Enquête sur les industries de services : éditeurs de livres, 2012

Enquête sur les industries de services : éditeurs de livres, 2012
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Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.

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A - Introduction

Au besoin, veuillez corriger les renseignements de l'étiquette d'adresse dans les cases ci-dessous.

  • 1 : Raison sociale
  • 2 : Nom commercial
  • 3 : Titre de la personne-ressource
  • 4 : Prénom de la personne-ressource
  • 5 : Nom de la personne-ressource
  • 6 : Adresse (numéro et rue)
  • 7 : Ville
  • 8 : Province, territoire ou État
  • 9 : Pays
  • 10 : Code postal/ zip code

Quelle est votre langue préférée?

  • 1 : français
  • 2 : anglais

Objectif

Cette enquête sert à recueillir les données financières et les données d'exploitation nécessaires à l'élaboration des politiques et des programmes économiques nationaux et régionaux.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

EN VERTU DE CETTE LOI, IL EST OBLIGATOIRE DE REMPLIR LE PRÉSENT QUESTIONNAIRE.

Ce document est confidentiel une fois rempli.
If you prefer to receive this questionnaire in English, please call us toll-free at 1-800-972-9692.

Confidentialité

La Loi sur la statistique protège la confidentialité des renseignements recueillis par Statistique Canada.

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Entente de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplage d'enregistrement

Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que les renseignements transmis par courriel ou par télécopieur pourraient être interceptés par un tiers. Toutefois, dès la réception de votre questionnaire, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Note : Nos questionnaires en ligne sont sécurisés, il n'y a donc aucun risque d'interception des renseignements lorsque vous remplissez un questionnaire en ligne.

Procédures de retour

Veuillez retourner le questionnaire dans les 30 jours.
Veuillez poster le questionnaire dûment rempli dans l'enveloppe ci-jointe ou télécopier le tout à Statistique Canada au 1-888-883-7999.

Vous avez perdu l'enveloppe-réponse ou avez besoin d'aide? Appelez-nous au 1-800-972-9692 ou postez le tout à :
Statistique Canada, Division des opérations et de l'intégration, 150, promenade Tunney's Pasture, Ottawa (Ontario) K1A 0T6

Directives générales

- Veuillez déclarer l'information qui se rapporte à l'(aux) unité(s) commerciale(s) indiquée(s) sur l'étiquette apposée à la première page.

- Répondez seulement aux questions qui s'appliquent à votre entreprise.

- Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

- Veuillez déclarer les montants en dollars canadiens. Les montants en dollars et les pourcentages devraient être arrondis en nombres entiers.

- Veuillez consulter le guide de déclaration au www.statcan.gc.ca/guides-f pour obtenir plus de renseignements.

B - Activité commerciale principale

B - Activité commerciale principale - Identificateur de question :1.

Veuillez décrire les activités principales de votre entreprise.

B - Activité commerciale principale - Identificateur de question :2.

Parmi les activités suivantes, de laquelle tirez-vous la plus grande partie de vos revenus?

  • 1 : Éditeurs de livres : entreprise ou organisation dont l'activité principale consiste à effectuer diverses opérations de conception, de révision et de marketing nécessaires à la production et à la distribution de livres de toutes sortes tels que les manuels scolaires, les livres techniques, scientifiques et professionnels et les livres de poche à grande diffusion. Ces livres peuvent être publiés sous forme imprimée, électronique ou sous forme de livres parlés. Inclure les auto-éditeurs, les maisons d'édition à compte d'auteur et les éditeurs sur demande.
  • 2 : Diffuseur exclusif : distribue et vend des ouvrages publiés par une autre entreprise. Il fait fonction de représentant exclusif. Il assume habituellement les dépenses engagées pour la vente d'ouvrages aux détaillants.
  • 3 : Aucune des activités susmentionnées - Veuillez appeler au numéro de téléphone indiqué sur la page couverture pour obtenir des instructions plus précises.

C - Renseignements sur la période de déclaration

C - Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :1.

Veuillez déclarer les données de votre exercice financier (année financière normale) se terminant entre le 1er avril AAAA et le 31 mars AAAA. Veuillez indiquer ci-dessous la période visée dans le présent questionnaire.

