage et les eaux usées.
  ____000$
• g : Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
  p. ex. fournitures de bureau, frais postaux, mise à niveau du matériel informatique
  ____000$
• h : Téléphone, Internet et autres télécommunications
  ____000$
• i : Taxes d'affaires, licences et permis
  p. ex. taxes d'affaires, droits de licence, impôt foncier
  ____000$
• j : Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  Inclure les redevances payées aux entreprises et individus.
  Exclure redevances de la Couronne (gouvernement fédéral, provincial et territorial, municipal et les communautés).
  ____000$
• k : Redevances de la Couronne
  Inclure les redevances de la Couronne payées au gouvernement fédéral, gouvernement provincial et territorial, aux municipalités et aux communautés.
  ____000$
• l : Location et de location à bail
  Inclure les terrains, les bâtiments, l'équipement et véhicules.
  ____000$
• m : Réparations et entretien
  Inclure les bâtiments, équipement, véhicules.
  ____000$
• n : Amortissement et dépréciation
  ____000$
• o : Assurance
  ____000$
• p : Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement
  ____000$
• q : Frais de déplacement, de réunions et de congrès
  ____000$
• r : Frais de services financiers
  p. ex. frais bancaires et frais de transactions
  000$
• s : Frais d'intérêts
  ____000$
• t : Créances irrécouvrables, pertes sur prêts, dons, contributions politiques et dépréciation des stocks
  ____000$
• u : Toutes les autres dépenses
  Inclure les dépenses entre les établissements d'une même entreprise.
  Précisez toutes les autres dépenses
  ____000$
• : Dépenses totales
  ____000$

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021 , quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux achats pour les éléments suivants?
milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens)

• a : Matières premières et composants
  Inclure minerai.
  ____000$
• b : Explosifs et matériaux de dynamitage
  ____000$
• c : Collecte de réactifs pour la concentration des minerais
  ____000$
• d : Produits chimiques pour le traitement de l'eau
  Exclure détartrants pour chaudières.
  ____000$
• e : Bois d'oeuvre et de sciage
  p. ex. bâtiment, soutien
  ____000$
• f : Huiles lubrifiantes et graisses
  ____000$
• g : Boulets et tiges pour broyeur
  ____000$
• h : Tiges d'acier et trépans pour le forage des roches
  ____000$
• i : Acier
  p. ex. barres, profilés, plaques, feuilles galvanisées
  ____000$
• j : Soupapes et fournitures de plomberie
  ____000$
• k : Contenants non-consignés et autres matériels d'expédition et d'emballage
  ____000$
• l : Biens achetés pour la revente, tels quels
  p. ex. marchandises vendues dans le même état qu'à l'achat
  ____000$
• m : Tous les autres matériaux
  ____000$
• : Total des achats
  ____000$

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux salaires, traitements et commissions pour les éléments suivants?

• a : Main-d'oeuvre directe - souterrain
  p. ex. employés participant aux opérations minières souterraines de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000$
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales
• b : Main-d'oeuvre directe - surface
  p. ex. employés participant aux opérations minières en surface de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000$
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales
• c : Main-d'oeuvre dans la nouvelle construction
  
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000$
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales
• d : Main-d'oeuvre indirecte
  p. ex. personnel d'administration, de ventes, de soutien et de distribution
  Salaires, traitements et commissions
  milliers de $CAN
  ____000$
  Effectif moyen du personnel employé
  Heures travaillées totales
• : Total

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3.

Quelle était la ventilation selon le genre du personnel employé à cet établissement pour les éléments suivants?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

• a : Main-d'oeuvre directe - souterraine
  p. ex. employés participant aux opérations minières souterraines de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• b : Main-d'oeuvre directe - surface
  p. ex. employés participant aux opérations minières en surface de cet établissement comme les opérations de broyage, de concassage et de triage
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• c : Main-d'oeuvre dans la nouvelle construction
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• d : Main d'oeuvre indirecte
  p. ex. personnel d'administration, de ventes, de soutien et de distribution
  Employés hommes
  Employés femmes
  Employés autre genre
• : Total du nombre des employés

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :4.

