Balance des paiements internationaux du Canada

Balance des paiements internationaux du Canada
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Information détaillée pour quatrième trimestre de 2008

Statut :

Active

Fréquence :

Trimestrielle

Numéro d'enregistrement :

1534

Ce programme statistique enregistre les opérations du Canada avec les non-résidents, réparties entre le compte courant et le compte capital et financier, ainsi qu'une divergence statistique.

Date de la parution - 27 février 2009

Aperçu

Ce programme statistique retrace les opérations entre les résidents et les non-résidents du Canada, réparties entre le compte courant et le compte capital et financier. Les opérations enregistrées dans les comptes de la balance des paiements représentent les échanges et les transferts de valeurs économiques entre les résidents et les non-résidents du Canada vus sous l'angle du Canada. Les valeurs économiques échangées ou transférées peuvent être des biens, des services, des revenus de placements ou des créances financières. Les opérations sont présentées selon la méthode de comptabilité en partie double dans laquelle chaque opération donne lieu à deux inscriptions simultanées représentant les aspects donneur et receveur de l'opération. Une inscription ayant un signe négatif « - » est utilisée pour une importation ou pour une sortie de capital résultant d'un accroissement de l'actif des Canadiens à l'étranger ou d'une diminution du passif des non résidents au Canada. Une inscription ayant un signe positif « + » est utilisée pour une exportation ou pour une entrée de capital résultant d'une diminution de l'actif des Canadiens à l'étranger ou d'une augmentation du passif des non-résidents au Canada.

Le gouvernement s'appuie sur ces statistiques pour élaborer sa politique monétaire et commerciale. Les données de la balance des paiements sont également utilisées par les entreprises, le monde universitaire, les médias et les membres du grand public à des fins d'information et d'analyse. Enfin, le Canada en a besoin pour s'acquitter de ses obligations en matière de statistique envers des organismes supranationaux comme le Fonds monétaire international (FMI) et l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Le programme statistique de la balance des paiements intègre des données provenant d'autres programmes dans le contexte plus général du Programme du secteur des non-résidents du Système de comptabilité nationale du Canada. Pour une description plus détaillée du programme, veuillez consulter le document intitulé « Description et définitions des comptes de la balance des paiements du Canada » auquel on peut avoir accès à la section « Documentation » qui figure à la fin des renseignements détaillés sur ce programme statistique.

Activité statistique

Le Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC) fournit un cadre conceptuel intégré de statistiques pour l'étude de l'état et du rendement de l'économie canadienne. Les comptes sont axés sur la mesure des activités liées à la production de biens et de services, à la vente de biens et de services sur les marchés financiers, aux transactions financières qui les sous-tendent et aux situations financières qui en découlent.

Pour produire des statistiques financières, le SCNC mesure les aspects économiques du secteur public au Canada, y compris les relations financières entre les milliers d'entités qui constituent les trois ordres de l'administration publique au Canada (fédéral, provincial et territorial, et local). Pour mener à bien ce programme, le SCNC se sert d'un univers de toutes les entités du secteur public, y compris leurs interrelations complexes.

Le Programme du secteur des non-résidents est une composante du Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC). L'établissement d'un lien avec ce programme est possible parce que les normes et conventions appliquées pour déterminer si les agents économiques sont des résidents du Canada et pour rassembler les données sur les opérations des résidents du Canada avec des non-résidents sont identiques à celles utilisées dans le SCNC.

Sujets

  • Balance des paiements internationaux
  • Comptes économiques

Sources de données et méthodologie

Population cible

L'univers de la balance des paiements englobe tous les agents économiques qui résident au Canada et réalisent des opérations internationales. Les agents économiques peuvent être des entreprises, des administrations publiques, des institutions sans but lucratif ou des ménages.

La plupart des données utilisées pour établir les comptes de la balance des paiements proviennent d'enquêtes menées auprès de sociétés canadiennes auxquelles il est demandé de consolider toutes leurs opérations faites au Canada et qui, par conséquent, sont appelées entreprises canadiennes. La base de sondage contient, en principe, des renseignements sur toutes les entreprises canadiennes qui réalisent une quantité significative d'opérations internationales. Elle est mise à jour constamment au moyen de plusieurs sources de données.

