Enquête sur les véhicules au Canada - T2
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Pour information seulementCeci est un exemplaire électronique du questionnaire à titre d’information seulement et ne doit pas être utilisé pour répondre à l’enquête.
Introduction
Objectif
L'Enquête sur les véhicules au Canada (EVC) fournit des estimations trimestrielles et annuelles sur l'activité des véhicules par véhicules-kilomètres et passagers-kilomètres.
Résumé des changements
Bien que votre participation à cette enquête soit volontaire, votre coopération est très importante.
Autorité
Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Loi révisées du Canada, 1985, chapitre S19.
Confidentialité
Confidentiel une fois rempli.
Entente de partage de données
Afin d'éviter le chevauchement des enquêtes et obtenir des données statistiques cohérentes, Statistique Canada a conclu un accord d'échange de renseignements aux termes de l'article 12 de la Loi sur la statistique, avec Transports Canada et Ressources naturelles Canada. En vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique, vous pouvez refuser de partager vos renseignements avec Transports Canada ou Ressources naturelles Canada en écrivant au statisticien en chef une lettre d'opposition que vous retournerez.
Merci
Merci de votre collaboration.
Question 1
Est-ce que vous possédez/louez encore le véhicule?
- 1 : Oui (Passez à la question 2)
- 2 : Non
Si non, ce véhicle a-t-il été...?
- 1 : Vendu
- 2 : Mis hors service
- 3 : Retourné (fin de bail)
- 4 : Autre (précisez)
Quand?
- 1 : Date (Jour / Mois / Année)
À NOTER : Si vous avez répondu « Non », veuillez terminer ici et retourner ce questionnaire par la poste.
Question 2
Si vous possédez / louez encore ce véhicule, veuillez inscrire le kilométrage indiqué par l'odomètre le 1er janvier 2009.
- 1 : Kilomètres
- 2 : Milles
- 3 : Lecture de l'odomètre au début de la journée du 1er janvier 2009
- Date de modification :