  • 1 : Date du (AAAA MM JJ) au (AAAA MM JJ)

C - Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2.

Si la période de déclaration ne couvre pas une année complète, veuillez indiquer la (les) raison(s) ci-dessous :

  • 1 : exploitation saisonnière
  • 2 : nouvelle entreprise
  • 3 : changement de l'exercice financier
  • 4 : changement de propriétaire
  • 5 : arrêt définitif de l'exploitation
  • 6 : fermeture temporaire

D - Revenus

D - Revenus - Identificateur de question :1.

Ventes de produits et services (p. ex. revenus de location et de crédit-bail, commissions, frais, droits d'entrée, revenus tirés de services) Déclarez les montants après déduction des rendus et des indemnités.

D - Revenus - Identificateur de question :2.

Subventions, dons et collectes de fonds

D - Revenus - Identificateur de question :3.

Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

D - Revenus - Identificateur de question :4.

Revenus de placements (dividendes et intérêts)

D - Revenus - Identificateur de question :5.

Autres revenus
(veuillez préciser) :

D - Revenus - Identificateur de question :6.

Revenus totaux (somme des questions 1 à 5)

E - Dépenses

E - Dépenses - Identificateur de question :1.

Salaires et traitements des employés qui ont reçu un feuillet T4

E - Dépenses - Identificateur de question :2.

Part des avantages sociaux versée par l'employeur (inclure les cotisations de l'employeur aux régimes de pension, d'assurance-maladie, d'assurance-vie, d'assurance-emploi, etc.)

E - Dépenses - Identificateur de question :3.

Commissions versées à des personnes autres que les employés

E - Dépenses - Identificateur de question :4.

Frais pour des services professionnels et des services aux entreprises (p. ex. des services juridiques et comptables)

E - Dépenses - Identificateur de question :5.

Contrats de sous-traitance (inclure la main-d'oeuvre contractuelle, le travail à forfait et le travail effectué sur commande) (inclure également l'impression à forfait et les services d'exécution et de design)

E - Dépenses - Identificateur de question :6.

Frais pour des services fournis par votre siège social

E - Dépenses - Identificateur de question :7.

Coût des biens vendus, s'il y a lieu (les achats plus les stocks d'ouverture moins les stocks de fermeture) (inclure le matériel d'impression sur place comme la prépresse, le papier et l'encre)

E - Dépenses - Identificateur de question :8.

Fournitures de bureau

E - Dépenses - Identificateur de question :9.

Location et crédit-bail (inclure la location de locaux, de matériel, de véhicules automobiles, etc.)

E - Dépenses - Identificateur de question :10.

Réparation et entretien (p. ex. propriété, matériel, véhicules)

E - Dépenses - Identificateur de question :11.

Assurances (inclure la responsabilité civile professionnelle, les véhicules automobiles, etc.)

E - Dépenses - Identificateur de question :12.

Publicité, marketing et promotions (déclarer les dons de charité à la question 22)

E - Dépenses - Identificateur de question :13.

Frais de déplacement, de repas et de divertissement

E - Dépenses - Identificateur de question :14.

Services publics et dépenses en télécommunications (inclure le gaz naturel, le chauffage, l'électricité, l'eau, les services téléphoniques et les dépenses Internet)

E - Dépenses - Identificateur de question :15.

Impôts fonciers et taxes d'affaires, licences et permis

E - Dépenses - Identificateur de question :16.

Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

E - Dépenses - Identificateur de question :17.

Frais de livraison, d'entreposage, frais postaux et frais pour services de messagerie

E - Dépenses - Identificateur de question :18.

Frais de services financiers

E - Dépenses - Identificateur de question :19.

Frais d'intérêts

E - Dépenses - Identificateur de question :20.

Amortissement et dépréciation des actifs corporels et incorporels

E - Dépenses - Identificateur de question :21.

Créances irrécouvrables

E - Dépenses - Identificateur de question :22.

Toutes les autres dépenses
(veuillez préciser):

E - Dépenses - Identificateur de question :23.

Dépenses totales (somme des questions 1 à 22)

E - Dépenses - Identificateur de question :24.

Impôts des sociétés, s'il y a lieu

E - Dépenses - Identificateur de question :25.