Quel était le pourcentage d'employés autochtones à cet établissement pour la période de déclaration?
Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.
Pourcentage
%

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :5.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux contrats de sous-traitance pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Montant payé à des transporteurs publics ou à forfait
  ____000$
• b : Montant payé pour le forage à forfait
  ____000$
• c : Montant payé à des usines de fusion ou à des affineries canadiennes
  ____000$
• d : Montant payé à des usines de fusion ou à des affineries étrangères
  ____000$
• e : Tous les autres contrats de sous-traitance
  ____000$
• : Total des dépenses en contrat de sous-traitance
  ____000$

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :6.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux redevances, aux redevances de franchisage et aux droits d'adhésion pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Redevances versées aux entreprises
  ____000$
• b : Redevances payées aux individus
  ____000$
• c : Toutes autres redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  ____000$
• : Total des dépenses en redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
  ____000$

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :7.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux redevances de la Couronne pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Redevances de la Couronne payées au gouvernement fédéral
  ____000$
• b : Redevances de la Couronne payées aux gouvernements provinciaux et territoriaux
  ____000$
• c : Redevances de la Couronne payées à un autre niveau de gouvernement ou à des communautés
  p. ex. municipal, communautés autochtones
  ____000$
• d : Toutes les autres redevances de la Couronne
  ____000$
• : Total des dépenses en redevances de la Couronne
  ____000$

Dépenses - caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :8.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement liées aux réparations et à l'entretien pour les éléments suivants?
milliers de $CAN

• a : Réparations ou pièces de rechange pour camions, tracteurs et autres équipements automobiles
  ____000$
• b : Réparations ou pièces de rechange pour autres machineries et équipement d'opération
  ____000$
• c : Réparations et entretien de bâtiments
  ____000$
• d : Toutes les autres réparations et entretien
  ____000$
• : Total des dépenses en réparations et entretien
  ____000$

Dépenses en énergie et en eau - Identificateur de question :1.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelles étaient les dépenses de cet établissement en énergie et en eau pour chacun des éléments suivants?

• a : Charbon (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• b : Coke de pétrole (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• c : Coke (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• d : Gaz naturel (en mètres cubes)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• e : Essence - aviation (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• f : Essence - moteur (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• g : Kérosène (en litres) Exclure le carburant de turbomoteur
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• h : Essence diesel (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• i : Mazout léger (en litres) Inclure numéros 2 et 3.
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
• j : Mazout lourd (en litres) Inclure numéros 4, 5 et 6.
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• k : Propane (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• l : Butane (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• m : Électricité - achetée (en kilowatts-heures) Inclure les charges de services.
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• n : Vapeur - achetée (en gigajoules)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• o : Bois (en tonnes métriques)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• p : Eau (en litres)
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• r : Toutes les autres dépenses en énergie p. ex. oxygène, hydrogène
  Précisez toutes les autres dépenses en énergie
  Unité de mesure
  : Mètres cubes
  : Gigajoules
  : Kilowatts heures
  : Litres
  : Tonnes métriques
  Quantité achetée
  milliers de $CAN
  ____000$
• : Total des dépenses en énergie et en eau
  milliers de $CAN
  ____000$

Les prochaines questions portent sur les quantités de ressources minérales ou de minerais extraites ou traitées par cet établissement pour l'exercice financier se terminant en 2021.

Notes :
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
- certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
- lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :1.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de ressources minérales ou de minerais que cet établissement a extraites ou traitées durant l'exercice financier.
Note : La même unité de mesure doit être utilisée pour toutes les quantités.

: Tonnes métriques
: Tonnes courtes

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :2.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quelle était la quantité de ressources minérales ou de minerais extraite ou traitée par cet établissement pour les éléments suivants?

• a : Ressource minérale brute ou minerai brut extrait
  Quantité
• b : Ressource minérale ou minerai traité ou broyé
  Quantité
• c : Débris rocheux ou autres débris
  Quantité
• d : Ressource minérale ou minerai retransformé à partir de résidus
  Quantité
• e : Tous les autres matériaux
  Précisez tous les autres matériaux (p. ex. saumure, boue)

Extraction ou traitement des ressources minérales et des minerais - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :3.

Selon quel type d'excavation cet établissement opère-t-il?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

: Souterraine
: En surface
: Puits de saumure ou autres puits miniers
: Autre
: Précisez l'autre type d'excavation

Coûts de livraison - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :4.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, quels étaient les coûts encourus par cet établissement pour la livraison des biens de sa propre production, effectuée à partir de sa propre flotte (incluant la valeur des contenants non retournables)?

