Enquête sur l'enseignement primaire et secondaire (EEPS)

Les données des écoles publiques et privées ainsi que les données sur l’enseignement à domicile sont recueillies dans des gabarits séparés et couvrent les années 2010-2011 à 2014-2015.

1. Dépenses, 2010-2011 à 2014-2015 (Publique)

Période de déclaration :

• De : 11-04-2016
• À : 20-06-2016

Province/Territoire :

Districts et Commissions Scolaires

Rémunération des éducateurs :

• rangée 1 Salaires, traitements et allocations
• rangée 2 Avantages sociaux (Excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)

Régimes de pension des éducateurs :

• rangée 3 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
• rangée 4 Autres régimes de pension
• rangée 5 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles

Autres dépenses de fonctionnement :

• rangée 6 Autres dépenses de fonctionnement
• rangée 7 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 1 à 6)

Dépenses en immobilisation :

• rangée 8 Dépenses annuelles en immobilisation
• rangée 9 Intérêts sur le service de la dette
• rangée 10 Total des dépenses en immobilisation (rangées 8 et 9)
• rangée 11 Total des dépenses des districts et des commissions scolaires (rangées 7 et 10)

Ministère de l’Éducation

Rémunération des éducateurs :

• rangée 12 Salaires, traitements et allocations
• rangée 13 Avantages sociaux (Excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)

Régimes de pension des éducateurs :

• rangée 14 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
• rangée 15 Autres régimes de pension
• rangée 16 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles

Autres dépenses de fonctionnement :

• rangée 17 Autres dépenses de fonctionnement
• rangée 18 Administration générale
• rangée 19 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 12 à 18)

Dépenses en immobilisation

• rangée 20 Dépenses en immobilisation
• rangée 21 Intérêts sur le service de la dette
• rangée 22 Total des dépenses en immobilisation (rangées 20 et 21)
• rangée 23 Total des dépenses du ministère de l’Éducation (rangées 19 et 22

Autres Ministères et Organismes Provinciaux

Rémunération des éducateurs :

• rangée 24 Salaires, traitements et allocations
• rangée 25 Avantages sociaux (Tous, excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)

Régimes de pension des éducateurs :

• rangée 26 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
• rangée 27 Autres régimes de pension
• rangée 28 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles

Autres dépenses de fonctionnement :

• rangée 29 Autres dépenses de fonctionnement
• rangée 30 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 24 à 29)

Dépenses en immobilisation :

• rangée 31 Dépenses en immobilisation
• rangée 32 Intérêts sur le service de la dette
• rangée 33 Total des dépenses en immobilisation (rangées 31 et 32)
• rangée 34 Total des dépenses des autres ministères et organismes provinciaux (rangées 30 et 33)
• rangée 35 Total des dépenses reliées à l’éducation (rangées 11, 23 et 34)

2. Nombre d’élèves, selon le genre de programme, l’année d’études et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2010-2011 à 2014-2015 (Publique, Privée et Enseignement à domicile)

2.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

2.2 Taux d’équivalence à temps plein (ETP) – Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle

2.3 Programmes généraux pour les adultes¹, Masculin, Féminin et Total

• Moins que 8
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

2.4 Programmes de formation professionnelle² pour les jeunes et adultes, Masculin, Féminin et Total

• Jeunes
  Adultes
  Total

2B. Nombre d’élèves,  selon le genre de programme, l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2010-2011 à 2014-2015 (Publique, Privée et Enseignement à domicile)

2B.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Âge
  Moins que 3
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

2B.2 Taux d’équivalence à temps plein (ETP) – Programme réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle

2B.3 Programmes généraux pour les adultes¹, Masculin, Féminin et Total

• Âge
  Moins que 10 
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

2B.4 Programmes de formation professionnelle² pour les jeunes et adultes,  Masculin, Féminin et Total

• Âge
  Moins que 10
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

3. Effectifs selon le genre de programme de langue officielle, selon l'année d'études, les commissions et districts scolaires (dénombrement), 2010-2011 à 2014-2015 (Publique et Privée)