Élaboration de l'instrument

Plusieurs questionnaires sont utilisés directement pour recueillir les données qui servent à l'établissement de la balance des paiements internationaux du Canada, à savoir :

BP11F -- Transactions, avoirs et engagements -- Or et argent (mensuel)
BP21F -- Transactions entre le Canada et les autres pays (annuel)
BP21AF -- Transactions entre le Canada et les autres pays (trimestriel)
BP21SQF -- Opérations internationales de services commerciaux (trimestriel)
BP22F -- Investissements effectués au Canada par des sociétés étrangères (annuel)
BP22AF -- Investissements effectués au Canada par des sociétés étrangères (trimestriel)
BP27F -- Transactions entre les sociétés d'assurance constituées au Canada et leurs sociétés affiliées et agences étrangères, leurs comptes en banque et d'autres sociétés ou personnes à l'extérieur du Canada (annuel)
BP28F -- Transactions entre les succursales canadiennes de sociétés d'assurances étrangères enregistrées au Canada et le siège social ou les autres sièges, sociétés ou personnes en dehors du Canada (annuel)
BP29F -- Déclaration de sociétés de fiducie et de prêts hypothécaires du Canada sur les transactions avec des non-résidents (annuel)
BP31F -- Opérations à terme avec des non-résidents (trimestriel)

Des données recueillies au moyen de nombreux autres questionnaires sont également utilisées pour produire d'autres produits statistiques qui, en bout de ligne, sont intégrés dans les comptes de la balance des paiements. Pour obtenir des renseignements sur ces questionnaires, utilisez les liens présentés plus loin à la section Sources de données.

Les questionnaires utilisés pour produire la balance des paiements ont été conçus à divers moments, des années 1950 aux années 1990.

Échantillonnage

Il s'agit d'une enquête transversale par échantillon.

Les questionnaires trimestriels fournissant directement des données pour l'établissement de la balance des paiements sont envoyés aux entreprises canadiennes dont on sait ou suppose qu'elles ont une activité internationale suffisamment importante. Environ 6 000 entreprises reçoivent les questionnaires annuels. La collecte trimestrielle des données est limitée à environ 900 entreprises dont le niveau des opérations internationales est très élevé, tandis que la collecte mensuelle de données est réalisée auprès d'un peu plus de 100 entreprises.

Les enquêtes annuelles couvrent presque la totalité de la population cible. Certaines données trimestrielles sont modélisées d'après des données annuelles antérieures.

Les entreprises qui déclarent de faibles montants d'investissements directs à l'étranger ne sont incluses que tous les trois ans dans l'échantillon annuel du questionnaire BP21F (Transactions entre le Canada et les autres pays), alors que celles qui déclarent des montants plus élevées sont incluses dans l'échantillon chaque année. Un système similaire de rotation de l'échantillon est utilisé pour le questionnaire BP21SF (Opérations internationales de services commerciaux) en se fondant sur le niveau des échanges de services. Pour les entreprises qui font partie du cycle d'inclusion triennale dans l'échantillon, les valeurs déclarées le plus récemment sont reportées durant les deux années où l'entreprise est hors de l'échantillon.

Le questionnaire BP21SQF est envoyé à un échantillon probabiliste d'entreprises auxquelles sont attribués des coefficients de pondération individuels. Les valeurs des unités étudiées sont multipliées par les coefficients de pondération respectifs en vue d'estimer les totaux pour la population cible.

Sources des données

Il s'agit d'une enquête à participation obligatoire.

Les données sont obtenues directement auprès des répondants, sont tirées de fichiers administratifs et sont dérivées de diverses enquêtes de Statistique Canada et/ou d'autres sources.

Comme l'illustre le diagramme des sources de données (qui peut être consulté au moyen du lien « Documentation complémentaire » qui figure plus bas), les données sont recueillies auprès de diverses sources et intégrées suivant un cadre conceptuel précis.

Questionnaires -- Les données sont recueillies au moyen de questionnaires mensuels, trimestriels ou annuels; la participation à ces enquêtes est obligatoire. Les questionnaires trimestriels sont envoyés le dernier jour ouvrable du trimestre. Les entreprises sélectionnées ont l'instruction de retourner les questionnaires dûment remplis à la Division de la balance des paiements dans les trois semaines après la fin du trimestre. Un suivi est fait durant les deux semaines suivantes, après quoi le personnel spécialisé de la Division communique avec les entreprises par téléphone.

Sources de données administratives --
- Citoyenneté et Immigration Canada (revenus pour l'émission de permis de migrant à des non-résidents)
- Défense nationale (revenus en provenance d'autres pays pour l'utilisation de matériel militaire canadien)
- Banque du Canada (répartition géographique du passif et de l'actif des banques canadiennes; réserves internationales officielles et billets à demande du gouvernement du Canada)
- Agence canadienne de développement international (prêts à des gouvernements étrangers; paiements de transferts et contrats avec des fournisseurs de services canadiens)
- Agence du revenu du Canada (p. ex. revenus de retenues d'impôt à la source)
- U.S. Internal Revenue Service (retenues d'impôt à la source versées du Canada aux États Unis)
- Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (dépenses des ambassades canadiennes à l'étranger)
- Centre de recherches pour le développement international (frais de recherche)
- Banque des règlements internationaux (dépôts non bancaires à l'étranger; données fournies individuellement par le Trésor des États Unis et la Banque d'Angleterre, puisque les données de la BRI arrivent habituellement avec un trimestre de retard)

Autres enquêtes de Statistique Canada -- voir le diagramme des sources de données (qui peut être consulté au moyen du lien « Documentation complémentaire » ci-après).