Gains (pertes) et autres éléments (voir le guide de déclaration)

E - Dépenses - Identificateur de question :26.

Bénéfices nets ou pertes nettes après impôts et autres éléments (voir le guide de déclaration)

F - Caractéristiques de l'industrie

Sources de revenus

Sauf indication contraire, déclarez les revenus provenant de toutes les activités menées par cette unité commerciale.

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :1.

Ventes de vos propres ouvrages et d'ouvrages vendus en diffusion exclusive (moins les rendus) (ventes de livres seulement)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :2.

Ventes de tous les autres biens et services produits

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

édition et commerce de gros de périodiques

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Services d'impression pour des tiers

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Commerce de gros de livres

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :d)

Commerce de détail de livres

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :e)

Marketing et services d'exécution de commandes (p. ex. entreposage, livraison, traitement des données)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :f)

Autres ventes
(veuillez préciser) :

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :3.

Subventions (exclure les crédits d'impôts; déclarez-les à la question 4 ci-dessous)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Fédérales

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Provinciales/territoriales

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Autres sources (p. ex. municipales, commerciales)
(veuillez préciser):

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :4.

Programmes de crédit d'impôt

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :5.

Revenus totaux provenant de l'édition et des activités connexes, des subventions et des crédits d'impôt (somme des questions 1 à 4)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :6.

Valeur monétaire des livres rendus pour l'année de déclaration

Valeur marchande nette des ouvrages vendus au Canada selon la catégorie de clients

Exclure les ventes de droits

Catégorie de clients

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :7.

Diffuseurs exclusifs, distributeurs ou grossistes

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :8.

Vente directe

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Librairies (inclure les librairies de campus)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Autres ventes directes

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :9.

Ventes aux bibliothèques, directes et en gros ( inclure les bibliothèques scolaires)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :10.

Établissements d'enseignement

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :11.

Grand public

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :12.

Autre

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :13.

Ventes totales selon la catégorie de clients (somme des questions 7 à 12)

Coût total des ouvrages vendus

Veuillez déclarer les coûts de vos propres ouvrages, des ouvrages vendus en diffusion exclusive et d'autres documents publiés.

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :14.

Stocks d'ouverture

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :15.

Achats (inclure les frais de transport, de douane et de courtage)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :16.

Coûts directs liés à l'édition (inclure les coûts de prépublication amortis, c.-à-d. de l'édition et de la conception)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :a)

Salaires, traitements et avantages sociaux des employés travaillant à la production

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :b)

Frais de services d'impression à forfait (p. ex. l'impression, la reliure et la papier)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :c)

Tous les autres coûts de production ( inclure les matériaux pour l'impression interne comme la prépresse, le papier et l'encre)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :17.

Stocks de fermeture (moins l'amortissement ou la diminution de valeur)

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :18.

Coût total des ouvrages vendus (somme des questions 14,15 et 16 moins la question 17)

Nombre d'exemplaires vendus selon la catégorie commerciale

Pour chaque catégorie, déclarez le Total d'exemplaires vendus et le nombre d'exemplaires vendus pour 1. Manuels scholaires, 2. Livres pour enfants, 3. Autres ouvrages, tous les formats, 4.Ouvrages de référence, 5. Ouvrages sanvants, professionnels et techniques.

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :19.

Toutes ventes de vos propres ouvrages

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :20.

Toutes ventes en diffusion exclusive

Renseignements sur les ventes, questions 21 à 28

Veuillez remplir la grille contenant les questions 21 à 28 aux pages suivantes. Ces questions visent seulement les livres, peu importe le format (et non les autres imprimés produits par votre entreprise). Veuillez consulter les définitions à la section F du guide de déclaration.

Pour chacunes des catégories suivantes, déclarez vos ventes pour chaques sections.

Premièrement la liste des catégories qui doivent être déclarées. Suivi par les sections pour chaque catégorie.

Catégorie commerciale
La somme de ces rangées doit correspondre au montant déclaré à la colonne 1 ou à 100 % de ce montant. Veuillez indiquer si vous déclarez en dollars canadiens ou en pourcentage.