3.1 Programmes réguliers de langue seconde (ou programmes de langue seconde de base)³, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonnée
  Total

3.2 Programmes d’immersion en français⁴, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

3.3 Programmes d’enseignement dans la première langue officielle de la minorité linguistique⁵, Masculin, Féminin et Total

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

4. Effectifs selon le genre de programme en langue autochtone, selon l’année d’études, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2010-2011 à 2014-2015 (Publique)

4.1 Enseignement d’une langue autochtone comme une matière⁶

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

4.2 Programmes d’immersion en langue autochtone⁷

• Pré-maternelle
  Maternelle
  1
  2
  3
  4
  5
  6
  7
  8
  9
  10
  11
  12
  13
  Décloisonné
  Total

5. Effectifs reliés aux programmes d’enseignement pour les enfants ayant des besoins spéciaux

Note : En raison de préoccupations au sujet de la qualité des données, les données sur les besoins spéciaux ne sont pas publiées en ce moment.

6. Diplômés⁸, selon le genre de programme, l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2010-2011 à 2014-2015 (Publique et Privée)

6.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Moins que 10
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

6.2 Programmes généraux pour les adultes⁹, Masculin, Féminin et Total

• Moins que 10
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

6.3a Programmes professionnels¹⁰ pour jeunes, Masculin, Féminin et Total

• Moins que 10
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

6.3b Programmes professionnels¹⁰ pour adultes,  Masculin, Féminin et Total

• Under 10
  10
  11
  12
  13
  14
  15
  16
  17
  18
  19
  20
  21
  22
  23
  24
  25
  26
  27
  28
  29
  30 à 34
  35 à 39
  40 et plus
  Inconnu
  Total

7. Nombre d’éducateurs à temps plein et à temps partiel (dénombrement) dans les écoles publiques, selon l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2010-2011 à 2014-2015

7.1 Nombre d’éducateurs¹¹ à temps plein et à temps partiel, selon l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2010-2011 à 2014-2015 (Publique et Privée)

• Éducateurs, Temps plein
  Moins de 25 ans
  25 à 29 ans
  30 à 34 ans
  35 à 39 ans
  40 à 44 ans
  45 à 49 ans
  50 à 54 ans
  55 à 59 ans
  60 à 64 ans
  65 et plus
  Inconnu
  Sous-Total
  
• Éducateurs, Temps partiel
  Moins de 25 ans
  25 à 29 ans
  30 à 34 ans
  35 à 39 ans
  40 à 44 ans
  45 à 49 ans
  50 à 54 ans
  55 à 59 ans
  60 à 64 ans
  65 et plus
  Inconnu
  Sous-Total
  Total

7.2 Nombre d’éducateurs¹¹ à équivalent temps plein (ETP) par catégories, 2010-2011 à 2014-2015

Éducateurs à équivalent temps plein (ETP)

• Enseignants
  Personnel de direction
  Soutien pédagogique
  Total

Notes :

1. Programmes généraux pour les adultes : Sont inclus les nouveaux diplômés de programmes généraux destinés et offerts principalement à des adultes dans le système primaire et secondaire. Cela peut comprendre certains jeunes diplômés qui ont suivi certains programmes d’études qu’offre uniquement l’enseignement aux adultes, ainsi que des diplômés plus âgés. Ne sont pas inclus les diplômés de programmes offerts au niveau postsecondaire ou offerts par un établissement ne relevant pas d’une commission scolaire.

2. Comprend les inscriptions dans tout programme de formation professionnelle et technique offert dans des écoles publiques exploitées par un conseil scolaire ou par la province, dans les écoles privées ou à domicile. Exclut toute inscription dans des programmes de formation professionnelle offerts au niveau postsecondaire.