Autres sources -- Diverses autres sources sont utilisées, comme la presse financière, les publications d'affaires, les rapports des sociétés, etc.

Voir le(s) Questionnaire(s) et guide(s) de déclaration.

Détection des erreurs

Les données brutes transmises par les entreprises sont soumises à plusieurs vérifications afin de confirmer leur cohérence. Des vérifications historiques permettent de comparer les données de la période la plus récente à celles recueillies lors de périodes de référence antérieures. Au besoin, un suivi est fait auprès du répondant afin de vérifier ou de corriger les données.

Les valeurs agrégées sont comparées manuellement à celles des trimestres antérieurs. Au besoin, la comparaison manuelle est faite à un faible niveau d'agrégation.

Les données reçues sont également vérifiées par comparaison à celles de sources publiquement disponibles, comme les documents déposés auprès des commissions des valeurs mobilières et la presse financière.

Imputation

Questionnaires - Des imputations historiques sont effectuées pour la non-réponse en utilisant les résultats de la période de référence la plus récente disponible. Les valeurs annuelles sont pondérées trimestriellement en se fondant sur les tendances trimestrielles historiques. Des données extraites des rapports annuels des sociétés sont parfois utilisées pour faciliter l'imputation pour la non-réponse.

Autres sources - Les valeurs qui ne sont pas encore disponibles au moment de la production des estimations sont estimées au moyen d'équations d'identité.

Estimation

Les données provenant des diverses sources sont intégrées pour calculer des estimations de la valeur des opérations internationales, puis les résultats de la comptabilité en double partie sont rapprochés et les estimations sont rajustées au besoin; en bout de ligne, la « divergence statistique » est égale à la valeur de l'entrée ou de la sortie nette inobservée nécessaire pour équilibrer les comptes.

Les estimations à un niveau agrégé de la balance des paiements sont comparées aux comptes de flux financiers et aux comptes des revenus et dépenses du SCNC. Si les données macroéconomiques semblent douteuses, les composantes microéconomiques de ces résultats douteux sont examinées afin de déceler les erreurs de saisie ou d'imputation éventuelles. Un suivi auprès des répondants concernés a lieu au besoin.

Évaluation de la qualité

Outre le rapprochement des résultats de la comptabilité en double entrée décrit à la section « Estimation » qui précède, afin de confirmer la qualité des estimations produites, on procède à une analyse de cohérence des séries chronologiques, ainsi qu'à une analyse de la concordance des estimations avec des événements économiques bien connus et des données connexes provenant d'autres programmes.

En grande partie à cause des liens commerciaux importants qui les unissent, le Canada et les États-Unis comparent le compte courant bilatéral de leur balance des paiements depuis 1970. Très souvent, le rapprochement donne lieu à des révisions des valeurs et à des échanges de données.

Les estimations du commerce de biens et de services sont étalonnées annuellement d'après les tableaux d'entrées-sorties du Système de comptabilité nationale du Canada. Des renseignements supplémentaires sur le SCNC et sur le secteur des non-résidents figurent dans la documentation complémentaire à la section « Activité statistique » plus haut.

Contrôle de la divulgation

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Diverses règles de confidentialité s'appliquent à toutes les données diffusées ou publiées afin d'empêcher la publication ou la divulgation de toute information jugée confidentielle. Au besoin, des données sont supprimées pour empêcher la divulgation directe ou par recoupement de données reconnaissables.

Afin de prévenir toute divulgation de données, une analyse de confidentialité est faite au moyen du Système généralisé de contrôle de la divulgation (G-Confid) de Statistique Canada. G-Confid est utilisé pour la suppression primaire (divulgation directe), ainsi que pour la suppression secondaire (divulgation par recoupements). Il y a divulgation directe lorsque la valeur dans une cellule de totalisation se compose de peu de déclarants ou que la cellule est dominée par quelques entreprises. Il y a divulgation par recoupements lorsque des renseignements confidentiels peuvent être extraits indirectement en rassemblant des renseignements provenant de différentes sources ou séries de données.

Révisions et désaisonnalisation

Les données des trimestres précédents de l'année en cours sont révisées au moment de la publication de celles du trimestre le plus récent. Chaque année, lors de la publication des données du premier trimestre, on révise les données des quatre années précédentes.

