Produits chimiques industriels et résines synthétiques (annuelle)

- Veuillez écrire en caractères d'imprimerie, à l'encre.

- Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir l'estimation la plus exacte possible.

- Déclarez les quantités en arrondissant à l'unité la plus près.

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.
Note: Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale:

Nom commercial (s'il y a lieu):


2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.
Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom:

Nom de famille:

Titre:

Langue de communication préférée (Français/Anglais):

Adresse postale (numéro et rue):

Ville:

Province, territoire ou état:

Code postal ou code de zone (Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234):

Pays:

Adresse de courriel (Exemple : utilisateur@exemple.gouv.ca):

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234:

Numéro de poste (s'il y a lieu):

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234:

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Opérationnelle --» Passez à la question 4

N'est pas opérationnelle en ce moment (p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire)

Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?

i. Exploitation saisonnière --» Passez à la question 3a.

ii. A cessé ses activités --» Passez à la question 3b.

iii. A vendu ses entités opérationnelles --» Passez à la question 3c.

iv. A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations --» Passez à la question 3d.

v. Temporairement inactive, mais rouvrira --» Passez à la question 3e.

vi. N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons --» Passez à la question 3f.

3a. Exploitation saisonnière
Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
Date AAAAMMJJ

Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
Date AAAAMMJJ --» Passez à la question 4

3b. A cessé ses activités
Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
Date AAAAMMJJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

- Faillite --» Passez à la question 4

- Liquidation --» Passez à la question 4

- Dissolution --» Passez à la question 4

- Autres - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé: --» Passez à la question 4

3c. A vendu ses entités opérationnelles
Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
Date AAAAMMJJ

Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur? --» Passez à la question 4

3d. A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
Date AAAAMMJJ

Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?

Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées? --» Passez à la question 4

3e. Temporairement inactive, mais rouvrira
Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
Date AAAAMMJJ

Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
Date AAAAMMJJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive? --» Passez à la question 4

3f. N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
Date AAAAMMJJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial.
Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Ceci est l'activité principale actuelle --» Passez à la prochaine section

Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels


5. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme:

Oui

Non --» Passez à la prochaine section

6. Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
Date AAAAMMJJ

1. Indiquez la date de début et de fin de la période de déclaration de cette entreprise pour l'année en cours. Si vous soumettez un ajustement pour une période de déclaration précédente, indiquez les dates de début et de fin de la période de déclaration en cours de révision.

Date de début AAAAMMJJ

Date de fin AAAAMMJJ

2. Pour quelles raisons la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?
Indiquez toutes celles qui s'appliquent.

-Exploitation saisonnière

-Nouvelle entreprise

-Changement de propriétaire

-Fermeture temporaire

-Changement de méthode comptable

-Arrêt définitif de l'exploitation

-Autre - Préciser l'autre raison pour laquelle la période de déclaration ne couvre pas une année complète

1. Quelle unité de mesure sera utilisée pour déclarer les quantités pour les produits chimiques industriels et les résines synthétiques?

• Tonnes métriques

• Kilogrammes

• Livres

2. Quelle quantité de chacun de ces produits chimiques industriels a été produite par l'entreprise en 2023?
Inclure les produits intermédiaires fabriqués dans cet établissement et utilisés dans la fabrication d'autres produits.

Produits chimiques industriels

• a. : Acide nitrique, 100%
  Quantité:
• b. : Acide phosphorique; voie humide (en équivalent de P2 O5 à 100%)
  Quantité:
• c. : Ammoniaque anhydre, 100%
  Quantité:
• d. : Nitrate d'ammonium, toutes qualités
  Quantité:
• e. : Phosphate d'ammonium, toutes qualités
  Quantité:
• f. : Butadiène
  Quantité:
• g. : Butylène
  Quantité:
• h. : Carbone noir
  Quantité:
• i. : Chlore
  Quantité:
• j. : Éthylène
  Quantité:
• k. : Oxyde d'éthylène
  Quantité:
• l. : Formaldéhyde en solides à 100%
  Le formaldéhyde ne peut être entreposé qu'en solution aqueuse. Pour faire la conversion en solides à
  100 %, multiplier son poids de solution aqueuse par sa concentration et diviser par 100.
  Par exemple, si la solution aqueuse pèse 100 tonnes métriques à 52 % de concentration, le poids en
  solides à 100 % est : 100 X 52/100= 52 tonnes métriques.
  Quantité:
• m. : Peroxyde d'hydrogène, 100%
  Quantité:
• n. : Alcool méthylique (méthanol)
  Quantité:
• o. : Propylène, toutes qualités
  Quantité:
• p. : Styrène monomère
  Quantité:
• q. : Urée, toutes qualités
  Quantité:
• r. : Benzène
  Quantité:
• s. : Toluène
  Quantité:
• t. : Xylène
  Quantité:
• u. : Oxyde de zinc
  Quantité:

3. Quelle quantité de chacune des résines nouvelles pures cette entreprise a-t-elle fabriquée en 2023?
Exclure les ingrédients à mélanger et à colorer.

Résines synthétiques

• a. : Polyéthylène à faible densité
  Quantité:
• b. : Polyéthylène linéaire à faible densité
  Quantité:
• c. : Polyéthylène à forte densité
  Quantité:
• d. : Polystyrène
  Quantité:
• e. : Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
  Quantité:
• f. : Polychlorure de vinyle
  Quantité:
• g. : Polyesters, non saturés
  Quantité:

Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation, par rapport à la dernière période de déclaration.
Indiquez tout ce qui s'applique.

-Grève ou lock-out
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Effet des taux de change

-Variations des prix des biens ou services vendus

-Sous-traitance

-Changement organisationnel

-Variation du prix de la main-d'oeuvre ou des matières premières

-Désastre naturel
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Récession

-Changement dans la gamme des produits

-Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales

-Expansion

-Nouveau contrat ou perte de contrat

-Fermeture des installations
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Acquisition d'une entreprise ou d'unités commerciales

-Vacances ou périodes de maintenance
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Défaillance de l'équipement
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Opérations saisonnière
Pendant l'année de référence, combien de jours votre production a-t-elle été interrompue?

-Augmentation ou diminution de la demande du marché

-Autre
Précisez l'autre changement ou événement

OU

-Aucun changement ou événement

5. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Si la personne-ressource est la même que sur la page couverture, veuillez cocher -Passez à « Commentaires »

Sinon, qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom:

Nom de famille:

Titre:

Adresse de courriel (Exemple : utilisateur@exemple.gouv.ca):

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional):
Exemple : 123-123-1234

Numéro du poste (s'il y a lieu):

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional):
Exemple : 123-123-1234

6. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?
Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures

Minutes

7. Faites-nous part de vos commentaires à propos de ce questionnaire.

Confidentialité
Vos réponses sont confidentielles.
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Ententes de partage de données
Pour réduire le fardeau du répondant, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux ainsi qu'avec d'autres organismes gouvernementaux, lesquels ont convenu de respecter le caractère confidentiel des données et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique permet le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux qui satisfont à certains critères. Ces organismes doivent détenir l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, dont la remise est obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les memes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui a trait à la confidentialité et aux sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises concernées et celles -ci ne peuvent pas s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ainsi qu'avec Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplages d'enregistrements
Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.