Inclure les frais de transport vers l'extérieur ou les frais de livraison encourus par le service de livraison de l'établissement ainsi que la valeur des contenants non retournables.
Exclure les frais de transport ou de livraison liés à l'utilisation d'un tiers transporteur.
Valeur
(milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens))
000$

Les prochaines sections traitent de la production.

Vous aurez à fournir de l'information sur les quantités et les valeurs des extrants produits par cet établissement ainsi que sur les stocks, transferts, expéditions et pertes.

Notes :
- ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
- certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
- lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :5.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, sélectionnez quels produits cet établissement a produit, extrait, expédié ou eu en stocks?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Sable et gravier
  Veuillez sélectionner le type de sable et de gravier
  Sable de silice, quartz brut, quartz traité
  Gravier (naturel/concassé), sable naturel
• : Pierre
  Veuillez sélectionner le type de pierre
  Granite
  Marbre
  Grès
  Calcaire
  Schiste
  Ardoise
• : Chaux - chaux vive
• : Chaux - chaux hydratée
• : Produits d'argile
  Inclure les briques de construction, les tuyaux de drainage, les tuiles de céramique, les gaines de cheminées vitrifiées, les tuyaux d'égout vitrifiés et la poterie.
  Exclure les produits d'argile achetés et revendus tels quels.
• : Magnésite
• : Syénite à néphéline
• : Autres agrégats et minéraux réfractaires
  Autre agrégat et minéral réfractaire 1
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 1
  Autre agrégat et minéral réfractaire 2
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 2
  Autre agrégat et minéral réfractaire 3
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 3
  Autre agrégat et minéral réfractaire 4
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 4
  Autre agrégat et minéral réfractaire 5
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 5
  Autre agrégat et minéral réfractaire 6
  Précisez autre agrégat et minéral réfractaire 6

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :6.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez répondre aux questions sur les quantités du produit sélectionné à la Q5.

Tonnes métriques
Mètres cubes
Verges cubes
Tonnes courtes
Kilogrammes
Livres
Grammes
Onces troy

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :7.

Précisez si vous déclarez la valeur du produit sélectionné à la Q5 au prix de vente final ou selon une autre convention.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :
- les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
- les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. (c'est-à-dire) la valeur de l'écriture comptable).

• : Prix de vente final
• : Coûts de production
• : Prix de cession interne
• : Autre
  (p. ex. combinaison de coûts de production et de prix de vente final)
  Précisez l'autre convention

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :8.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, veuillez fournir les informations suivantes du produit sélectionné à la Q5.

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :a.

Stock d'ouverture
Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au premier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendus; les minerais appartenant à cet établissement mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.
Exclure les minerais que cet établissement ne possède pas, p. ex. (par exemple) les minerais produits, transformés ou broyés par cet établissement sur commande pour une autre mine ou pour une autre installation.
Quantité
Valeur
(milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens))

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :b.

Production
Inclure les minerais que cet établissement possède qui ont été extraits, produits, traités ou broyés à cette mine ou à cette installation; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits, traités ou broyés sur commande dans une autre mine ou une autre installation.
Exclure les minerais re-traités ou re-broyés et tous autres minerais que cet établissement ne possède pas et qui ont été produits, traités ou broyés sur commande pour une autre mine ou une autre installation.
Quantité
Valeur
(milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens))

Production - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :c.

Expéditions
Inclure les minerais appartenant à cet établissement qui ont été vendus à un autre établissement, que ce soit intra ou inter entreprise; les minerais expédiés vers des installations opérant à l'extérieur du Canada.
Exclure les minerais transférés (transferts à l'interne ou à l'externe), mais pas encore vendus, de cette mine ou de cette installation vers un autre site que ce soit intra ou inter entreprise.
Quantité
Valeur
(milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens))

Stock de fermeture (a+b-c)
Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au dernier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendu; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.
Exclure le stock de minerais que cet établissement ne possède pas, p. ex. (Par exemple) qui ont été produits par cet établissement sur commande pour une autre mine ou pour une autre installation.
Quantité
Valeur
(milliers de $CAN (Milliers de dollars canadiens))

Destination des expéditions - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :9.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, veuillez fournir la répartition en pourcentage de la destination des expéditions du produit sélectionné à la Q5 selon la valeur en dollars déclarée à la question 8c.