3. Programmes réguliers de langue seconde (ou programmes de langue seconde de base) : Canada hors Québec, où le français est enseigné à des élèves fréquentant des écoles anglophones, comme une « matière » dans le cadre des programmes réguliers proposés ; Québec, où l'anglais est enseigné à des étudiants fréquentant des écoles francophones, comme une « matière » dans le cadre des programmes réguliers proposés.

4. Programmes d’immersion en français : Effectifs dans les programmes où le français est la langue d’enseignement pour les élèves fréquentant des écoles anglophones du Québec et à l’extérieur du Québec. 

5. Programmes d’enseignement dans la première langue officielle de la minorité linguistique : Effectifs dans les programmes destinés aux élèves des minorités linguistiques de chaque province ou territoire (français à l’extérieur du Québec, anglais au Québec). Ces programmes permettent aux enfants de la minorité linguistique de faire leurs études dans leur première langue officielle.

6. Enseignement d’une langue autochtone (programme de langue autochtone comme langue seconde ou programme de langue autochtone de base) : inscriptions aux programmes où une langue autochtone est enseignée dans le cadre du programme régulier proposé. Une ou plusieurs matières supplémentaires peuvent être enseignées dans une langue autochtone, sans que cela dépasse 25 % de la semaine d’enseignement.

7. Programmes d’immersion en langue autochtone (programme de langue autochtone comme langue première) : inscriptions dans des écoles où tout l’enseignement aux enfants autochtones est fait dans une langue autochtone.

8. Comprend les nouveaux diplômés seulement. On compte les diplômés tardifs mais on ne compte chaque diplômé qu’une seule fois.

9. Sont inclus les nouveaux diplômés de programmes généraux destinés et offerts principalement à des adultes dans le système primaire et secondaire. Cela peut comprendre certains jeunes diplômés qui ont suivi certains programmes d’études qu’offre uniquement l’enseignement aux adultes, ainsi que des diplômés plus âgés. Ne sont pas inclus les diplômés de programmes offerts au niveau postsecondaire ou offerts par un établissement ne relevant pas d’une commission scolaire.

10. Comprend les nouveaux diplômés de tout programme de formation professionnel et technique. Exclut tout diplômé de programme professionnel offert au niveau postsecondaire ou offerts par un établissement ne relevant pas d’une commission scolaire.

11. Les éducateurs incluent tous les employés travaillant dans les systèmes scolaires publics et privés et qui appartiennent à l’une des trois catégories suivantes : les enseignants, le personnel de direction et le support pédagogique. Bien que cette définition exclue les aides enseignants, les étudiants en enseignement ainsi que le personnel n’étant pas payé pour leur emploi, elle inclue les assistants en éducation, les aides-enseignants rémunérés, les conseillers en orientation scolaire et les bibliothécaires. Le personnel temporairement absent du travail (c’est-à-dire pour des raisons de santé ou pour blessures, congés de maternité ou paternité, ou congés de vacances) devrait être inclus.

On compte comme éducateurs ceux travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l’année scolaire qui ont la responsabilité de fournir des services aux étudiants.

Sont inclus tous les éducateurs des écoles publiques ordinaires et les écoles privées, des établissements d’éducation surveillée ou des établissements de garde. Sont exclus les programmes d’éducation à distance ou par correspondance, et les écoles indépendantes financées par des ministères fédéraux (par exemple : ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires autochtones et du Nord Canada).

Cette catégorie inclut aussi les éducateurs dans tous les programmes professionnels et les programmes de formation professionnels offerts dans les écoles publiques opérées par les commissions scolaires ou la province et les écoles privées. Sont exclus les programmes professionnels offerts au niveau postsecondaire, les programmes d’éducation à distance, et les écoles financées par des ministères fédéraux (par exemple : ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires autochtones et du Nord Canada).

On définit les éducateurs en équivalents temps plein (ETP) comme étant le nombre d'éducateurs à temps plein travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l'année scolaire, plus le nombre total d'éducateurs à temps partiel, selon le pourcentage d'affectation d'emploi à temps plein (déterminée par la province ou le territoire).