  • 1 : Manuels scolaires (voir inclusions ci-dessous)
  • 2 : Livres pour enfants
  • 3 : Autres ouvrages, tous les formats
  • 4 : Ouvrages de référence
  • 5 : Ouvrages savants, professionnels et techniques

Langue
La somme de ces rangées doit correspondre au montant déclaré à la colonne 1 ou à 100 % de ce montant. Veuillez indiquer si vous déclarez en dollars canadiens ou en pourcentage.

  • 1 : Anglais
  • 2 : Français
  • 3 : Autre

Paternité d'un ouvrage
La somme de ces rangées doit correspondre au montant déclaré à la colonne 1 ou à 100 % de ce montant. Veuillez indiquer si vous déclarez en dollars canadiens ou en pourcentage.

  • 1 : Auteurs canadiens
  • 2 : Auteurs étrangers

Voici les sections qui doivent être déclarées pour chaque Catégorie commerciale, Langue et Paternité d'un ouvrage mentionnées ci-dessus :

Vos propres ouvrages

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :21.

Ventes au Canada

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :22.

Ventes à l'exportation

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :23.

Autres ventes à l'étranger

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :24.

Total de vos propres ouvrages

Ouvrages vendus en diffusion exclusive

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :25.

Ventes au Canada

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :26.

Ventes à l'exportation et autres ventes à l'étranger

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :27.

Total des ouvrages vendus en diffusion exclusive

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :28.

Total de vos propres ouvrages et des ouvrages vendus en diffusion exclusive

Catégorie commerciale

Ces catégories désignent le marché visé pour un ouvrage. Les cinq catégories sont :

Manuels scolaires : ouvrages pédagogiques destinés avant tout aux étudiants et aux enseignants du primaire et du secondaire ainsi que de l'enseignement postsecondaire (collège, université). Inclure les cahiers d'exercices, les ouvrages sur l'apprentissage de la lecture et les manuels destinés aux enseignants.

Livres pour enfants : ouvrages destinés aux jeunes et aux adolescents. Inclure les livres d'images et les textes non conçus principalement comme des ouvrages scolaires. Exclure les albums à colorier.

Autres ouvrages : ouvrages destinés au grand public. Inclure les formats de poche, les ouvrages à couverture souple et les ouvrages à couverture rigide.

Ouvrages de référence : ouvrages de référence destinés à un public varié (p. ex. dictionnaires, encyclopédies, thésaurus).

Ouvrages savants, professionnels et techniques : ouvrages qui s'adressent au milieu universitaire et qui sont habituellement publiés par les presses universitaires, les instituts de recherche et les sociétés savantes, ou ouvrages destinés à des groupes précis tels que les comptables, les avocats ou les électriciens.

Renseignements sur les titres, questions 29 à 31

Pour chacunes des questions, déclarez le nombre total d'ouvrages avec une décomposition du total du catégories commerciales :

  • 1 : Manuels scolaires (voir inclusions ci-dessous)
  • 2 : Livres pour enfants
  • 3 : Autres ouvrages, tous les formats
  • 4 : Ouvrages de référence
  • 5 : Ouvrages savants, professionnels et techniques

Ouvrages édités

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :29.

Auteurs canadiens

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :30.

Auteurs étrangers

F - Caractéristiques de l'industrie - Identificateur de question :31.

Total des ourvrages édités

Catégorie commerciale

Ces catégories désignent le marché visé pour un ouvrage. Les cinq catégories sont :

Manuels scolaires : ouvrages pédagogiques destinés avant tout aux étudiants et aux enseignants du primaire et du secondaire ainsi que de l'enseignement postsecondaire (collège, université). Inclure les cahiers d'exercices, les ouvrages sur l'apprentissage de la lecture et les manuels destinés aux enseignants.

Livres pour enfants : ouvrages destinés aux jeunes et aux adolescents. Inclure les livres d'images et les textes non conçus principalement comme des ouvrages scolaires. Exclure les albums à colorier.

Autres ouvrages : ouvrages destinés au grand public. Inclure les formats de poche, les ouvrages à couverture souple et les ouvrages à couverture rigide.

Ouvrages de référence : ouvrages de référence destinés à un public varié (p. ex. dictionnaires, encyclopédies, thésaurus).