Destination des expéditions en pourcentage

• : Canada
• a : Terre-Neuve-et-Labrador
  %
• b : Île du Prince-Édouard
  %
• c : Nouvelle-Écosse
  %
• d : Nouveau-Brunswick
  %
• e : Québec
  %
• f : Ontario
  %
• g : Manitoba
  %
• h : Saskatchewan
  %
• i : Alberta
  %
• j : Colombie-Britannique
  %
• k : Yukon
  %
• l : Territoires du Nord-Ouest
  %
• m : Nunavut
  %
• : À l'extérieur du Canada
• a : États-Unis
  %
• b : Asie
  %
• c : Europe
  %
• d : Autre
  %
• : Total des expéditions
  %

Utilisation ultime - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :10.

Pour l'exercice financier se terminant en 2021, veuillez fournir la répartition en pourcentage de l'utilisation ou de la vente du produit sélectionné à la Q5 pour la production des produits suivants. Les pourcentages devraient être basés sur la quantité des expéditions déclarées à la question 8c.
Note : Ne pas inclure le pourcentage utilisé dans votre propre production.

• : Produit sélectionné à la Q5 - utilisation ultime
• a : Remplissage
  %
• b : Routes (construction et entretien)
  %
• c : Routes (sablage d'hiver)
  %
• d : Granulats pour béton
  %
• e : Ballast pour les voies ferrées
  %
• f : Remplissage de mines
  %
• g : Sable pour confections de mortiers
  %
• h : Autre utilisation ultime du sable et gravier
  Précisez l'autre utilisation ultime du sable et gravier
  %
• : Total Produit sélectionné à la Q5 - utilisation ultime
  %
• i : Utilisée comme pierre de taille
  Inclure les pierres à bâtir, les pierres monumentales et ornementales, les dalles, les bordures de trottoir, les pavés.
  %
• j : Utilisée comme pierre pour l'industrie chimique
  Inclure la chaux, le flux dans les fours en fer et en acier, le flux dans les fonderies non ferreuses, le verre (fabrication de verre), les pâtes et papiers, le sucre (raffineries de sucre).
  %
• k : Utilisée comme pierre pulvérisée
  Inclure le Blanc d'Espagne, les matières de charge pour asphalte, pour l'usage dans des usines d'engrais et à des fins agricoles.
  %
• l : Utilisée comme pierre concassée
  Inclure le granulat de béton, le granulat à asphalte, le revêtement routier, les abrasifs pour route, le ballast de chemin de fer.
  %
• m : Utilisée comme diverses
  Inclure la pierre broyée pour la pierre artificielle, le gravier pour toiture, le gravillon pour volaille, la laine minérale, la blocaille et pierraille.
  %
• n : Autre utilisation ultime de la pierre
  Précisez l'autre utilisation ultime de la pierre
  %
• : Total pierre - utilisation ultime
  %

Prévision de la production et des expéditions - agrégats, argile et minéraux réfractaires - Identificateur de question :11.

Veuillez fournir la prévision de la production et d'expéditions du produit sélectionné à la Q5 pour 2022.

• : Prévision de la production - quantité
  Unité de mesure spécifiée
  Prévision de la production - valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000$
• : Prévision des expéditions - quantité
  Unité de mesure spécifiée
  Prévision des expéditions - valeur
  (milliers de $CAN)
  ____000$

Veuillez joindre vos fichiers qui contiennent les renseignements nécessaires pour l'Enquête annuelle de 2021 sur la production minérale.
Pour joindre des fichiers

- Appuyez sur le bouton Joindre des fichiers.
- Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :
- La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo.
- La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo.
- Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

COVID-19 - Identificateur de question :1.

En réponse à la pandémie de COVID-19, votre entreprise a-t-elle engagé des dépenses supplémentaires pour respecter les lignes directrices en matière de sécurité et de santé publique ou les lignes directrices organisationnelles dans le but d'être autorisée à exercer ses activités?

Les dépenses supplémentaires peuvent inclure : l'achat de produits de nettoyage, des mesures sanitaires, de l'équipement de protection pour les employés ou les clients et des frais engagés pour l'adaptation des locaux de l'entreprise (p. ex. panneaux de plexiglas, nouvel équipement favorisant l'éloignement physique, coûts de main-d'oeuvre supplémentaires).