Cette politique de révision est la même que celle appliquée au Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC). Chaque année, seules les données des quatre années les plus récentes font l'objet d'une révision. La révision des données vieilles de cinq ans ou plus n'a lieu que lors de la révision historique suivante, comme l'exige le SCNC. Par conséquent, certaines discontinuités dans les séries sont inévitables et des notes en bas de page avertissent l'utilisateur des données de tout problème de ce genre.

La « quatrième » année en remontant dans le temps correspond au cycle d'étalonnage et de révision du SCNC durant lequel toutes les données de ce dernier sont étalonnées d'après les tableaux d'entrées-sorties. Dans le compte courant, les données sur les importations et les exportations sont étalonnées d'après ces mêmes tableaux.

Les composantes du compte courant qui présentent des variations saisonnières sont désaisonnalisées à l'aide du programme X-11 ARIMA. La plupart des données sur les biens, les services et les transferts courants sont désaisonnalisées, tandis que moins de la moitié de celles sur les revenus de placements le sont.

Exactitude des données

Erreurs non dues à l'échantillonnage -- Des efforts considérables sont faits pour que toutes les opérations de collecte et de traitement des données obéissent à des normes rigoureuses, mais les estimations obtenues sont inévitablement entachées d'une certaine erreur non due à l'échantillonnage. Cette catégorie d'erreur comprend, par exemple, l'erreur de couverture, l'erreur de réponse, l'erreur due à la non-réponse et l'erreur de traitement.

L'erreur de couverture peut résulter de l'énumération incomplète et de la couverture inappropriée de la population d'agents économiques du Canada qui réalisent des opérations internationales.

L'erreur de réponse peut être due à la conception du questionnaire, aux caractéristiques de la question, à l'incapacité ou au refus du répondant de fournir l'information correcte, à la mauvaise compréhension des questions ou à des problèmes de définition.

Les principaux contrôles de cohérence sont ceux faits d'un trimestre à l'autre, où la position de clôture doit coïncider avec la position d'ouverture. Les données provenant des quatre déclarations trimestrielles doivent concorder avec les données annuelles.

L'erreur due à la non-réponse a lieu lorsqu'un répondant refuse de répondre, est incapable de le faire ou produit sa déclaration trop tard. Le cas échéant, les données sont imputées. L'erreur due à l'imputation est d'autant plus faible que le taux de réponse est élevé, et tous les efforts possibles sont faits pour obtenir un taux de réponse élevé. Le taux de réponse final varie considérablement selon le type de questionnaire. Il est excellent pour les questionnaires mensuels, variant systématiquement entre 95 % et 100 %. Pour les questionnaires trimestriels, il est d'environ 60 % et pour les questionnaires annuels, légèrement supérieur à 50 %. Lorsque les répondants annuels sont pondérés en fonction de variables financières clés, le taux de réponse est autour de 60%. Les analystes restent en contact avec les répondants afin d'essayer de maximiser le taux de réponse. La production lente de la déclaration est un problème fréquent.

L'erreur de traitement peut avoir lieu à diverses étapes, comme la saisie des données, leur vérification ou leur totalisation. Des mesures sont prises pour réduire au minimum cette forme d'erreur. Les opérations de saisie et de vérification des données sont effectuées simultanément, car le format tableur des déclarations permet de repérer rapidement les erreurs. Les rapports historiques permettent aussi d'éliminer les valeurs extrêmes créées à l'étape de la saisie des données. La totalisation est automatisée afin d'éliminer l'erreur humaine.

Divergence statistique -- L'égalité parfaite entre la partie débit et la partie crédit des comptes n'est jamais parfaitement réalisée, à cause du grand nombre de sources de données utilisées et de la multitude d'opérations. Un excédent ou un déficit du compte courant devrait correspondre à une sortie ou une entrée équivalente dans le compte capital et financier. Autrement dit, la somme des deux comptes devrait être nulle. En fait, puisque les données sont rassemblées à partir de sources multiples, les deux comptes de la balance des paiements sont rarement égaux. Par conséquent, la divergence statistique est l'entrée ou la sortie inobservée nette nécessaire pour équilibrer les comptes.

Pour les sept années allant de 1996 à 2002, le rapport de la divergence statistique aux recettes plus les paiements du compte courant brut pour le Canada est de 0,9 %, bon résultat comparativement à ceux observés pour d'autres pays, comme les États-Unis (2,2 %), mais supérieur à la moyenne mondiale de 0,4 %.

Pour une discussion plus détaillée de l'exactitude des données, composante par composante, voir le document intitulé « Qualité des données » à la section « Documentation » qui suit.

Documentation

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