Ouvrages savants, professionnels et techniques : ouvrages qui s'adressent au milieu universitaire et qui sont habituellement publiés par les presses universitaires, les instituts de recherche et les sociétés savantes, ou ouvrages destinés à des groupes précis tels que les comptables, les avocats ou les électriciens.

G - Effectif

G - Effectif - Identificateur de question :1.

Nombre de partenaires et de propriétaires, non salariés (si salariés, les déclarer à la question 2 ci-dessous)

G - Effectif - Identificateur de question :2.

Employés rémunérés

G - Effectif - Identificateur de question :a)

Nombre moyen d'employés rémunérés durant la période de déclaration (voir le guide de déclaration)

G - Effectif - Identificateur de question :b)

Pourcentage d'employés rémunérés (selon le nombre déclaré à la question 2a) qui travaillaient à plein temps

G - Effectif - Identificateur de question :3.

Nombre de travailleurs contractuels auxquels vous n'avez pas fourni de T4, comme les pigistes et les travailleurs occasionnels (estimations acceptées)

H - Ventes selon le type de client

Veuillez fournir une répartition de vos ventes en pourcentage, selon le type de client.

H - Ventes selon le type de client - Identificateur de question :1.

Clients au Canada

H - Ventes selon le type de client - Identificateur de question :a)

Entreprises

H - Ventes selon le type de client - Identificateur de question :b)

Particuliers et ménages

H - Ventes selon le type de client - Identificateur de question :c)

Administrations, organismes à but non lucratif et établissements publics (p. ex. hôpitaux, écoles)

H - Ventes selon le type de client - Identificateur de question :2.

Clients à l'extérieur du Canada

Total : 100 %

I - Sans objet

J - Transactions internationales

Exportations

J - Transactions internationales

Exportations - Identificateur de question :1.

Avez-vous reçu des montants de clients de l'extérieur du Canada pour l'exportation de biens et services, ainsi que pour des redevances, droits, contrats de licence ou redevances de franchisage?

  • 1 : oui, répondre aux questions 2, 3 et 4
  • 2 : non, passer à la question 5

J - Transactions internationales

Exportations - Identificateur de question :2.

Veuillez déclarer les montants reçus pour les exportations. (Veuillez déclarer le montant en dollars canadiens)

J - Transactions internationales

Exportations - Identificateur de question :3.

Veuillez fournir une répartition des exportations en pourcentage pour les catégories suivantes :

  • a) : les biens
  • b) : les services
  • c) : les redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

Total : 100 %

J - Transactions internationales

Exportations - Identificateur de question :4.

Veuillez fournir une répartition des exportations en pourcentage selon le pays :

  • a) : États-Unis
  • b) : Mexique
  • c) : autres pays (veuillez préciser) :

Total : 100 %

Importations

Importations - Identificateur de question :5.

Avez-vous versé des montants à des fournisseurs de l'extérieur du Canada pour l'importation de biens et services, ainsi que pour des redevances, droits, contrats de licence ou redevances de franchisage?

  • 1 : oui, répondre aux questions 6, 7 et 8
  • 2 : non, passer à la prochaine section

Importations - Identificateur de question :6.

Veuillez déclarer les montants versés pour les importations. (Veuillez déclarer le montant en dollars canadiens)

Importations - Identificateur de question :7.

Veuillez fournir une répartition des importations en pourcentage pour les catégories suivantes :

  • a) : les biens
  • b) : les services
  • c) : les redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

Total : 100 %

Importations - Identificateur de question :8.

Veuillez fournir une répartition des importations en pourcentage selon le pays :

  • a) : États-Unis
  • b) : Mexique
  • c) : autres pays (veuillez préciser) :

Total : 100 %

K - Sans objet

L - Renseignements sur la personne-ressource

Nom de la personne à joindre au sujet de ce questionnaire:

  • 1 : M.
  • 2 : Mme
  • 3 : Mlle
  • 4 : Aucune
  • 1 : Nom de famille
  • 2 : Prénom
  • 3 : Titre
  • 4 : Numéro de téléphone
  • 5 : Numéro de poste
  • 6 : Numéro de télécopieur
  • 7 : Adresse électronique
  • 8 : Adresse du site Web

J'atteste que les renseignements fournis ici sont, à ma connaissance, complets et exacts.

  • 1 : aaaa mm jj

M - Commentaires

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