Les lignes directrices en matière de sécurité et de santé publique sont des lignes directrices d'un organisme de santé fédéral, provincial ou municipal.

• : Oui
  Quelles ont été les dépenses supplémentaires totales au cours de l'exercice 2021?
  Veuillez rapporter en milliers de dollars canadiens. Pour les dépenses de moins de 500 $, indiquer "0".
  Lorsque des chiffres précis ne sont pas disponibles, veuillez fournir votre meilleure estimation.
  Coût additionnel pour la main-d'oeuvre le cas échéant (milliers de $CAN)
  000 $
  
  Autres dépenses additionnelles (milliers de $CAN)
  000 $
• : En raison des dépenses supplémentaires qu'elle a engagées ou des conditions économiques, l'entreprise a-t-elle retardé des projets d'expansion de sa capacité d'exploitation ou des investissements?
  Oui
  Non

COVID-19 - Identificateur de question :2.

En réponse à la pandémie de COVID-19, quels moyens parmi les suivants votre entreprise a-t-elle pris pour changer ses méthodes d'exploitation?

Inclure à la fois les changements temporaires et les changements permanents.
Cochez toutes les réponses qui s'appliquent.

• : Adoption d'un modèle d'affaires sans contact
  p. ex. ventes en ligne, service au volant, livraison, ramassage en bordure de rue, services virtuels
• : Adaptation de l'espace de travail
• : Investissement dans des plateformes de commerce électronique
• : Recours à des technologies d'information décisionnelle
  p. ex. systèmes informatiques en nuage, outils d'analyse de mégadonnées
• : Mise au point de nouvelles chaînes d'approvisionnement
• : Demander à certains ou tous les employés de faire du télétravail
• : Introduction ou accélération de l'introduction de nouveaux biens et services
• : Augmentation des prix facturés aux clients pour des biens et services en raison de la pandémie de COVID-19
• : Diminution des prix facturés aux clients pour des biens et services en raison de la pandémie de COVID-19
• : Modification de la stratégie de marketing
  Incluant une réallocation du budget de la stratégie de marketing
• : Augmentation du budget de marketing
• : Diminution du budget de marketing
• : Expansion sur de nouveaux marchés
• : Remplacement de main-d'oeuvre par du capital
  p. ex. automatisation, utilisation de robots dans la production de biens et de services
• : Formation supplémentaire du personnel
  p. ex. formation propre à l'emploi, formation en gestion, formation sur les nouvelles technologies, formation sur les nouvelles pratiques opérationnelles, formation en compétences numériques, compétences en littératie en matière de données, autres types de formation et de perfectionnement
• : Réduction des activités opérationnelles
  p. ex. réduction des biens et services offerts
• : Réduction des coûts de main-d'oeuvre
  p. ex. mettre à pied des employés, mettre temporairement à pied des employés, demander aux employés de prendre des vacances, réduire le nombre d'heures des employés, offrir un programme de retraite anticipée, sous-traiter du travail
• : Réduction des coûts autres que les coûts de main-d'oeuvre
• : Adoption d'autres mesures
  Veuillez préciser les autres mesures prises
  
  OU
• : Aucun changement apporté aux méthodes d'exploitation en réponse à la pandémie de COVID-19

COVID-19 - Identificateur de question :3.

Votre entreprise a-t-elle reçu de l'aide financière publique pour éviter les mises à pied grâce aux programmes de subvention salariale d'urgence du Canada ou de subvention salariale temporaire de 10% en raison de la COVID-19?

• : Oui
  Combien d'argent votre entreprise a-t-elle obtenu?
  Aide financière publique (milliers de $CAN)
  000 $
• : Non

Changements ou événements - Identificateur de question :1.

Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• : Grève ou lock-out
• : Effet des taux de change
• : Variations des prix des biens ou services vendus
• : Sous-traitance
• : Désastre naturel
• : Récession
• : Nouveau contrat ou perte de contrat
• : Fermeture des installations
• : Vacances ou périodes de maintenance
• : Défaillance de l'équipement
• : Opérations saisonnières
• : Fin de l'activité commerciale
• : Autre
  Précisez autre changement ou événement
• : OU
  Aucun changement ou événement

Personne-ressource - Identificateur de question :2.

Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que est la meilleure personne à joindre?
Oui
Non

Commentaires - Identificateur de question :3.

Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?
Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.
Heures Minutes

Commentaires - Identificateur de question :4.

Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?
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